Donation terrain et contrat de mariage

et changer le contrat de mariage ? serait-ce une solution ?

C'est effectivement une option enviseagle mais en dernier ressort.
D'autres options?

bonjour,

Citation:

Le raisonnement du banquier me parait logique mais le problème se pose dans plusieurs configurations, si ma moitié décide de ne plus payé le prêt mon salaire seul ne peut suffir et rien ne la contraint à versé cette somme; autre configuration elle est victime d'un accident et n'est couverte par aucune assurance sur le prêt encore une fois je suis coincé.

effectivement "vous serez coincé" mais aussi :
même si elle paie la moitié des remboursements de la maison, elle ne sera jamais "chez elle" puisque les constructions appartiennent au propriétaire du sol.
et je comprends le banquier puisque qu'en cas de divorce ou de votre decès le terrain restera propriété de la famille de monsieur.
le plus simple (et le plus sécuritaire pour madame) :
il faudrait qu'elle soit propriétaire d'une partie du terrain ; au moins vous n'auriez plus de soucis.

merci elisa, pour etre tout a fait complet nous avons un enfant donc le terrain sera propriété de notre descendant et non plus de ma famille...
Est il possible d'accordé une part de propriété a ma femme sans forcément couper à 50/50.
Mes parents ne voient pas ce phénomène d'un très bon oeil (à les "anciens").
Un compromis 80 20 pour le terrain est une solution?

Merci encore de vous intéressez à notre problème.

je vais surement vous surprendre mais je comprends que les parents disent "je donne avant de mourir mais à mon fils et ses descendants, plus tard, avec sa femme ils decideront ce qu'ils veulent faire".

car en fait, ils pourraient attendre tout simpelment, vous laisser regler tout cela aprés leur mort.

il y a des banques qui acceptent que le conjoint emprunte (l'exemple que j'ai n'est que sur 15 ans).

en fait, ta femme n'a pas de propriété du terrain, ni de ce qu'il y a dessus, mais tu lui dois la motié de la somme empruntée en cas de séparation ou dans le cadre de ton décés, elle peut demander cette somme. (d'aprés ce que je sais).
dans le cadre d'un mariage sans contrat, le conjoint survivant peut rester dans la maison jsuqu'à la fin de ses jours si c'est l'habitation principale au moment du décés.


il ne faut pas voir d'un mauvais oeil que les parents vous protegent vous et vos descendants.

car c'est parce qu'ils sont ainsi qu'aujourd'hui ils ont un terrain à te donner. l'esprit famille c'est cela.

puis je crois qu'ils vous trouvent jeunes, qu'ils se disent que parfois les mariages se défont, et qu'ils ne veulent pas donner la moitié de la valeur du terrain à ta femme qui est certes TA famille mais pour eux une piece rapoortée. puis si tu divorces, tu voudras vraiment qu'elle possede la moitié du terrain qui vient de TA famille. surtout si elle part avec un autre et que tu es tout triste, et qu'elle prend les enfants et va vivre à 800 kms de toi?

plus tard, quand ils ne seront plus là, tu pourras décider de de tout donner à ta femme.

bonne chance

anne

Je comprend tout ça anneanne et suis tout à fait d'accord avec ce que tu écris, mais le temps me presse (PC déposé et finalisation du prêt dans 15 jours dernier délai) j'ai besoin d'une solution et je voulais simplement dire que mes parents ne font rien pour me simplifier la tache (même si au fond ils ont certainement la sagesse et l'expérience que je n'ai pas).
La banque a été claire sur le fait qu'il s'expose à des poursuite juridique si nous empruntons à 2 et que dans cette configuration je serais l'unique emprunteur.
Je reviens à ma question est-il possible d'attribué le terrain par donation à part non égale entre moi et ma femme et laissé la maison en propriété 50 50?
Merci d'avance

oui c'est possible, car au dela de la par reservataire pour les enfants, tes parents peuvent donner à qui ils vulent. du coup ils payent beaucoup de frais dessus et de plus, si dans deux moi elle te quitte... c'est pour elle.

question insdicrete: pourquoi avez-vous fait un contrat de mariage si tu veux tout partager avec elle?

ne pouvez-vous pas baisser le ret en dessous de quinze.
tu dis à tes parents, "ok, mais vous me petez les XX milles euros qui me manquent du coup.
je vous les remboursent en X années " et du coup tu payes moins d'interet à la banque.

as-tu essayé une autre banque?
a la CE et au Credit du nord, pour 15 ans, cela ne leur pose aucun pb.

anne

ps: as-tu des freres ou soeurs?

Le contrat de mariage a été réalisé suite aux conseils de... mes parents. On a longtemps peser le pour et le contre et on a opté pour le contrat (ayant tout 2 des idées de création d'entreprise) on s'est dit que c'était mieu de le prévoir tout de suite mais on a jamais été informé que ça posait problème au niveau des banques.
Le pret en dessous de 15 c'est pas possible.
Oui un frere qui a le même terrain que moi mais n'a pas encore de projet dessus ni de femme...
Pour le prêt il prenne les revenus du couple donc pas de problème au niveau du montant emprunté mais 1 seul emprunteur ... moi.
Je pense que je vais prendre le risque de m'engager seul sur un pret de 25 ans espérant que ma confiance en ma moitié est bien fondé, je vais essayer de lui faire prendre une assurance vie (pour couvrir les risque d'accident). Pour le divorce, si il intervient un jour, je vendrai après tout c'est la finalité de nombreux divorce contrat ou pas.
Si il existe une autre solution qui m'évite d'être seul emprunteur et permet à ma femme d'être proprio au moins de la moitié de la maison sans être proprio du terrain je suis intéressé.
Personne n'a été dans cette configuration? (comment s'en arranger).

il y a eu plusieurs posts sur le sujet, avec des réponses assez précises en teme juridique ; il faudrait faire une recherche :

Citation:

...question insdicrete: pourquoi avez-vous fait un contrat de mariage si tu veux tout partager avec elle? ...

puis si tu divorces, tu voudras vraiment qu'elle possede la moitié du terrain qui vient de TA famille. surtout si elle part avec un autre et que tu es tout triste, et qu'elle prend les enfants et va vivre à 800 kms de toi?

si j'ai bien compris, dans le cas present çà reviendrait à partager seulement le paiement des prêts... sur + de 15 ans... c'est pas une télé en 3 X sans frais ...
... et si c'est mossieur qui veut changer de vie dans quelques années çà se passera comment ? madame et junior devront aller se loger ailleurs
je n'aimerais vraiment pas être à la place de madame

C'est un montage complètement bancal qui est désavantage tout le monde ! Avec de telles bases, je ne vois pas comment un couple peut tenir à long terme...
Je me suis trouvée dans cette situation et nous n'avons même jamais envisagé un tel montage. J'ai acheté à ma belle mère et à ma belle soeur la moitié du terrain en mon nom propre. Ensuite nous avons financé la construction avec un emprunt aux deux noms et je suis donc propriétaire de la maison que je paye, ce qui me semble un minimum.
Ma belle mère a fait ce qu'elle a voulu de son argent et en l'occurence, elle a fait une donation à ses deux enfants, dont mon mari.
La donation de tes parents vers ta femme ne me semble pas une bonne solution, ni "psychologiquement", ni financièrement puisque les frais de donation seront très élevés.
C'est incroyable que le notaire ne vous ait pas conseillé auparavant. La banque quant à elle a raison de ne pas accepter un tel montage.
Prenez un peu de temps pour vous faire conseiller par un vrai pro (un autre notaire), même si le temps semble presser. N'oubliez pas que ce sont les 25 prochaines années qui se jouent ! Lui seul pourra vous conseiller et vous proposer les meilleures solutions adaptées à votre cas. Nous avions une situation encore + compliquée que la tienne et c'est notre notaire qui a su nous proposer les meilleures solutions et ce n'est paas un sujet de discorde dans notre couple.
Désolée pour mon franc parler mais de telles situations me font bondir !

Bonsoir,

Je suis exactement dans le meme cas que toi. J'ai recu le terrain par donation de mon pere et nous sommes mariés avec ma femme avec un contrat de mariage.
Il y a un sujet qui en parle deja sur ce forum, je vais essayer de le retrouver...

Sinon pour ma part effectivement le montage financier est un peu compliqué. Le service juridique de ma banque s'est arraché les cheveux.

En gros, le pret principal est a mon nom et ma femme se porte caution.

Effectivement elle n'est pas proprietaire du terrain ni de la maison mais bien evident du fait qu'elle va quand meme contribuer au remboursement du credit, elle ne sera pas "a la rue" en cas de probleme. Nous avons vu tout ca avec le notaire bien sur.

La ou ca se compliquait, c'etait pour les prets relais. Si tu veux plus d'infos on peut faire ca en MP en cas.

Saches que tout est possible, le tout est de bien en discuter (entre vous, avec la banque, avec un notaire) et de voir toutes les options qui sont possibles et qui vous conviennent.

@+

EDIT: Et voila http://www.forumconstruire.com/construire/topic-51373.php

Merci à tous pour vos réponse, je vais suivre votre conseil et prendre RDV rapidement chez un autre notaire.

heu.. les parents n'ont rien à faire dans l'histoire même s'ils ont donné le terrain.. c'est un DON

le fiston il en fait ce qu'il veux de son terrain... sauf que là c'est un peu tard avec le patakes de la banque etc..

elle doit être bien "armée" la belle fille ça doit pas être simple tous les jours bonjour la confiance

PS : kaline mariée sous le régime de la séparation aussi mais qui n'a pas les mêmes problèmes car on a fait ce qu'il fallait sans tenir compte des uns et des autres

bonsoir,

merci Kiki et Kaline, c'est rassurant de vous lire




ps : Elisa mariée sous le régime de la communauté...
changement du régime matrimonial en séparation de biens quelques années plus tard... non sans mal
divorcée depuis, tout va bien

***** a écrit:

bonsoir,

merci Kiki et Kaline, c'est rassurant de vous lire




ps : Elisa mariée sous le régime de la communauté...
changement du régime matrimonial en séparation de biens quelques années plus tard... non sans mal
divorcée depuis, tout va bien

quand on se marie tard comme moué .. on evite les conneries.............






de jeunes

Moi je me suis mise en ménage jeune et comme mon mari a une ex "toute option", j'ai tout de suite fait faire les papiers dans les régles...
Quand tu perds quelqu'un t'es déjà assez dans la détresse, si il faut rajouter les pb financiers et administratifs en +.......

C'est ce qui est arrivé à ma belle mère, heureusement qu'elle a eu des enfants cools sinon c'était la rue avec pas grand chose pour elle alors qu'elle avait payé une partie de sa vie...

Ma réponse vient un peu tard mais pour info j'ai eu le même cas

Expertise du terrain pour définir une valeur vénale puis comme nous avons le prix de la maison (prêt immobilier que nous payerons tous les deux), nous avons fait une enveloppe totale (valeur terrain + prix maison) et par acte notarié nous avons redistribué les parts en % pour chacun.

Par exemple terrain expertisé à 108000€ prix maison à 115000€ ceux qui nous donne 26% pour ma compagne et 74% pour moi !!!!!

Voila une autre solution