Doit on faire un modificatif de permis pour un cave?

celine46 Picto info

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Le 14/04/2008 à 17h11 Env. 400 message Lot

Tout est quasiment dans le titre. Après pas mal de péripéties, notre permis est enfin parti.
Mon copain a réfléchi et souhaiterait que nous creusions un petit peu plus sur une partie de la maison pour faire une cave. Ca ne changerait strictement rien à la configuration extérieure mais nous rajouterions quelques rangées de parpaings à la construction pour avoir une hauteur correcte.

D'après vous, doit-on faire un modificatif de permis?

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Le 14/04/2008 à 17h31 Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)

celine46 a écrit:Tout est quasiment dans le titre. Après pas mal de péripéties, notre permis est enfin parti.
Mon copain a réfléchi et souhaiterait que nous creusions un petit peu plus sur une partie de la maison pour faire une cave. Ca ne changerait strictement rien à la configuration extérieure mais nous rajouterions quelques rangées de parpaings à la construction pour avoir une hauteur correcte.

D'après vous, doit-on faire un modificatif de permis?

non

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Brickbroc Picto info

Le 14/04/2008 à 17h40 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Combien de m2, et quelle hauteur sous plafond la cave ?
Si la SHON change, faut legalement faire une modif ou au moins une declaration.
Maintenant, si exterieurement al maison ne change pas, et si elle ne monte pas par rapport au niveau de sol initial...

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celine46 Picto info

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Le 14/04/2008 à 17h43 Env. 400 message Lot

On pensait faire une hauteur de 2m sous plafond mais je te le confirme brickbrock, extérieurement, rien ne change. C'est "sous terre" que ça va changer.

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Brickbroc Picto info

Le 14/04/2008 à 17h57 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Avec plus de 1m80, t'as pas donné la surface, mais la shon risque de plus etre la meme, donc ...
Apres, vous prenez vos responsabilités si vous ne les déclarez pas.

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Le 14/04/2008 à 17h59 Env. 400 message Lot

Ok, si je comprends bien il faut faire un modificatif de permis car ça dépasse les 1m80 (surtout qu'elle ferait la moitié de la surface de la maison au sol soit 50m²).
Si on baisse la hauteur sous plafond à 1m75 par exemple, est-ce les mêmes règles?

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Le 15/04/2008 à 08h47 Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)

S'il n'y pas de fenetre t'embete a declarer cela.

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Le 15/04/2008 à 11h58 Env. 400 message Lot

Aucune fenêtre juste une petite porte extérieure pour y accéder.

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Marie Claire Picto info

Le 15/04/2008 à 12h48 Env. 60000 message

On n'y a même pas pensé à la déclarer Blush

Elle est petite la notre, 9m², mais c'est bien pratique pour ranger quelques bouteilles au frais Wink

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celine46 Picto info

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Le 15/04/2008 à 13h00 Env. 400 message Lot

Ah je suis pas la seule!!!!

Ma question, c'est surtout s'ils peuvent lors de la visite finale nous demander de la supprimer.

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Marie Claire Picto info

Le 16/04/2008 à 13h42 Env. 60000 message

Ils ne rentrent pas dans la maison, ils prennent juste les cotes extérieures, quand il viennent... Wink

Attention toutefois :

Citation: juste une petite porte extérieure pour y accéder.

Chez nous on y accède du garage, si porte extérieure permis modificatif indispensable.

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Brickbroc Picto info

Le 16/04/2008 à 14h22 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Megadec, la presence de fenetre ou non ne change pas le calcul de la SHON.
C'est l'utilisation de la piece qui permet de savoir si ca compte ou pas dans la SHON.
La, pour une cave qui n'est ni chaufferie de 50m2, ni garage, etc... (revoir la definition de la shon), eh bien ca compte.

A 1m75, ca ne compte plus en effet.
Mais bon, 50m2 a moins de 1m80, c'est dommage !

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Le 18/04/2008 à 07h23 Env. 400 message Lot

Je reviens ver svous pour vous apporter quelques précisions:

La porte extérieur ne sera qu'un trou d'homme déjà indiquée sur le permis.

Effectivement, ce sera à peu près 50m² à 2 m de haut sans fenêtres ni autres ouvertures. Je crois que nous allons la faire et la déclarer 6 mois / 1 an après la réception pour être tout de même en règle.

Merci pour vos éclaircissements.

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