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Incompétence de l'archi

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 1.984 fois
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Env. 10 message
Bonjour,
j'avoue qu'on a besoin de quelques conseils pour essayer de voir plus clair....
On arrive en fin de construction, on emménage dans 1 mois.
On a une convention d'honoraires avec un archi qui devait assurer une maîtrise d'oeuvre complète, donc le suivi des travaux. Or, il ne s'est déplacé qu'une seule fois par semaine(10 minutes de présence), il n'avait même pas les clefs du chantier, il n'a fait aucun contrôle car complètement incompétent...
Nous avons été obligés de passer sur le chantier 3 fois par jour, les entreprises nous appelaient directement et pas l'archi.
Je lui envoyais par mail chaque jour ce que nous avions vu avec les entreprises et lui, en fait, se contentait de faire un compte-rendu de réunion de chantier (parfois, sa réunion, il la faisait même tout seul sans entreprise présente!!) en reprenant sur son CR ce que nous lui avions dit par mail !

Il n'a été d'aucun conseil pendant les travaux car franchement, il n'y connaissait rien ! si, si, j'vous assure.... Nous avons fait 3 réceptions de lots séparés à 3 dates différentes, sur ses conseils. Résultat, comme nous avons un gros pb de malfaçon (absolument AUCUN contrôle des travaux de la part de l'archi : il ne faisait que des promenades sur notre chantier... Il s'aérait quoi ! Ce qui énervait les entreprises car quand elles avaient des questions, il répondait "faites pour le mieux !" la réponse même de celui qui ne connaît rien ! et après, nous, on râlait parce que c'était n'importe quoi qui avait été fait !), nous avons voulu faire appel à notre assurance DO qui ne veut pas nous prendre en charge car elle nous dit qu'il faut une réception unique du chantier... C'est la galère....

Il y a pour 6 à 10000 euros de réparation pour la malfaçon, le maçon ne veut pas intervenir car on est en conflit total avec lui à cause de l'archi.

De plus, l'archi nous a amené à un budget de 40 % plus élevé que ce qui figurait à notre contrat d'honoraires. Il s'est en plus trompé en vérifant mal les devis des entreprises, ce qui nous a valu des surcoûts importants (manque une fenêtre par exemple !! )... Le chantier a aussi 5 mois de retard car l'archi n'a fait qu'attendre des sursauts des entreprises, sans les provoquer (les sursauts hein )

Et quand on le voyait pour lui demander des comptes, tenez-vous bien.... il nous disait "oui, c'est toujours de ma faute de toute façon, allez, j'ai autre chose à faire, au revoir" et il se sauvait !! Une entreprise nous a même rapporté que par deux fois, il n'était même pas sorti de sa voiture pour la réunion de chantier !! Faut dire qu'il a appris à monter à l'échelle après qu'on a pété un câble avec lui parce que... il avait le vertige donc il pouvait pas monter à l'étage !!

On ne lui a, au jour d'aujourd'hui, rien payé de son suivi des travaux mais il vient de nous envoyer sa facture nous réclamant 100 % de ses prestations.

Aujourd'hui, nous avons toujours ce gros pb de malfaçons que nous lui avons demandé de traiter (en RAR), mais depuis, il fait le mort (sauf sa facture qu'il nous envoie...). Je ne sais même pas ce qu'on va faire sachant qu'une pièce de notre maison est complètement inexploitable car pleine d'eau à cause de malfaçons sur tous les réseaux....

Son contrat prévoyait entre autres le contrôle de l'exécution de stravaux conformément aux pièces ocntractuelles (délai, qualité) et à la règlementation.

Qu'est-ce qu'on fait ? on paye ? on paye pas ? on renvoie un RAR ? on prend un avocat ? quel espoir si on part en procès ? on est perdus.....

si quelqu'un pouvait nous apporter quelques éléments pour nous aider à nous situer, ce serait d'une grande aide....

merci par avance...

onvoitpaslebout
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
pour commencer, tu ne paies pas car sinon , tu n'auras plus aucun moyen de pression.

peut être attendre des réponses de mafioso, il est calé dans le domaine. ensuite, voir auprès de l'adil, l'ordre des architectes...

bon courage en tout cas
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Avez vous tout réceptionné? Qui a fait la réception et qui a signé le PV de réception? L'entreprise, vous, l'architecte, les trois? Reste-t-il des lots à réceptionner? Il vaut mieux faire une réception unique qui est le point de départ unique de la garantie décennale et de la DO pour l'ensemble de l'habitation. Mais il n'est pas sûr que la réception par lots soit interdite mais cela complique les affaires. Quel est votre assureur Do qui vous a dit qu'il fallait une réception unique.
Des réserves ont elles été faites pour les malfaçons?
Si oui, il faut mettre en demeure les entreprises de les réparer. Y a-t-il des non conformités ou absences d'ouvrages?
Avez vous signé des marchés pour les travaux avec les entreprises qui peuvent aussi être responsables si elles n'ont pas vu et chiffré tous les travaux à effectuer.
L'architecte a un rôle de direction des travaux et non de surveillance. Une visite de chantier plus quelques visites inopinées ou pour des opérations importantes de la construction peut être suffisant. Par contre, il doit vous signaler les malfaçons, non conformités et s'il ne le fait pas à la réception, il engage sa responsabilité. de même, s'il a visé les factures d'entreprises pour des travaux mal faits sans vous le signaler.
Pour les retards sur le chantier, c'st la responsabilité des entreprises. Des pénalités étaient elles prévues aux marchés. Si oui, c'est aussi à l'architecte d'effectuer le décompte de ces pénalités.
Quand est intervenue l'augmentation de 40%? Avant la signature des marchés avec les entreprises ou après?
Je crois qu'il faut que vous fassiez une liste précise des travaux mal éxécutés ou non faits pour voir ce qui est de la responsabilité de l'entreprise ou de celle de l'architecte. Par contre, dans son rôle de son conseil, l'architecte vous devait cette liste de s travaux à refaire et à refuser.
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Onvoitpaslebout

Du même avis que Pege.

Faites vous aussi aider par une association de consommateurs avant de passer par un avocat.

Et ne réglez plus rien, aux divers intervenants responsables des malfaçons tant que le problème n'est pas réglé.

Des réceptions partielles peuvent être prévues aux marchés (C'est par exemple le cas pour tout la norme NFP 03-001 version 2000). Je ne suis pas du tout certain que l'assureur DO puisse en tirer argument.

Aviez vous eu le libre choix des entreprises?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
on a réceptionné 3 lots sur 7. Chaque PV est signé par l'entreprise, l'archi et nous-mêmes. Sur l'un des PV de réception, il y a avit des réserves qui n'ont jamais été levées, c'est justement avec cette entreprise de GO qu'on a des pb de malfaçons. On l'a mis en demeure de réparer, il ne veut pas.

C'est bien l'archi qui vise les factures. Aucune réserve n'a été faite pour les malfaçons car il s'agit de contre-pentes sur les réseaux qui refoulent vers notre maison. Le drainage n'est raccordé nulle part non plus, mais nous nous en sommes aperçu quand nous avons eu une inondation !

L'augmentation de 40 % a eu lieu au moment de la signature des devis, juste après l'obtention du permis de construire : le permis que l'archi nous a fait obtenir ne nous permettait pas de rentrer dans le budget. Donc soit on lâchait 40 % de plus, soit.... il fallait recommencer tout le dossier de permis depuis le début en remodifiant toute la maison !

En ce qui concerne les malfaçons, on a eu des faux-aplombs de partout (jusqu'à 10 cm !! sur une grande hauteur !) qui ont dû être compensés par le plâtrier avec bp de surcoût.
Tous les réseaux EP et drainage refoulent vers la maison, et l'archi ne fait rien... Enfin si, il a demandé un devis à une autre entreprise pour reprendre les travaux, nous l'a donné mais c'est tout ! On n'a pas ces 7000 euros demandés pour avoir juste quelque chose qui soit conforme...

On a des erreurs de cotes, donc des surcouts pour els portes qui doivent être sur mesure, on a des ponts thermiques énormes (brique monomur mais des dizaines de joints vertoicaux hyper épais ! quand je surfe sur le net, je vois bien que c'est n'importe quoi qui a été fait chez nous !!). Des vides de part en part du mur, d'épaisseur quasiment du cm et juste bouchés par le crépis extérieur ! mais l'archi nous disait que c'était normal !

Il nous a fait payer une allée de garage 100 % du tarif alors que rien n'a été compacté, que le géotextile que NOUS avons réclamé car figurant au devis est juste 2 cm sous la surface donc là, il est déchiré, il ressort de partout.

Des trucs comme ça, il y en a des dizaines. L'archi nous disait toujours que c'était normal et nous, nigauds, on n'a rien dit !

Il nous a fait faire l'enduit de façade 3 mois après la fin du GO, résultat, aujourd'hui, ça fissure ! l'expert de l'assurance nous a dit qu'il n'y avait aucun pb de stabilité c'est juste certaines poutres qui bougent en raison du chargement qu'on leur a rajouté (dalle, chape, carrelage). mais en attendant, quelle étanchéité pour ces fissures traversantes ??

L'archi fait le mort, aucune réponse.

Pour le retard, il y avait effectrivement des pénalités de prévues, c'est d'ailleurs pour cela qu'on est en conflit avec le maçon car après 5 mois de travaux au lieu de 2 prévus et après 3 RAR, on a pété un boulon en demandant à l'archi de faire le nécessaire et d'appliquer les pénalités ! C'est même nous qui avons fait le courrier mais... posté par l'archi !!

Ce qu'on lui reproche, c'est qu'il n'a fait que de spromenades sur le chantier, n'a jamais sorti un mètre alors que nous, nous avons remarqué au moment des fondations qu'il y a avait une erreur d'implantation de 50 cm ! On lui a demandé de tout vérifier, il ets venu, il pleuvait nous at'il dit, donc... ben il a rien pu mesurer... mais il n'est jamais revenu pour autant !

On paye ? on paye quoi ? pas tout, c'est pas possible.... comment on va régléer notre pb d'inondation suite aux malfaçons ???

C'est l'expert de notre DO qui nous a dit que l'assurance ne prendrait rien en charge car la "vraie" réception n'a pas eu lieu, qu'on ne doit pas faire plusieurs réceptions, et donc on attend le courrier depuis 3 semaines !

On ne sait plus quoi faire....
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Re Onvoitpaslebout

C'est très important : avez vous eu le choix des entreprises?

Pour les surcouts après signature des devis : marché à forfait? si oui avenants? avez vous payé?

Vos contrats prévoient ils des réceptions partielles ou par tranches

Citation: Sur l'un des PV de réception, il y a avit des réserves qui n'ont jamais été levées, c'est justement avec cette entreprise de GO qu'on a des pb de malfaçons. On l'a mis en demeure de réparer, il ne veut pas.


Si le délai fixé par la mise en demeure est dépassé, assignez cette entreprise en référé expertise.


Citation: C'est bien l'archi qui vise les factures.


Il doit vérifier que les situations correspondent bien aux travaux effectués et en cas de non ou mal façons doit exiger les travaux nécessaires.


Citation: Aucune réserve n'a été faite pour les malfaçons car il s'agit de contre-pentes sur les réseaux qui refoulent vers notre maison. Le drainage n'est raccordé nulle part non plus, mais nous nous en sommes aperçu quand nous avons eu une inondation !


Non professionnel, je doute que vous ayez pu vous en rendre compte avant l'inondation ; il s'agit d'un vice caché . A mon avis l'architecte devait vérifier cette étape.

Les côtes et faux-aplomb .... doivent être repris à la charge des entreprises responsables.


Avez vous des CR chantiers ou constat d'huissier qui attestent de ces malfaçons.

.......

Ne payez plus et direction avocat.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
l'archi nous a proposé effectivement plusieurs entreprises et nous a conseillé de prendre les moins chères. nous avons voulu profiter de son carnet d'adresse mais.... il ne connaissait même pas la grande majorité des entreprises. Il nous disait "je ne suis marié avec personne, quand on travaille toujours avec les mêmes entreprises, on n'est pas toujours gagnant, mieux vaut les remettre en concurrence à chaque fois". ça paraissait plausible sauf que.... plus aucune entreprise ne veut travailler avec lui en fait, car il est incompétent et ne les aide pas ! Il les laisse se débrouiller, faire pour le mieux et dit après "bon, les clients ne sont pas satisafits, il faut refaire".

Genre des poutres qui n'étaient pas à la même hauteur de part et d'autre d'une chambre. ces poutres doivent porter des mezzanines, le maçon s'est trompéen en a fait uen plus basse que l'autre de 20 cm. L'archi nous a dit "la maçon m'a dit que vous pourrez trouver des sabots de différentes tailles pour palier l'erreur quand vous ferez vos mezzanines.". On a été choqués que l'archi veuille nous faire accepter des trucs aussi gros, et on a exigé la destruction et la remise en place de poutres au bon niveau. Comme l'archi n'aimait pas le conflit avec le maçon (d'où les "faites pour le mieux" et "rhoo... ce client, il n'est jamais content ! on lui fait 2 poutres, c'est pas important si elles sont au bon niveau, il les a ses deux poutres !" Bon... j'exagère un peu, ça a pas été dit mais dans le fond, c'est ça quand même !), il nous mettait ça sur le dos genre "moi, j'y vois pas d'inconvénients, mais les clients refusent".

En fait, il n'a vu et signalé dans ses CR de chantier que ce que nous lui signalions. Nous ne sommes pas des professionnels et en plus, on lui afait confiance et comme on bosse comme avec des horaires de folie, c'est pour ça qu'on l'a pris. Pendant le gros oeuvre, on passait une fois chaque soir après le boulot, on faisait nos commentaires par mail, il envoyait le lendemain un fax aux entreprises en leur disant ce qu'on avait constaté. Et puis on s'est aperçu que c'était tout !! Si l'entreprise faisait, ben tant mieux, si elle ne faisait pas et que nous on n'en remettait pas une couche, tout restait tel quel, non conforme aux plans, aux cotes, etc... Donc on a commencé à y aller plus souvent, à contrôler un peu plus et... on a rectifié des dizaines et des dizaines de choses.

On a envoyé 2 RAR à l'archi au sujet de trucs qui nous paraissaient bizarres et en lui demandant de nous confirmer que c'était bien conforme aux règles : genre des aciers de 40 cm dans des rigoles de 60 cm, un mur posé à côté des fondations pour rectifier une erreur d'implantation (l'archi a fait faire une poutre qui pose sur les fondations pour ne pas avoir à recouler des fondations au bon endroit. Cette poutre porte le mur en fait.).
Tout ça, c'est nous qui l'avons vu (ça fait bizarre quand tu vois des aciers qui sortent de terre, que tu dégages les cailloux qui sont autour et que tu vois ton ancien mur, caché sous des cailloux avec un autre mur, qui pose sur la terre, juste à côté....)

Quand on lui dit, "c'est normal si le drainage n'a pas de pente ?", il nous a répondu "oui, vous savez, un seul mm suffit pour que l'eau s'écoule !". bah oui, sauf que là, le mm, il est vers la maison et que l'eau s'écoule vers nos murs !!!

Très honnêtement, je pense qu'il a travaillé, qu'il a fait bp de choses, qu'il a envoyé les fax dès qu'on lui signalait un truc, tout bien comme il faut, mais..... il est incompétent !!! c'est pas de la mauvaise volonté, mais de l'incompétence. Sait-il qu'il faut des ferailles dans le béton ?? ben ça, j'en suis même pas sûr !
Suivi technique : zéro !
Coordination des entreprises : zéro !
estimation d'un budget : zéro !

Pour répondre à vos questions :
- nos contrats ne prévoient pas de réception partielle ni par tanches. Il n'y a aucune ligne qui parle de la réception des travaux. Sauf sur le contrat d'honoraires où il est inscrit que l'archi nous doit l'assistance à la réception des ouvrages.
- pour les surcoûts après signature des devis, l'archi nous a effectivement fait des avenants.en fait, il s'était trompé dans une cote de fenêtre. sur le devis, la taille proposée était de 60 cm et sur le plan 120 cm. Quand ils l'ont posée, on s'est tout de suite aperçu que ça ne fermait pas le bâtiment (ça....) et qu'il restait un trou de 60 cm entre le dessous de la fenêtre et l'appui. l'archi nous a dit "soit vous payez pour une fenêtre supplémentaire, soit vous allez en procès, mais ça va prendre au moins 2 ans pendnat lesquels vous n'aurez pas de fenêtre, donc pas de plâtres, donc pas d'emménagement. mais, à part ça, c'est comme vous voulez....". Le charpentier (c'était une fenêtre de toit) n'a rien voulu lancer avant qu'on ait signé son avenant avec cette fenêtre supplémentaire car il avait peur qu'on ne le paye pas et... ona payé.... 1000 euros de plus pour avoir au final ni plus ni moins que ce qui était sur les plans !

Quand j'écris tout ça, je me dis de plus en plus, qu'on a été très niais.... Mais.... on s'est dit, à chaque fois, "allez, on ferme les yeux, on serre un peu plus la ceinture, tant pis pour le superflu qu'on devra obligatoirement oublier, mais au moins, on avance et après, ça ira mieux...". Tu parles oui !

Au final, depuis 3 semaines, on s'occupe de tout, on lui a demandé de ne plus se déplacer. En fait, il a demandé au menuisier de baisser la qualité de ses portes, sans rien nous dire, parce que ce dernier se plaignait que le chantier avait pris du retard et que ses prix auraient dû augmenter or, c'est un marché fofaitaire, donc il ne pouvait pas... Donc, sa marge était réduite, etc.... Bref, on a appelé le menuisier par hasard pour lui demander quand il comptait commencer, on a eu droit à un déballage de 20 minutes sur le dos de notre archi (notre premier contact avec le meanuisier faut quand même le dire...) et il nous a donc dit que , en plus, l'archi lui avait demandé de trouver une moins bonne qualité, qu'on n'était pas obligés d ele savoir, mais qu'il fallait rester dans les prix. J'ai appelé l'archi illico qui m'a dit qu'il avait juste dit "je lui ai juste demandé de trouver une autre marque mais pas de moins bonne qualité !", et là, je lui ai dit de ne plus passer (de toute façon, il n'a même as les clefs ! il les a données à une entreprise et ne sait même plus où elles sont !).

On a envoyé un RAR pour annuler le contrat avec le menuisier qui ne voulait plus de notre chantier, et nous non plus, dans ces conditions (ça partait franchement mal...). On a donc retrouvé seuls un nouveau menuisier, un peu plus cher, mais qu'on connaît.

Donc depuis 3 semaines, on fait TOUT !!! coordonner, appeler pour les fissures, refaire venir des entreprises pour rectifier des trucs et ça n'a jamais été aussi rapide et aussi efficace. Par contre, ça nous bouffe notre temps, on se fait mal voir au boulot car on est obligés de s'absenter souvent et, ça commence à être difficile dans notre emploi du temps.... mais l'archi nous envoie 100 % de sa facture.... Nous on fait son taf, et lui il envoie sa facture.....

En tous les cas, merci pour votre aide.... ça fait du bien de se sentir un peu moins seuls...
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Onvoitpaslebout

Si vous avez une assistance juridique , pensez à vous en servir.

Je pense que vous devriez aussi faire réaliser une expertise.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Est ce que vous pensez que vous allez pouvoir venir à bout de tous les problèmes rencontrés et faire en sorte que votre maison soit comme prévue au départ. C'est un peu ce que vous allez l'air de dire sur la fin en indiquant que depuis trois semaines, cela bouge sur le chantier.
Pour l'architecte, il faut qu'il y ait des dommages où il peut avoir une part des responsabilité. La négligence ou le "jemenfoutisme" doit avoir une répercussion démontrée sur la mauvaise qualité des travaux.
Néanmoins, dans vos posts, il semble y avoir beaucoup de choses non résolues et difficiles à résoudre à l'amiable : fissures, murs ou cloisons non d'aplomb, fondations bizarres, poutres non conformes, ... .
Comme Mafioso, je pense qu'il faudrait demander à un expert de vous faire un rapport d'expertise complet. Ce rapport retracerait tous vos problèmes et pourrait servir de base à une assignation de l'architecte et des entreprises et nécessiterait le recours à un avocat.
Mais, la procédure sera longue et chère.
La maison est elle habitable? Quels lots restent à réceptionner? Quand est prévue leur réception?
Comment avez vous dit à l'architecte de ne plus se déplacer? Par écrit ou oralement?
Essayez de contacter une association de consommateurs qui ont parfois quelqu'un de spécialisé pour les problèmes immobiliers et peuvent vous conseiller un avocat.
Il semble urgent de faire quelque chose sinon l'architecte peut poursuivre le recouvrement de sa facture. Essayez de bien lister vos reproches envers l'architecte. S'il n'a rien fait pendant les visites de chantier, c'est difficile à prouver et répréhensible uniquement s'il y a des conséquences.
Une visite hebdomadaire avec compte rendu de chantier est une norme acceptée. De plus, les CR signalaient certains défauts même si c'est vous qui l'aviez signalé à l'architecte.
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Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
onvoitpaslebout a écrit:
C'est l'expert de notre DO qui nous a dit que l'assurance ne prendrait rien en charge car la "vraie" réception n'a pas eu lieu, qu'on ne doit pas faire plusieurs réceptions, et donc on attend le courrier depuis 3 semaines !

On ne sait plus quoi faire....

Est ce que cela figure sur son rapport ou bien est ce oral uniquement? Quel est l'assureur DO?
C'est nettement mieux de faire une réception à la même date pour tous les lots d'où un point de départ unique des garanties pour la maison mais il semble qu'on puisse admettre des réceptions partielles par lot. L'interprétation juridique se base sur un arrêt de la cour de cassation du 28 mai 1979.
Néanmoins, si l'expert DO le conteste, vous auriez peut être intérêt aussi à dire que les réceptions partielles n'étaient pas valables.
Pourquoi la DO intervenait elle. Si vous avez fait des réserves sur le gros oeuvre, c'est hors DO.
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Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message
La DO intervenait car nous avons demandé au maçon de revoir tous les réseaux suite aux inondations, or le maçon nous répondu en RAR qu'il ne viendrait pas. donc, on a pu saisir la DO. On attend toujours le rapport qui doit nous parvenir cette semaine, je pense qu'on va réagir en fonction de ce courrier.

La maison est habitable, la cave a 30 cm d'eau en permanence, c'est tout ! Et puis des moustiques qui y ont pondu et quand on pompe, dès qu'il pleut ça revient car toutes les goutières refoulent vers la cave !

ça n'est pas sain, donc il faut qu'on fasse les travaux très rapidement, ça c'est sûr ! Si on doit aller en procès, on ira... on fera refaire les réseaux en prenant tout à notre charge (et une rallonge à la banque, une....) dans un premier temps, et on espère pouvoir retrouver nos oeufs à l'issue d'une procédure que l'on sait qu'elle peut être longue. Mais impossible de vivre 3 ans avec cette eau stagnante sous nos pieds.... Il faut qu'on règle ce problème dans les quelques mois à venir.

On a bien pensé à une expertise, mais une expertise privée coûte 500 euros, une judiciaire 1200 euros, on s'est renseignés auprès d'un expert juridique de notre ville. Mais si c'est pour ne pas aller plus loin, c'est encore de l'argent foutu en l'air.... DOnc on veut être sûrs de où on en est, et de ce qu'on va faire avant de nous lancer...
Peut être qu'on devrait d'abord voir un avocat en consultation pour avoir un avis de la recevabilité de notre affaire et de nos chances de gagner quelque chose....

Ce qui me fait peur, c'est que effectivement, il y a des CR, oui, l'archi a noté des choses qui n'allaient pas, mais pas toutes, ça c'est sûr....

Je lui ai dit de ne plus venir par mail, j'ai eu tort, j'aurais dû le faire par téléphone, mais on ne réfléchit pas toujours comme il le faut quand il le faut.....

Merci pour votre aide...
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Si vous avez des malfaçons, des non conformités, il faut faire quelque chose. Soit à l'amiable avec mise en demeure soit de manière plus juridique.
Votre situation est particulière du fait que certains lots sont réceptionnés et d'autres non.
Pour les lots réceptionnés, c'est la garantie décennale qui joue si vous n'avez pas fait de réserves. Pour les lots non réceptionnés, vous êtes en contractuel. Peut se poser aussi la question des vices apparents et des non conformités non signalés pour les lots réceptionnés.
Si vous pouvez, vous avez sans doute intérêt à consulter un avocat spécialisé ou une association spécialisée pour vous conseiller sur la conduite à tenir, notamment sur le plan juridique.
Si vous faites appel à un avocat et voulez engager une procédure, il faudra assigner et déboucher sur une expertise judiciaire. Avant de lancer l'assignation et pour la motiver, il peut être utile d'avoir un rapport d'expert qui éclaircira la situation sur le plan technique mais aussi administratif et juridique. A moins que les problèmes que vous soulevez soient simples et peu nombreux, ce qui ne semble pas être le cas.
Il y a sans doute aussi une question de stratégie. Si la maison est prochainement "habitable", vous pouvez peut être en prendre possession pour pouvoir vous loger.
En attendant d'avoir décidé votre conduite à tenir, ne payez plus rien, ne signez plus rien et n'écrivez plus rien qui pourrait vous nuire.
N'engagez pas de travaux supplémentaires avec d'autres entreprise pour pallier aux défauts constatés sans avoir progressé au niveau juridique.
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 10 message
eh bien oui, je crois que la voie juridique est celle que nous allons suivre...
La DO vient de nous répondre : pour eux, une réception partielle n'est pas une réception car la maison n'est pas encore habitable dans l'état. Donc elle ne nous couvre pas.

Donc nous allons aller consulter un avocat mais.... on n'en connait aucun ! Si on doit tous seuls en trouver un, on va ouvrir les pages jaunes et avec notre bol habituel, on va tomber sur quelqu'un qui ne sera pas au top !

Où trouver une liste d'avocats spécialisés ?

En tous les cas, à nouveau, merci pour tout....
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Onvoitpaslebout

Si la "réception" n'a pas eu lieu, la mise en oeuvre de la DO pourrait être possible dans le cas suivant :

L242-1 code assurances, extrait

Citation:
......................
L'assurance mentionnée au premier alinéa du présent article (DO) prend effet après l'expiration du délai de garantie de parfait achèvement visé à l'article 1792-6 du code civil. Toutefois, elle garantit le paiement des réparations nécessaires lorsque :

Avant la réception, après mise en demeure restée infructueuse, le contrat de louage d'ouvrage conclu avec l'entrepreneur est résilié pour inexécution, par celui-ci, de ses obligations ;

............................
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
oui, c'est ce que nous a écrit l'assurance mais elle écrit aussi que la maçon a répondu à notre mise en demeure, que cette mise en demeure ne peut être suivie d'une résiliation du contrat dans la mesure où l'entreprise est d'accord pour intervenir pour les travaux objets du litige.

Ce que ne dit pas notre DO dans ce courrier, c'est que dans la lettre que nous a envoyée le maçon en nous disant qu'il était ok pour intervenir, il mettait une condition : qu'on lui paye les 2800 euros qu'on lui a retenu en pénalités de retard (qui figuraient à son contrat ! Il n'est pas venu sur le chantier pendant 2 mois, on lui a envoyé 3 RAR pour finalement lui appliquer 2800 euros = 28 jours de pénalités et tout ceci, fait dans les règles !). Donc, on ne veut pas lui en faire cadeau, donc il ne veut pas revenir mais il dit : "vous nous êtes redevables de 2800 euros et dès que vous aurez réglé ce montant, nous pourrons intervenir pour vérification des désagréments dont vous nous faites mention".

Donc il nous coince.... Et si on le paye, c'est certain qu'il ne viendra pas plus, ou viendra faire 3 bricoles mais ne règlera pas le problème.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
onvoitpaslebout a écrit:
Où trouver une liste d'avocats spécialisés ?


Dans les pages jaunes, les avocats mettent leur(s) spécialté(s). Pour vous, droit immobilier. Si vous avez une association de consommateurs qui examine aussi les litiges liés à la construction, ils peuvent vous aider et vous conseiller leur avocat.
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 700 message Indre Et Loire
Bj,

Franchement, voir des archi de ce niveau c'est inadmissible et ils ne devraient même plus exercer
voir sur liens ci-dessous ce que l'on peut vivre avec certains

http://flor24.ifrance.com
http://constructiondeflo.over-blog.fr
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paule a écrit:Bj,

Franchement, voir des archi de ce niveau c'est inadmissible et ils ne devraient même plus exercer
voir sur liens ci-dessous ce que l'on peut vivre avec certains

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J'ai eu le cas sur un chantier de rénovation que j'ai traité avec une archi l'année dernière : incompétence absolu, j'ai du mené le chantier de bout en bout en direct à les entreprises.
Au final, tout s'est bien fini (forcément), mais j'ai pas eu 1 cts de rabais sur ses honos, y compris sur le dépassement du budget.

Bref, c'est comme ça
Je penche, donc je suis

Chris
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