Quels droits si non conformité au PC???
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.469 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |
message
En cache depuis le jeudi 25 juillet 2024 à 08h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Question certificat conformité
11 réponses Forum Administratif et financement -
Contrôle conformité permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Remplir permis de construire pour garage et abri de jardin
8 réponses Forum Administratif et financement -
Declaration attestant l'achèvement et la conformité des trav
10 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire donné au constructeur
8 réponses Forum Administratif et financement -
Avis des pompier sur un permis de construire
8 réponses Forum Administratif et financement -
Modification PC - Conformité
5 réponses Forum Administratif et financement -
2 demandes de permis de construire
8 réponses Forum Administratif et financement -
Pb conformité clôture
4 réponses Forum Administratif et financement
![](http://www.forumconstruire.com/img/pix.png)
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet