Permis de construire

Alors là, j'ai pas compris la question!
Si tu pouvais la reposer plus clairement...

t'es pas le seul ça c'est le genre de question pour Gérala

Si je comprends bien la question est : Quand je compte le nombre de pièces principales, dois-je compter les futures pièces des combles aménageables ?
Si c'es bien ça :
Si tes pièces ne sont pas faites au départ, tu ne les comptes pas. Il te faudra refaire une déclaration ou permis lorsque tu les feras, en attendant, pas la peine de payer des taxes (foncières & habitation) sur de spièces que tu n'as pas.

bonsoir

meme mieux tu ne dis jammais rien, comme cela tu ne paye pas de taxes
avant tu n'en payait pas donc il n'y pas de raisons d'en payer apres.

A+

Autre question sur le permis de construire:

Peut on déposé une demande de permis de construire avant d'avoir signé le compromis de vente pour le terrain?

Notre notaire ne peut nous recevoir avant 3 semaines et comme je suis du genre préssé j'aurais bien aimé que l'on ne reste pas 3 semaines sans rien faire, à seulement attendre...

bonjour

oui

a condition que le proprio actuel du terrain te signe une procuration, pour instruire la demande de P.C.

c'est prevu dans le formulaire

A+

Ok merci JF pour cette réponse ultra rapide.
Je vais donc aller remuer mon constructeur pour qu'il s'active de ce coté là.

laurent14 a écrit:

nonbre de pieces principales crees comment je compte les combles amenageable, j'ai prevu 3 chambre que je ferais par la suite
merci de m'aider

Bonjour "laurent14"
Sur 6 messages postés: 1 seul remerciement (en nov 2004).
La moindre des choses et de remercier les personnes pour leurs réponses.

les combles amenageable compte pour 2 pieces principales lorsqu'il y a une fosse septique donc a prevoir dans la capacité de celle ci

merci a tous de m'aider

a partir de quelle moment peut on deposer le permis de construire

laurent14 a écrit:

a partir de quelle moment peut on deposer le permis de construire

Bonjour
Avez vous un terrain?
Est il viabilisé?
Avez vous le Certificat d'Urbanisme?
Avez vous choisi votre maison?
Avez vous les plans de votre maison?
Le plan de masse de votre terrain est il fait?
Avez vous de l'argent pour construire?
J'ai peut être oublié quelque chose, mais si vous avez déjà tout ça, vous pouvez déposer le Permis de Construire

oui on a tout sauf le certificat d'urbanisme le promoteur ma dit que je pouvais deposer mon permis quinze jours avant la signature du notaire si la mairie accepte sinon 15 jours apres je passe theoriquement au notaire a la fin du mois

laurent14 a écrit:

oui on a tout sauf le certificat d'urbanisme le promoteur ma dit que je pouvais deposer mon permis quinze jours avant la signature du notaire si la mairie accepte sinon 15 jours apres je passe theoriquement au notaire a la fin du mois

Bonjour

Signature de quoi chez le notaire? Pouvez vous être plus explicite.
Vous ne pouvez pas déposer le PC car il faut fournir le CU avec le dossier.

Bonjour
je ne crois pas que le CU est obligatoire pour un PC