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Appenti TRE, TDENS, TCAUE

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Env. 100 message Nord - Avesnois
bonjour a tous,

J'ai demandé un permis de construire pour la création d'un appenti construit sur le pigon gauche de maison. Cet appenti, d'une longueur de 7.7 sur une largeur de 3m a une SHOB de 23.1m²( d'ou la demande de permis de construire)

Je precise que j'habites depuis 1 an dans cette maison que j'ai fait batir.

Je viens de recevoir mon PC accordé jusque la tout va bien le problème est que sur ce permis, on me reclare la Taxe de raccordement a l'égout 750 €, la TDENS 686€ et ll TCAUE 114 € W00t W00t W00t W00t

Là j'hallucinnes !!! j'ai déja payé ces mêmes taxes d'un même montant il n'y a pas 2 ans !!!

Ma question est donc la suivante : Mon appenti est il soumis a ces trois taxes ??

Comment calculer la SHON de cet appenti ??

Les taxes sont, il me semble, calculées de la manière suivante : SHON x indice (en €) x X% (décidé par le Conseil regional).

Si ma SHON est = à 0 alors 0 x X€ x X% = 0 et la c'est cool

merci d'avance de vos réponses
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Implantation faite, début des travaux Semaine 17
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Env. 700 message Seine Maritime (76)
Bonjour

1 petit lien deja: http://www.forumconstruire.com/construire/topic-6919.php

L'appenti est il clos?
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Env. 100 message Nord - Avesnois
Non, il est juste adossé au pignon de la maison

ca va ressembler grosso modo a ca :


Je vais appeler la DDE lundi car la je comprends rien
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Env. 700 message Seine Maritime (76)
Donc il ne rentre pas dans la shon.
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Env. 100 message Nord - Avesnois
donc 0 taxes non ???
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Env. 700 message Seine Maritime (76)
normalement oui: voir la dde.
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Env. 700 message Seine Maritime (76)
Alors ca s'arrange?
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Env. 100 message Nord - Avesnois
oui Cool

Il s'agit d'une erreur de la mairie qui avait refait mon PC car j'avais utilisé l'ancien formulaire!!! sur le fond c'est sympa.

Sauf qu'en superficie totale du projet, elle a mis une SHOB à 230m² soit la maison + l'appenti

Au niveau de la DDE, c'est réglé mais au niveau des impots, elle dit que c'est à la DDe de faire une lettre expliquant l'erreur pour annuler les taxes.

Je rappelle donc la DDE il me disent OK, on s'en occupe.

Je vais suivre l'affaire de pret car je n'ai pmus aucune confiance dans l'urbanisme suite a mes demandes de PC

Merci de tes réponses
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En cache depuis le jeudi 09 janvier 2025 à 02h02
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