Retour
Menu utilisateur
Menu

Appenti TRE, TDENS, TCAUE

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 6.097 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 100 message Nord - Avesnois
bonjour a tous,

J'ai demandé un permis de construire pour la création d'un appenti construit sur le pigon gauche de maison. Cet appenti, d'une longueur de 7.7 sur une largeur de 3m a une SHOB de 23.1m²( d'ou la demande de permis de construire)

Je precise que j'habites depuis 1 an dans cette maison que j'ai fait batir.

Je viens de recevoir mon PC accordé jusque la tout va bien le problème est que sur ce permis, on me reclare la Taxe de raccordement a l'égout 750 €, la TDENS 686€ et ll TCAUE 114 € W00t W00t W00t W00t

Là j'hallucinnes !!! j'ai déja payé ces mêmes taxes d'un même montant il n'y a pas 2 ans !!!

Ma question est donc la suivante : Mon appenti est il soumis a ces trois taxes ??

Comment calculer la SHON de cet appenti ??

Les taxes sont, il me semble, calculées de la manière suivante : SHON x indice (en €) x X% (décidé par le Conseil regional).

Si ma SHON est = à 0 alors 0 x X€ x X% = 0 et la c'est cool

merci d'avance de vos réponses
--------------------------------
Implantation faite, début des travaux Semaine 17
http://nidenthierache.blog4ever.com
Citer
Messages : Env. 100
De : Nord - Avesnois
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Env. 700 message Seine Maritime (76)
Bonjour

1 petit lien deja: http://www.forumconstruire.com/construire/topic-6919.php

L'appenti est il clos?
Citer
Messages : Env. 700
De : Seine Maritime (76)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Nord - Avesnois
Non, il est juste adossé au pignon de la maison

ca va ressembler grosso modo a ca :


Je vais appeler la DDE lundi car la je comprends rien
--------------------------------
Implantation faite, début des travaux Semaine 17
http://nidenthierache.blog4ever.com
Citer
Messages : Env. 100
De : Nord - Avesnois
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Seine Maritime (76)
Donc il ne rentre pas dans la shon.
Citer
Messages : Env. 700
De : Seine Maritime (76)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Nord - Avesnois
donc 0 taxes non ???
--------------------------------
Implantation faite, début des travaux Semaine 17
http://nidenthierache.blog4ever.com
Citer
Messages : Env. 100
De : Nord - Avesnois
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Seine Maritime (76)
normalement oui: voir la dde.
Citer
Messages : Env. 700
De : Seine Maritime (76)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 700 message Seine Maritime (76)
Alors ca s'arrange?
Citer
Messages : Env. 700
De : Seine Maritime (76)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Nord - Avesnois
oui Cool

Il s'agit d'une erreur de la mairie qui avait refait mon PC car j'avais utilisé l'ancien formulaire!!! sur le fond c'est sympa.

Sauf qu'en superficie totale du projet, elle a mis une SHOB à 230m² soit la maison + l'appenti

Au niveau de la DDE, c'est réglé mais au niveau des impots, elle dit que c'est à la DDe de faire une lettre expliquant l'erreur pour annuler les taxes.

Je rappelle donc la DDE il me disent OK, on s'en occupe.

Je vais suivre l'affaire de pret car je n'ai pmus aucune confiance dans l'urbanisme suite a mes demandes de PC

Merci de tes réponses
--------------------------------
Implantation faite, début des travaux Semaine 17
http://nidenthierache.blog4ever.com
Citer
Messages : Env. 100
De : Nord - Avesnois
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 09 décembre 2024 à 09h29
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir