Busage du fossé, pas d'accord, que faire ?

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alex999 Picto info

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Le 01/06/2008 à 21h15 Env. 40 message Haute Vienne

Bonjour,
Voila ma question.
Sur la notice descriptive de ma future maison, il est compris dans le prix le "busage complémentaire du fossé a l'aide de buse renforcée diamêtre 300".
Lorsque j'ai reçu l'accord pour les travaux de voirie, le conseil général indique qu'il faut des buses avec têtes de sécurité.
Le constructeur veut me faire un avenant a ma charge pour me faire payer ces têtes de sécurité.
Alors que le rêglement de voirie de 2006 indique que les têtes de sécurité sont obligatoire pour le busage d'un fossé.
A votre avis, quelle position adopter ?

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Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

elisa21 Picto info

Le 01/06/2008 à 21h19 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

alex999 a écrit:
A votre avis, quelle position adopter ?

position "mulet" Laugh

= refuser de payer l'avenant
et adhésion AAMOI si ce n'est pas fait Wink

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alex999 Picto info

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Le 01/06/2008 à 21h26 Env. 40 message Haute Vienne

en effet, oui c'est une solution, mais a votre avis, qui est dans son droit ?
Le constructeur qui me fait l'avenant a ma charge ?
ou moi qui refuse de payer une chose qui doit être prévu dans le busage ?

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alex999 Picto info

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Le 02/06/2008 à 22h49 Env. 40 message Haute Vienne

de plus, a part l'AAMOI, vers qui me diriger pour une réponse réglementaire ?

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alex999 Picto info

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Le 05/06/2008 à 09h00 Env. 40 message Haute Vienne

toujours pas d'infos supplémentaires ?

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karlito31 Picto info

Le 05/06/2008 à 09h24 Env. 3000 message Toulouse - France (31)

ton ccmi est à prix ferme et définitif. Ton avenant est du même type que pour des fondations spéciales, il est abusif.

Fait une petite recherche sur ce forum tu devrais trouver ton bonheur.

Cordialement,

Karlito.

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benoitb Picto info

Le 05/06/2008 à 11h18 Env. 700 message Gironde

Alors je ne suis pas tout à fait d'accord avec les autres. Non seulement je n'irai pas au conflit directement pour 200€TTC maxi, mais surtout le pont était déjà existant. Je ne suis donc pas certain de ton bon droit dans ce cas. Le constructeur a prévu l'agrandissement, pas la mise aux normes.

C'est juste un avis.

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