Contrat de maitrise d'oeuvre

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denito Picto info

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Le 09/06/2008 à 11h55 Env. 90 message

Bonjour à tous,

En espérant trouver des personnes qui sont passées par un contrat de maitrise d'oeuvre :

J'aimerais savoir quelles sont les clauses obligatoires à ajouter à un contrat de maitrise d'oeuvre afin d'etre couvert au maximum en cas de litige. J'ai déjà noté la clause " délai de rétractation de 7 jrs ". Quelles sont les autres ?

Merci d'avance pour vos nombreuses réponses ! Wink

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Par ForumConstruire.com message

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elisa21 Picto info

Le 09/06/2008 à 14h29 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour,

je n'ai pas les réponses par contre je sais où les trouver !!
fais une recherche avec auteur "mafioso-and-co" lui, il sait tout.
Wink

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Membre ultra utile

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Brickbroc Picto info

Le 09/06/2008 à 14h54 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

Bah le delai de retractation, a partir du moment où t'as fait ton choix de maniere reflechie, ca devrait pas servir. On change pas d'avis en 7 jours si on a bien preparé son projet. Autant dire au gus d'attendre 7 jours de plus avant de signer Wink

Par contre date maxi de demarrage, delai de réalisation, penalites de retard, ca oui !
Pour le prix, faut voir comment fonctionne le MOE, estimation ou prix "ferme" ?

BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

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Photographe

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elisa21 Picto info

Le 09/06/2008 à 15h14 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

oups

http://www.namast.com/maison tu sauras tout Wink

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kastayou Picto info

Le 09/06/2008 à 16h13 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

En vrac qq idées...

Il faut aussi voir si les honoraires du maitre d'oeuvre sont fixe au moment de la signature ou si ils peuvent evoluer si vous faites de modifications.

Voir aussi, l'etalement du paiement des honoraires tout au long de la construction.

Comment s'organise le paiement des artisans. Reunion de chantier a prevoir avant chaque paiement.

Modalité de resiliation du contrat (motif et penalité)

Bien avoir les décénales du maitre d'oeuvre ainsi que de chaque artisan.

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