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Différence entre le descriptif et plan

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 1.209 fois
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Env. 30 message Nort Sur Erdre(44) (44)
Bonsoir,

Nous avons une différence entre le descriptif et le plan. Qu'est ce qui fait foi ? Le constructeur nous affirme que c'est le plan, pouvez vous nous le confirmer ?

Merci
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=56111
http://futur-chez-nous.debux.org

29-02-2008 CCMI
09-08-2008 Prêt accepté
27-08-2008 Signature du terrain
30-09-2008 Début des travaux
Messages : Env. 30
De : Nort Sur Erdre(44) (44)
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 2000 message Guadeloupe
C'est le client qui choisit ce qu'il veut...et le constructeur qui assume !

Smile
Messages : Env. 2000
Dept : Guadeloupe
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 30 message Nort Sur Erdre(44) (44)
philylo a écrit:C'est le client qui choisit ce qu'il veut...et le constructeur qui assume !

Smile


Ça serai bien d'avoir un texte qui le confirme. Nous demandons que ça de choisir . Cool
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Je partage l'avis de philylo
Citation: C'est le client qui choisit ce qu'il veut...et le constructeur qui assume !

Pour le texte, par exemple, la décision du TGI de Paris (UNCMI/AAMOI)
Citation: Dit que sont illicites ou abusives les clauses suivantes :
- l'article 1-3 qui stipule "En cas de contradiction, les pièces contractuelles prévalent dans l'ordre suivant notice descriptive, plan" ;
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
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Env. 400 message Un Coin De Seine Et Marne (77)
J'ai eu le cas, ou les divers plans divergeaient!

Plan de facade: fenetre, et plan interieur, coté porte fenetre...

J'ai effectivement eu le choix, sauf que si on choisissait la porte fenetre, fallait faire une modif du pc...

Mais on a eu le choix!
Messages : Env. 400
De : Un Coin De Seine Et Marne (77)
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Env. 30 message Nort Sur Erdre(44) (44)
Au final, il avait modifié le plan par rapport au descriptif pour une bonne raison mais sans nous en faire part et sans nous consulter et même eux ne savait plus pourquoi Ohmy.
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29-02-2008 CCMI
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Rappelez lui vertement que toute modification doit être acceptée par un avenant...
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 40 message
Si le plan n'est pas signé et paraphé par le MO il n'a aucune valeur. C'est le précédent qui fait foi.
Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le jeudi 14 novembre 2024 à 15h36
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