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Titre de propriété pas reçu

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.195 fois
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Env. 500 message Golfe De St-tropez (83)
Bonjour !
J'ai reçu hier au courrier une lettre du notaire, avec le chèque représentant le solde des frais de notaires, et les documents signés à l'achat du terrain le 4 avril. Ok tout ça, mais bon, c'est écrit qu'il y a aussi le titre de propriété, mais je ne l'ai pas trouvé dedans.
Ma question, est-ce livré à part par recommandé ? ou est-ce vraiment un oubli ?
Merci de vos réponses !
Maison réceptionnée le 30/12/08
Et depuis toujours pas d'électricité...

http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=45211
Messages : Env. 500
De : Golfe De St-tropez (83)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

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Env. 200 message
bonjour
je ne sais pas si çà se passe pareil pour un terrain que pour l'achat d'un appart, mais moi, le titre de propriété de l'appart nous avait été envoyé plusieurs mois après. (4 à 6 mois si je me souviens bien), demande au notaire ce qu'il en est.
c'est super long de faire un transfert ... Wink
Messages : Env. 200

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60000 message
LILI83 a écrit:Bonjour !
J'ai reçu hier au courrier une lettre du notaire, avec le chèque représentant le solde des frais de notaires, et les documents signés à l'achat du terrain le 4 avril. Ok tout ça, mais bon, c'est écrit qu'il y a aussi le titre de propriété, mais je ne l'ai pas trouvé dedans.
Ma question, est-ce livré à part par recommandé ? ou est-ce vraiment un oubli ?
Merci de vos réponses !


Ca te fatiguerai te téléphoner à TON notaire, pour avoir la BONNE réponse.
Messages : Env. 60000

 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Si c'est écrit que le titre est joint et qu'il n'y est pas, il faut téléphoner ou écrire au notaire. Smile
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 500 message Golfe De St-tropez (83)
Ok merci pege et pou5, j'appellerai donc le notaire demain. Je ne savais pas si c'était envoyé à part ou pas.
Bonne journée !
Maison réceptionnée le 30/12/08
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Messages : Env. 500
De : Golfe De St-tropez (83)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 500 message Golfe De St-tropez (83)
Alors pour ceux que ça intéresse, après appel au notaire, il s'avère que le titre de propriété est le document signé en son office, qui représente près de 40 pages. Et ce n'est pas écrit "titre de propriété" dessus, d'où mon erreur ... Mellow
Maison réceptionnée le 30/12/08
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Messages : Env. 500
De : Golfe De St-tropez (83)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Morbihan
La seule chose qui peut être éventuellement portée sur la chemise c'est la mention "expédition" mais jamais "titre de propriété"
Messages : Env. 1000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le samedi 21 décembre 2024 à 03h23
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