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Mur en pierre

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Env. 600 message Territoire De Belfort
Mon histoire

Voici une photo de mon mur en pierre

Vue côté rue




La balise blanche et rouge a été mise par la DDE


Vue côté autre rue





Vue depuis le terrain





Dans mon acte d'achat, il était bien spécifié que "le VENDEUR attire tout particulièrement l'attention sur le mauvais état du mur en pierre situé en contrebas de la route de Dijon, lequel reconnaît en avoir connaissance par la visite sur le terrain effectué dès avant ce jour, et s'engage à faire l'acquisition de ce mur dans l'état dans lequel il se trouve à ce jour, sans aucun recours contre le vendeur. Le mur nécessitant des travaux confortatifs, le VENDEUR a révisé le prix de vente du terrain afin permettre l'ACQUÉREUR d'engager des travaux de réfection dans les règles de l'art. Par conséquent, l'ACQUÉREUR a parfaite connaissance de l'état du mur et décharge le VENDEUR de toute responsabilité à ce sujet"


Le mur de notre futur voisin est dans un plus mauvais état. D'après lui, "l’entretien du mur est pour celui donc il est utile". Il a demandé à la commune de le réparer. La commune n'a pas voulu. Il a demandé à la DDE. Et après une visite du responsable de la DDE et l'avocat de la DDE, la DDE a décidé de prendre en charges les réparations de ce mur.


Mes questions

Qui est responsable de ce mur ?
A qui je peux demander de le réparer ?
Y a-t-il une personne qui a déjà eu ce cas ?

J'espère avoir mis ma question au bon endroits.
Début 2022 : Habite dans une maison de village
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 800 message Var
Normalement c'est celui qui est au dessus du mur qui doit le reparer car le mur "le supporte" et le proprietaire du haut en est donc responsable.
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Env. 600 message Territoire De Belfort
hpman83 a écrit:Normalement c'est celui qui est au dessus du mur qui doit le reparer car le mur "le supporte" et le proprietaire du haut en est donc responsable.


Merci pour cette information. Cela me rasure

Par hasard, savez-vous s'il existe un document type (dans la bibliothèque de l'association AAMOI) pour le demande de prise en charge des travaux par DDE.
Début 2022 : Habite dans une maison de village
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Env. 800 message Var
Non desole.
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Env. 2000 message Riom (63)
hpman83 a écrit:le proprietaire du haut en est donc responsable.
Sauf erreur, dans le cas présent il n'y a pas de "propriétaire du haut", mais seulement un "propriétaire du bas"

Jeanmy21 a écrit:"l’entretien du mur est pour celui dont il est utile".
Je suis perplexe de cette réponse.
Pour moi la réponse qui me parait évidente est "le mur est sur ton terrain, tu en es donc responsable et c'est à toi de t'en occuper".
D'autant plus que tu as acheté en toute connaissance de cause et que tu as même eu une remise sur le prix du terrain.

Après il peut y avoir des circonstances atténuante comme par exemple si les "installations" (route, trottoirs ..) de la DDE s'appuyent sur ton mur et accélèrent sa détérioration.
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Env. 800 message Var
Exact c'est juste un mur de separation et non un mur de soutien, donc en gros ca dois etre au proprietaire du terrain ou se trouve le mur de le reparer.

Et puis sans deconner, reconstruire un mur de pierre n'est pas difficile et ca coute pas un rond, juste un peu de temps.
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Env. 600 message Territoire De Belfort
hpman83 a écrit:Exact c'est juste un mur de separation et non un mur de soutien, donc en gros ca dois etre au proprietaire du terrain ou se trouve le mur de le reparer.

Et puis sans deconner, reconstruire un mur de pierre n'est pas difficile et ca coute pas un rond, juste un peu de temps.


Du coté mon terrain, le mur mesure plus 1,70. Si je démonte pour en refaire le trottoir tombe. Donc je ne pense pas que c'est si facile que cela

Avec vos réponses contradictoires, je ne suis pas vraiment plus avancé.
Début 2022 : Habite dans une maison de village
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Env. 2000 message Riom (63)
Jeanmy21 a écrit:Du coté mon terrain, le mur mesure plus 1,70. Si je démonte pour en refaire le trottoir tombe. Donc je ne pense pas que c'est si facile que cela

Effectivement, je vois pas bien faire des jambes de force pour le maintenir.
Ton mur soutient donc bien les "installations" de la DDE, donc comme l'a indiqué ton voisin, je les contacterais en premier pour en discuter avec eu parceque c'est "ton mur" mais c'est "leur trottoir". Il doit y a voir moyen de s'arranger.
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Env. 60000 message
Moi je le trouve superbe ce mur, si tu n'en veux pas envoie le moi Laugh
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Env. 600 message Territoire De Belfort
La prochaine fois, je prendrais d'autre photo de mur car sur ces photos ce ne n'est pas tres evident de se rendre compte de son etat
Début 2022 : Habite dans une maison de village
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En cache depuis le mercredi 18 décembre 2024 à 13h12
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