Modif PC et "bataille" contre constructeur
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Bonjour
notre permis à été accordé, et suite à une mauvaise interprétation du règlement du lotissement de la part de notre constructeur, nous devons mettre des fenêtres en bois.
depuis le début nous lui avions dit que nous voulions des fenêtres en PVC, il disait que c'était pas conforme au règlement.
Le constructeur nous a dit je fais passer les fenêtres en bois sur le PC et ensuite vous me signerez une décharge et je vous mettrez des fenêtres en PVC.
pendant que j'étais en vacances , le constructeur me téléphone en me disant que pour la décharge c'est "chaud" le maire inspecte le lotissement et il n'a pas l'air d'accord avec les constructions etc......
Il doit commander les fenêtres, il veut donc savoir ma décision.
Le PC indique fenêtres en bois, nous avons signer je suis à 2000kms de la France je dis oui pour la commande des fenêtres en bois
A mon retour je vais dans le lotissement et surprise les autres maisons ont des fenêtres en PVC
Mes questions sont les suivantes:
1/ Je vais demander un PC modificatif pour les fenêtres en PVC , je suis en zone ABF peut il le refuser et quel sera le délai?
2/Devrais arrêter les travaux en attendant le PC modificatif?
3/Puis je aller au bras de fer avec mon constructeur pour changer les fenêtres en PVC?nous avons signé pour du bois et il à déjà fait la commande auprès du fournisseur?
merci pour vos réponses
notre permis à été accordé, et suite à une mauvaise interprétation du règlement du lotissement de la part de notre constructeur, nous devons mettre des fenêtres en bois.
depuis le début nous lui avions dit que nous voulions des fenêtres en PVC, il disait que c'était pas conforme au règlement.
Le constructeur nous a dit je fais passer les fenêtres en bois sur le PC et ensuite vous me signerez une décharge et je vous mettrez des fenêtres en PVC.
pendant que j'étais en vacances , le constructeur me téléphone en me disant que pour la décharge c'est "chaud" le maire inspecte le lotissement et il n'a pas l'air d'accord avec les constructions etc......
Il doit commander les fenêtres, il veut donc savoir ma décision.
Le PC indique fenêtres en bois, nous avons signer je suis à 2000kms de la France je dis oui pour la commande des fenêtres en bois
A mon retour je vais dans le lotissement et surprise les autres maisons ont des fenêtres en PVC
Mes questions sont les suivantes:
1/ Je vais demander un PC modificatif pour les fenêtres en PVC , je suis en zone ABF peut il le refuser et quel sera le délai?
2/Devrais arrêter les travaux en attendant le PC modificatif?
3/Puis je aller au bras de fer avec mon constructeur pour changer les fenêtres en PVC?nous avons signé pour du bois et il à déjà fait la commande auprès du fournisseur?
merci pour vos réponses
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Voir la ficheSinon, passe par un pro...
Va dans la section devis permis de construire du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
Si le règlement impose du bois, petit conseil, mettez en !!!
Vos voisins on surement joué la carte "on verra bien s'il y a des contrôles"
Mais votre constructeur prend ses responsabilités (chose assez rare d'ailleur). Son seul tors a été de vous proposer de contourner la loi contre la signature d'une décharge.
Vos voisins, à jouer avec les règles, risquent d'avoir une demande de remplacement pour mise en conformité de la part du maire si celui-ci est aussi tatillon qu'il parrait.
Attention en zone ABF on ne fait pas n'importe quoi !!!
Remarquez après c'est vous qui voyez
Bonne continuation en tout cas.
Edit : Le mieux serait d'appeller la DDE ou d'aller voir le maire directement pour qu'ils vous disent si le PVC est autorisé ou non.
Si c'est oui essayez d'avoir une trace ecrite à présenter à votre constructeur.
Vos voisins on surement joué la carte "on verra bien s'il y a des contrôles"
Mais votre constructeur prend ses responsabilités (chose assez rare d'ailleur). Son seul tors a été de vous proposer de contourner la loi contre la signature d'une décharge.
Vos voisins, à jouer avec les règles, risquent d'avoir une demande de remplacement pour mise en conformité de la part du maire si celui-ci est aussi tatillon qu'il parrait.
Attention en zone ABF on ne fait pas n'importe quoi !!!
Remarquez après c'est vous qui voyez
Bonne continuation en tout cas.
Edit : Le mieux serait d'appeller la DDE ou d'aller voir le maire directement pour qu'ils vous disent si le PVC est autorisé ou non.
Si c'est oui essayez d'avoir une trace ecrite à présenter à votre constructeur.
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