Retour
Menu utilisateur
Menu

Clauses dans compromis de vente terrain

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.208 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 100 message 33 (33)
Smile Bonjour,

Nous venons de signer un sous seing pour la vente de notre maison.

Nous avons un terrain en vue et nous souhaitons l'acheter au plus tôt et faire construire.

Nous n'aurons pas l'argent de la maison avant au moins trois mois je pense.

Je sais qu'il est possible de mettre lors de la signature du compromis de vente du terrain une clause "sous réserve de la vente de la maison".

Mais voilà, pour construire nous aurons l'argent de la vente de la maison mais il faudra prendre également un petit prêt complémentaire.

Est ce quelqu'un a déjà mis deux clauses en même temps, soit :
- la clause du prêt
- la clause de la vente de la maison

Je ne sais pas si c'est possible ? Unsure c'est peut être trop compliqué à mettre les deux clauses en même temps ?

De toute façon, il faudra attendre au moins deux mois pour avoir le résultat du CU du terrain, la propriétaire vient de le demander, et le temps de poser le permis de construire et d'avoir la réponse (BF), il s'écoulera du temps.

Mais nous préférons le réserver en signant un compromis de vente et en mettant en clause "sous réserve qu'il soit constructible".
Messages : Env. 100
De : 33 (33)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 200 message Meurthe Et Moselle
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
c'est possible mais attention à ne pas tomber dans la clause potestative.

cf : http://www.jurisprudentes.org/bdd/faqs_article.php?id_article=3
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Essayer de discuter cela avec votre notaire, il devrait pouvoir vous conseiller
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 100 message 33 (33)
Biggrin Je vais essayer de l'appeler aujourd'hui.
Messages : Env. 100
De : 33 (33)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message 33 (33)
Biggrin Bon j'ai appelé le notaire, la personne que j'ai eu devait etre une secrétaire ou assistante, elle m'a dit qu'il ne devrait pas y avoir de problème à mettre les deux clauses en même temps.

Maintenant il va falloir en parler au propriétaire du terrain, car c'est pas dit qu'il accepte... Sad
Messages : Env. 100
De : 33 (33)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 300 message Quelque Part Dans Le 10 (10)
Alors ça a donné quoi? Cela m'interresse aussi?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
De : Quelque Part Dans Le 10 (10)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message Meurthe Et Moselle
Bonjour, attention il ne faut pas confondre les clauses suspensives générales et légales (obtention du prêt, obtention CU etc...) qui ne peuvent être refusées par le vendeur et les autres clauses dont il faut l'accord du vendeur qui n'est pas obligé de les accepter.

Dans ton cas, l'obtention du prêt et du CU OK par contre la vente de ta maison il n'est pas obligé d'accepter.

Honnêtement, pour un vendeur accepter la clause de vente d'un bien appartenant à l'acheteur n'est pas une bonne opération. Si de nombreux acheteurs se pressent au portillon pour l'achat du terrain, il serait étonnant que le vendeur s'ennuie avec cette clause car pour vendre son bien il doit attendre que tu vendes le tien, pas terrible pour lui...
Bonne chance, cordialement
Messages : Env. 200
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 17 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
 Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir