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Encore des problèmes de Blonde!!!

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Env. 80 message Nord
conditions suspensives et calcul BTO1

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Bonjour,

1/Pour le calcul de la hausse du BTO1, savez-vous si nous pouvons imposer au constructeur de tenir compte de la date de l'attestation de crédit relais de la banque (Juillet) alors qu'ils nous ont mentionné en Septembre qu'il fallait les offres de pret signées?...

2/Autre question :qu'est ce que le DTU?...

3/Dernière question :
le contrat de construction "engage" le constructeur à déposer la demande de PC sous un mois après la signature... Nous avions signé en NOVEMBRE 2007 , pas de PC en MARS 2008... Pas de demande en mairie!!! En Mars, nous appelons leconstructeur qui prend prétexte de notre demande de modification (+ 40 cm profondeur noue cuisine) pendant laquelle nous lui avions bien demandé de confirmer que ce changement n'allongerait pas ledélai! Il prend prétexte de cette modif pour dire qu'il vallait mieux faire lademande de PC après donc a été faite en AVRIL 08!!!

On arrive en OCtobre avec grosso modo une hausse de 5 %!!!

Peut on exiger de recalculer la base du BT01 à 1 MOIS avant la demande de PC??....

D'avance merci!...

Je sais nous avons été très cons!... En plus maintenent il impose 2 MOIS de séchage de dalle!!!

MERCI à tous pour vos précieux renseignements,

Cordialement
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Messages : Env. 80
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis travaux du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 400 message Var
Bonjour,

Avez-vous pensé à annuler votre contrat ? Les délais prévus étant tous dépassés, votre contrat est caduc.

Quant au séchage de la dalle Rolleyes Rolleyes Rolleyes

Faites une recherche sur le site...
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Messages : Env. 400
Dept : Var
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)


Bonjour
Tousmesnomssontpris
Essayez de garder le même fil pour des posts abordant le même sujet. ( sinon, c'est beaucoup plus difficile à suivre et l'histoire apparait décousue ) . BIOMAT vous a donné les réponses les plus adaptées.

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-56216_start-15.php

Concernant la date du prêt , il faut retenir la date de l'offre ( par contre la date d'un accord de principe n'a pas de réelle valeur).
Par exemple:

N° de pourvoi: 06-17413

Citation: La condition suspensive d'obtention d'un prêt est réputée accomplie dès la délivrance d'une offre ferme et sans réserve caractérisant l'obtention d'un prêt conforme aux stipulations contractuelles. Tel n'est pas le cas lorsque l'attestation établie certifie donner un accord de principe


Quant à la durée séchage, elle dépend du vent et du degré d'hygrométrie du lieu où l'on fait sécher les jambons
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
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Env. 80 message Nord
mercipour vos réponses!

Pour Nordiste : oui, j'y pense mais nous avons eu le crédit relais en sepembre et le pc en juillet, ils ont parès 4 mois pour démarrer puis 11 mois pour construire... Les conditions suspensives étant levées,leurs délais sont corrects depuis...

Le seul point sur lequel nous pourrions éventuellement "attaquer", c'est que le dépot de demande de pc ne se soit pas fait sous un mois mais ils prennent prétexte des demande de modifications, Alors qu'il aurait fallu faire demande de pc puis permis modificatif... Mais je ne sais pas si cet "article" concernant l'obligation du cst à deposer la demande de pc dès signature ou sous 1 mois (texte flou) tient la route juridiquement...

Mafioso,merci pour la citation de pourvoi...

TMNSP
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Messages : Env. 80
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