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Question sur terrain

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.549 fois
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Env. 10 message
bonjour,
je suis nouvelle sur ce forum et j'y viens car j'ai des questions sur un etrrain.
Voilà, je possède un terrain de 8470m2 san un vllage sans PLU ni POS ni carte communale bref un villge en RNU.

La mairie m'a toujours dit que ce terrain n'était pas constructible or après un CU d'information la DDE me dit que s'applique certains réglements mais sans me renseigner sur sa constructibilité.
Ce qui est plus ou moins logique avec ce CU.

La mairie ne m'apporte pas la preuve de cette inconstructibilité. Elle me dit que la consultation du plan cadastral ne m'est pas permise car maintenant c'est les impots qui s'en occupe, aux impots on ne me donne qu'un plan que je possède déjà.

J'ai des amateurs pour ce terrain et à chaque fois ca bloque car pas de réponse sur la possibilité de construire. Et pour un CU il faut des plans donc il faut que j'ai déjà un projet défini mais comment avoir un projet sans etre sure d'une vente????????

Je ne sais plus quoi faire. Toutes les portes se ferment devant moi.

Les forums représentent pour moi une chance réelle de trouver certaines réponses.

Je remercie les personnes qui pourront m'écalirer.
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 900 message Rabastens (81)
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 116 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 900 message Cambrai (59)
Bonjour
Pour une demande de certificat d'urbanisme opérationnel , vous n'avez pas besoin d'un dossier de plans complet du projet pour connaitre les possibilités du dit terrain..
Des photos du terrain, un plan de masse comportant l'habitat implanté sommairement et une petit notice descriptive suffiront...
Le mieux est de prendre RDV avec les services instructeurs de la DDE, qui vous renseigneront...
Vous verrez c'est relativement simple....

De plus , les futurs acheteurs peuvent toujours s'engager sur l'achat avec pour conditions suspensives l'obtention du CU Opérationnel, propre à leur affaire..
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Messages : Env. 900
De : Cambrai (59)
Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 10 message
en effet à la DDE on m'a dit qu'il fallait des plans.

Est-il possible dans ce cas de demander directement les possibilités de construction de ce terrain? sachant que vu sa surface ce serait plus un lotissement qu'une habitation isolée.

Et pui il y a la question de la viabilisation, pas d'eau, ni électricité ni tout à l'égout à moins de 100m.

J'entends tellemnt de son de cloche que je m'y perds.

En tous cas merci de la réponse, je vais prendre un RV au plus vite.
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Messages : Env. 10

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Env. 900 message Cambrai (59)
Attention, si je ne me trompes pas au delà de 2 terrain à vendre, vous êtes assimilés à lotisseur, la démarche et le dossier à instruire n'est plus aussi aisé à préparer...
Un RDV s'impose vraiment auprès de la DDE
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Messages : Env. 900
De : Cambrai (59)
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Env. 10 message
mais en fait je souhaiterai vrendre à un lotisseur, ce n'est pas moi qui créerai le lotissement.
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Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 900 message Rabastens (81)
Votre dossier est un peu compliqué mais la signature d'un compromis avec clause suspensive me parait être la bonne démarche.

Et oui si vous créer plus de deux lots cela s'apparente à un lotissement avec tout ce qui en découle.
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Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
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