Mon contrat

Salut,

Tu es adhérente AAMOI je crois ?

Je n'ai pas trop compris ta question, à priori sur le contrat, il y a une case à cocher concernant les modalités de révision du prix en fonction du BT01.

Bonne soirée

Awa

Oui mais laquelle choisir de case ?

Et surtout est ce normale de rajouter à l'écrit que se sera seulement sous plus de 12 mois de retard?

Au lieu de 6 mois soit disant?

Merci d'avance

Désolée ms je suis complètement incompétente en BT01... Je n'ai pas eu de soucis avec...

Je te fais un MP

Awa

Moi j'avais effectivement dans mon contrat :
"prix ferme & définitif pendant 12 mois"... Mais aussi 12 mois pour la levée des conditions suspensives.... le CST avait 12 mois pour déposer le PC ! Ce qui est énorme..... il a mis 9 mois pour le déposer :-(

Awa

Merci awa et Biomat pour vos réponses

Mais dites moi si j'écris cela pour les 12mois, je ne doit alors cocher aucune des cases a et b?

Et est ce que cela me protege réellement?

12 mois quoi en faite? Des retards qui sont acceptable sur une durée de 12mois donc sans pénalités de leur coté comme du mien? C'est une ******* en meme temps cela non. Car il peuvent nous livré la maison que 2ans apres alors?

Et sur le contrat ccmi, il y a aussi que la durée de construction dure 18mois donc n'est ce pas une ******* c'est 12mois à écrire ????

Et si je dois écrire, pourriez vous me dire quelle phrase faudrait que je mette pour etre bien protégé.

Je suis perdue

Merci d'avance

le prix ne bougera pas, votre cst ne traine pas , de plus il ne demande rien à la signature, le 1er appel de fonds a lieu à l achevement des fondations, quant à la durée du chantier aux alentours des 7-8 mois, .....

Bonjour Loloa

BIOMAT vous a déjà donné la bonne réponse pour ces 12 mois, sous réserve de voir votre contrat

Les cases a et b correspondent aux modalités d'applications du BT01, mais vous les avez certainement à l'AAMOI.

loloa a écrit:

Merci awa et Biomat pour vos réponses

Mais dites moi si j'écris cela pour les 12mois, je ne doit alors cocher aucune des cases a et b?

Si l'une des 2. Il faut que l'une soit cochée.
Si ca dépasse 12 mois, il y aura application du BT01 selon le cas A ou le cas B

loloa a écrit:

Et est ce que cela me protege réellement?

Oui cela vous protège "en partie" (heu d'après ce que j'ai compris, mais je ne suis pas du tout une pro en la matière... )

loloa a écrit:

12 mois quoi en faite? Des retards qui sont acceptable sur une durée de 12mois donc sans pénalités de leur coté comme du mien? C'est une ******* en meme temps cela non. Car il peuvent nous livré la maison que 2ans apres alors?

Et sur le contrat ccmi, il y a aussi que la durée de construction dure 18mois donc n'est ce pas une ******* c'est 12mois à écrire ????

Non c'est indépendant de la durée de la construction elle même.
Il faut bien lire à quoi corresponde les cases A et B (je sais plus, pas mon contrat sous les yeux) (sérieusement y a ptetre déjà des posts sur le sujet).

loloa a écrit:

Et si je dois écrire, pourriez vous me dire quelle phrase faudrait que je mette pour etre bien protégé.

Tu rédiges la phrases que tu veux pour éviter qu'il y a la moindre ambigueté. Moi j'avais écrit un truc du style "prix bloqué 12 mois".

A savoir que mon CST avait donc 12 mois pour déposer le PC, et qu'il avait ensuite 12 mois pour faire ma maison... On l'a eu 27 mois après la signature du CCMI, pas de BT01 certes, mais 27 mois d'attente et notre cher CST , nous avait "imposé" l'achat de notre terrain 3 mois après la signature du CCMI.... Bref... On n'a pas eu de BT01 car PC accepté avant les 12 mois.
Réduit au minimum le délai pour la levée des conditions suspensives (Dépot du PC), essaie aussi de négocier à la baisse le délai de ta construction. A priori tu as une "petite maison", donc 18 mois de délai cela me parait énorme ! Ton CST se prend de la marge.

(en principe, tu as 2 délais, l'un pour la levée des Conditions susp. prêt, dépot PC etc, et le délai de la construction : les pénalités sont sur le délai de la construction).

Si d'autres peuvent corriger ou compléter mon post pour Gaelle....

Awa

................7 mois maxium................compris congé de aout ????

t inquiète c est mon métier ......je connais très bien ton cst , mes honneurs, t as bien fais d annuler avec le 1er......

les MDC socièté très sérieuse, de bon concurrent, ca va pour moi ils ne travaillent pas sur mon secteur ou tres tres rarement, quant aux franchisés KERBEA l un des gérants m expliquaient qu il etaient dans l impossibilité de trouver des artisans, prix tirés, plan bloqués, c est comme dans tout il y a des gens sérieux comme non sérieux, après il suffit de sonner aux bonnes portes pour voir les bons , c est pas forcement ceux qui font un max de pub, qui envoient un mec en costard, avec un classeur de plans et qui veulent absolument tout savoir de ta vie perso qui tirent leur epingles de jeux actuellement,

moi aussi j ai rien contre eux

BIOMAT a écrit:

pour une maison de 8,04m x 11,27m avec comble aménagée et garage intégré(non compris revetement sol dans les chambres et sanitaires)
64 jours réel de présence sur le terrain pour 7h15 par jour
137 jours/homme pour 7h15 par jour par homme.

Soit en tout et pour tout moins de 3 mois et 1/2 de chantier...
Les 5 mois restant c'est la synchronisation difficiles des sous-traitants et le dit mois d'Août...

Pour 81m², 7 mois me semble plus que raisonnable..

Biomat, tu as fait pointer ton CST ???
Ou c'est lui qui t'a donné ce chiffrage ?

Pour nous maison d'un peu de la même taille et 12 mois au total pour la seule construction, dont 7 mois de gros oeuvre.... un macon qui ne venait bosser qu'une demi journée toutes les 3 semaines, forcément ca fait trainer un chantier en longueur et changer de macon, c'était soit disant 3 semaines d'arrêt

Evidemment, je suis ok avec toi pour les 8 mois , largement suffisant en "thérorie". J'espère que Gaelle aura pu réduire les 18 mois initiaux ...


Awa

awa a écrit:

loloa a écrit:

Merci awa et Biomat pour vos réponses

Mais dites moi si j'écris cela pour les 12mois, je ne doit alors cocher aucune des cases a et b?

Si l'une des 2. Il faut que l'une soit cochée.
Si ca dépasse 12 mois, il y aura application du BT01 selon le cas A ou le cas B

loloa a écrit:

Et est ce que cela me protege réellement?

Oui cela vous protège "en partie" (heu d'après ce que j'ai compris, mais je ne suis pas du tout une pro en la matière... )

loloa a écrit:

12 mois quoi en faite? Des retards qui sont acceptable sur une durée de 12mois donc sans pénalités de leur coté comme du mien? C'est une ******* en meme temps cela non. Car il peuvent nous livré la maison que 2ans apres alors?

Et sur le contrat ccmi, il y a aussi que la durée de construction dure 18mois donc n'est ce pas une ******* c'est 12mois à écrire ????

Non c'est indépendant de la durée de la construction elle même.
Il faut bien lire à quoi corresponde les cases A et B (je sais plus, pas mon contrat sous les yeux) (sérieusement y a ptetre déjà des posts sur le sujet).

loloa a écrit:

Et si je dois écrire, pourriez vous me dire quelle phrase faudrait que je mette pour etre bien protégé.

Tu rédiges la phrases que tu veux pour éviter qu'il y a la moindre ambigueté. Moi j'avais écrit un truc du style "prix bloqué 12 mois".

A savoir que mon CST avait donc 12 mois pour déposer le PC, et qu'il avait ensuite 12 mois pour faire ma maison... On l'a eu 27 mois après la signature du CCMI, pas de BT01 certes, mais 27 mois d'attente et notre cher CST , nous avait "imposé" l'achat de notre terrain 3 mois après la signature du CCMI.... Bref... On n'a pas eu de BT01 car PC accepté avant les 12 mois.
Réduit au minimum le délai pour la levée des conditions suspensives (Dépot du PC), essaie aussi de négocier à la baisse le délai de ta construction. A priori tu as une "petite maison", donc 18 mois de délai cela me parait énorme ! Ton CST se prend de la marge.

(en principe, tu as 2 délais, l'un pour la levée des Conditions susp. prêt, dépot PC etc, et le délai de la construction : les pénalités sont sur le délai de la construction).

Si d'autres peuvent corriger ou compléter mon post pour Gaelle....

Awa

Hello on est pas obligé de cocher L'UNE des deux, nous nous n'avons rien coché et écrit prix ferme et définitif ... L'organisme de la banque qui vérifie les contrats n' a pas apprécié (pour nous protéger) et à demander un avenant au contrat dans lequel était bien précisé pas de BT01 !
Et heureusement pour nous, entre la signature du contrat de la maison et passage chez le notaire il a fallu 8 mois

Extrait de R231-11

Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans le bâtiment, publié par le ministre chargé de la construction et de l'habitation, et, au choix des parties, selon l'une des deux modalités ci-après :

a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l'article L. 231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date ;

b) Révision sur chaque paiement dans une limite exprimée en pourcentage de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de neuf mois suivant la date définie à l'article L. 231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période.

Ces modalités doivent être portées, préalablement à la signature du contrat, à la connaissance du maître de l'ouvrage par la personne qui se charge de la construction. Elles doivent être reproduites dans le contrat, cet acte devant en outre porter, paraphée par le maître de l'ouvrage, une clause par laquelle celui-ci reconnaît en avoir été informé dans les conditions prévues ci-dessus.

La modalité choisie d'un commun accord par les parties doit figurer dans le contrat.

A défaut des mentions prévues aux deux alinéas précédents, le prix figurant au contrat n'est pas révisable.

L'indice et la limite prévus ci-dessus sont définis par décret en Conseil d'Etat. Cette limite, destinée à tenir compte des frais fixes, des approvisionnements constitués et des améliorations de productivité, doit être comprise entre 60 p. 100 et 80 p. 100 de la variation de l'indice.

L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L. 231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Pour le BT01 le constructeur nous me^me fait ecrire sur le contrat la date à partir de laquelle il s'appliquerai si toutes les conditions supentives n'était levée. Pour nous c'est le 22 janvier, la dernière condition, achat du terrain est pour jeudi prochain, donc pad de BT01 pour nous.
Dans le reste des conditions, ils doivent attaquer le chantier 15 jours aprés et ils ont 11 mois pour finir ensuite.

Voila ma petite contribution

Hello, pour ma part 81m² aussi et il reste que le crépit et pour le moment 4mois dont le mois d'aout chaumé. Tout était bien planifié car pas bcp de jours non présent sur le chantier.

A part le problème de tuile (qui est encore à vérifier) l'expert à dit que c'était pas trop mal.

BIOMAT a écrit:

Bonjour Sebca, pour l'application du BT01, l'obtention du titre de propriété n'entre pas dans les conditions de son calcul, seule la date d'obtention du P.C est nécessaire..

Biomat, ca n'entre pas dans le calcul ? Car cela fait parti des conditions suspensives, non ? "Acquisition par le MO de la propriété du terrain"...

Awa

Ok je comprends ! Sur le coup, j'ai trouvé cela hallucinant : Il est intéressant ton décompte, cela permet d'avoir un très bon suivi du chantier, le top !!! Les CST prévoient tjrs très large les délais de Construction à se demander comment ils arrivent encore à avoir du retard Ton CST est peut être aussi présent car il sait que tu l'avais à l'oeil

Awa

Je ne dis pas que l'acquisition du terrain rentre dans le BT01 mais il rentre bien dans les conditions suspentives qui empeche le début des travaux donc il il y un petit lien quand même.
pour revenir au sujet on a marqué noir sur blanc la date de début du clacul.

En tout cas tu as du en passer du temps a vérifier la présence ou non sur ton chantier. Je n'aurai pas la même chance même si ce n'est pas trés loin d'ou on habite , j'y passerai tous les 2 jours apés le boulot donc je ne pense pas voir grand monde.