Fondation et gel : compatible?

Gel et fondations :
Il gèle rarement en journée en Gironde .
En général, le béton des fondations est protégé du vent parce qu'en dessous du niveau de la terre donc peu probable que tes fondations gèlent.

bienvenue Papapoule (joli pseudo )

- pour l'isolation, n'hésite pas à décrire ce qui est prévu dans la rubrique adéquate.

- pour le conduit de cheminée : il est obligatoire pour toutes les constructions dont le chauffage principal est electrique.

Bonjour a toutes et a tous

merci a ***** et a jpaul pour leur reponse!!

pour en revenir au conduit;on a bien compris qu'il est obligatoire dans les constructions neuves MAIS a la charge de qui?
car notre constructeur ne nous en a meme pas parlé,il nous installe(compris dans le prix de la maison),la sortie de toit"POUJOULAT" mais aucun ecrit au niveau du conduit!

puis je l'en obliger a ses frais(évidement)!!?

merci a vous

papapoule

bonjour,

c'est à la charge du constructeur, en CCMI tout est compris.
le texte est là http://www.forumconstruire.c[...]c-65750.php

Si le cst a prévu la sortie de toit, j'ose esperer qu'il a aussi prévu le conduit. Tu dois le voir sur tes plans (genre un ptit carré plaqué contre un mur de la salle)

merci elisa,

et non sur le plan pas de petit carré et en plus dans la notice desciptive il y a de marquer:
-le conduit inox galva en comble sera a charge du poseur de cheminée!

est ce que nous l'avons dans le ...?

qu'est ce que l'abrevation CCMI?

je reste a l'antenne....!

papapoule

papapoule a écrit:

est ce que nous l'avons dans le ...?

qu'est ce que l'abrevation CCMI?

je reste a l'antenne....!

papapoule

CCMI veut dire Contrat de Construction de Maison Individuelle donc un contrat avec un constructeur "qui fait tout" contrairement aux autres possibilité genre "trouver soi-même tous les artisans pour chaque corps de métier.

vu la note descriptive... ce doit être un CCMI... avec une clause abusive
c'est pas vous qui l'aurez ...

si cette sortie est bien sur le toit, (voir les vues de façades) faut voir où elle devrait passer depuis le rez de chaussée.
Je ne sais pas où vous en êtes dans la construction mais s'il y a une dalle béton pour l'étage, ce serait bien de le prévoir assez vite

merci,elisa,

bon donc a bien te comprendre ils ont tord malgrés ce qu'il y a de marquer dans la notice;ok!!
je peux donc EXIGER que le constructeur me mette le conduit surtout que la construction ne commencera que mi novembre et que c'est un plein pied

ah oui,c'est donc une clause abusive pas kool ca!! que puis je contre ca??

merci beaucoup en tout cas

papapoule

faut leur imprimer le texte complet, ils n'avaient peut-être que les titres

papapoule a écrit:

merci elisa,

et non sur le plan pas de petit carré et en plus dans la notice desciptive il y a de marquer:
-le conduit inox galva en comble sera a charge du poseur de cheminée!

est ce que nous l'avons dans le ...?

qu'est ce que l'abrevation CCMI?

je reste a l'antenne....!

papapoule

Bonsoir "papapoule"

Le constructeur ne vous doit que la sortie extèrieure, avec les éventuels passage intèrieur (trémie, chevêtre) mais ne vous doit aucun conduit en interne, allez y doucement, n'allez pas vous facher avec et posez lui la question.

Cordialement Ludovic

pour une maison avec un plancher (béton ou bois) il est évident qu'un conduit doit être prévu avant
mais si c'est un plein pied, je ne vois pas ou est le problème pour le conduit de cheminée

laulau44 a écrit:

pour une maison avec un plancher (béton ou bois) il est évident qu'un conduit doit être prévu avant
mais si c'est un plein pied, je ne vois pas ou est le problème pour le conduit de cheminée

ce n'est pas "un pb" c'est simplement que si ce n'est pas fait par le constructeur, ce sera de ta poche , ce serait dommage. Et puis quand la maison est terminée, refaire des travaux pour installer un conduit qui aurait dû être fait avant, c'est pas le mieux.

merci . pour le lien, je l'avais mais en "brut" issu d'un autre forum.
D'ailleurs, malgré le nombre de destinataires (CEQUAMI, ADEME...) je ne l'ai pas retrouvé ailleurs. (sur l'ADEME, je ne retrouve jamais ce que je cherche )

slt,

oula!!

merci a tout le monde pour vos reponses MAIS je veux juste savoir si le constructeur se DOIT par la loi faire le conduit ou pas!!
je ne veux pas créer de conflits entre lui et nous mais juste obtenir ce qu'il me vient de droit!!

merci a tous,vous etes super!!

je file donner les douches,faire a manger......et je me reconnect!!

a +

papapoule

non, pas de conflit , lis simplement le lien de . ton constructeur le sait mais s'il peut économiser, il aurait tort de s'en priver (ou du moins, beaucoup fonctionnent comme çà)

bonnes douches, bon app

. a écrit:

Bonjour,

Citation:

mais ne vous doit aucun conduit en interne,

Je ne suis pas d'accord. Dans le texte de la
DGUHC, il est spécifié "souche en toiture et conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu'à la toiture.'
http://pulligny38.free.fr/li[...]igation.pdf

A+

A moins que je sois aveugle, bègle ou bourin, rien ne stipule que le constructeur doit le conduit de fumée de A à Z ou alors vous m'avez échappé une page que je ne peus lire.

bonsoir,

ok pour le lien de . mais etant donné que le constructeur a ecris :"conduit de cheminée a la charge du poseur de cheminée" dans la notice descriptive est il dégagé,du coup,de toute installation du fameux conduit!!??

voila;dois je insister ou comme c'est marqué et qu'on a signés,ce sera comme ca!

merci bonne nuit a tous

papapoule

En CCMi, le constructeur ne peut dérogé à ce qui est réglementaire.
Toute clause contraire est réputée non écrite.

bonjour,

merci a . et a tous pour vos renseignements;donc si je vous comprends bien(j'aime bien etre sur),clause abusive ou pas,phrase marquée en gras ou pas:je peux leur demander d'executer le conduit!

je vais de ce pas(je m'inscrirais ce soir) voir l'association recommandée par vos soins!

merci encore et continuez comme ca

papapoule

Exactement , un CCMI est réglementé et aucune clause ne peut le resteindre.

exactement, aucune cause ne peux le restreindre,
seulement pour papapoule il s'agit d'un plein pied, donc sans plancher, ou là c'est une obligation d'avoir un conduit.

mais sur un plein pied si ça n'a pas été négocié avant la siganture, ça m'étonnerais qu'un conduit soit mis gratuitement, car la législation l'impose uniquement pour traverser un plancher.

en tout cas il me semble !!!

Extraits de l'arrêté du 31 octobre 2005 d'application de la loi sur l'air (JO du 15/11/2005)


Article 1

Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, lors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide ou d'un foyer fermé à bois ou biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires doit aussi être réalisée pour le passage du conduit. En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

bsr,

je me mets en relation avec l'asso et je vous tiens au courant car j'ai ete chez le constructeur qui m'a un peu pris de haut et je l'ai vite ramener sur terre.....grrrrrr!
il pretexte que nous avons signé la notice descriptive avec la dites phrase "conduit inox galva en comble sera a charge du poseur de cheminée",ainsi que signés le dessin (vue coupe maison) montrant la sortie de toit"poujoulat" a la charge du CCMI et le dessous (sous tuile) marqué "a la charge client"!

voila,je suis remonté comme un coucou suisse!!!

bye

papapoule

jpaul a écrit:

Extraits de l'arrêté du 31 octobre 2005 d'application de la loi sur l'air (JO du 15/11/2005)


Article 1

Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, lors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide ou d'un foyer fermé à bois ou biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires doit aussi être réalisée pour le passage du conduit. En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

jean paul je ne veux pas me faire l'avocat du biable:
mais tu dis:Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires doit aussi être réalisée pour le passage du conduit.

il s'agit d'un plein pied, donc pas de plancher intemédiaire et le constructeur assure la sortie de toit du conduit.
donc je n'arrive pas à voir ou est l'obligation du constructeur à partir du moment ou papapoule a signé le contrat sans que cela soit définit avant.

sinon désolé pour le smiles d'avant je me suis planté

re,

ok bon calmons nous un peux dés que je suis au clair avec cette histoire de conduit,je post le resultat car j'ai contacté l'asso AAMOI.

Si effectivement nous l'avons dans le baba et bien tant pis mais si le moindre doute persiste,je fonce!!

merci a tous,vous pouvez stopper le post....je vous ai assez "monopolisés"

papapoule

Bonjour à tous ! Je me ballade depuis quelque temps sur ce forum, très intéressant !
Je voudrais mettre mon petit grain de sel !

Citation:

il s'agit d'un plein pied, donc pas de plancher intemédiaire et le constructeur assure la sortie de toit du conduit.
donc je n'arrive pas à voir ou est l'obligation du constructeur à partir du moment ou papapoule a signé le contrat sans que cela soit définit avant.

Le texte est pourtant clair :

Citation:

Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, lors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide ou d'un foyer fermé à bois ou biomasse.

Qui va donc de la souche au raccordement (sous le plafond ou est implanté l'installation de chauffage : le plus souvent le rez !). Pas d'ambiguité !

Citation:

Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires doit aussi être réalisée pour le passage du conduit. En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

Dans le cas de planchers intermédiaires, il faut prévoir des réservations lors de la réalisation du gros oeuvre pour éviter que le conduit à réaliser ne tombe sur une poutrelle par exemple. Pour une fois q'un texte administratif est aussi clair, il ne faut pas bouder son plaisir !!

Le conduit de fumée (polycombustibles), obligatoire en cas de conception d'un chauffage électrique, comprend tout le conduit, de - 5 cm sous le plafond bas jusqu'au dessus de la souche.

Et il est obligatoirement inclus dans le forfait du constructeur !
Sauf si le maître d'ouvrage se réserve ces travaux (improbable) et que ceux-ci ont été chiffrés par le constructeur et ont fait l'objet de la procédure écrite conforme au texte CCMI.

bonsoir,


Je tiens a signaler une chose:au moment ou nous avons signés avec le CCMI,je n'etais pas au courant de cette histoire de conduit obligatoire pour maison chauffée electrique!

Le CCMI nous a presenté son projet de maison a notre egard sans nous parler de conduit ni meme d'obligation.
Nous avons signés le contrat nous liant a lui,ainsi que la notice descriptive avec la dites phrase"conduit a la charge du poseur de cheminée" et cette FOUTTUE feuille montrant la sortie de toit(CCMI) et le conduit marqué"a la charge du client".

A ca moment la nous ne savions pas tout ca!!Mais le ccmi oui!!(je pense)

Je n'arrive pas a m'inscrire sur le site de l'asso AAMOI et je pense que vous en avez marre que ce post tourne en rond!!

Notre maison est un plein pied et les travaux debuteront dans 2 semaines
Je ne connais rien au loies et a leur phrases pleines de sous entendus tres.....indirect!

C'est pour cela,avant qu'il soit trop tard,qqun peut il me dire si malgrés nos signatures le ccmi(inclus ds le prix de la maison) est obligé d'installer le conduit!
Si le ccmi a tord,j'en ferais mon affaire et il me fera le conduit!!
Si par contre il a raison(signatures),je n'insisterais pas!!

Désolé d'insister comme ca!!

merci encore!

papapoule

Légalement le constructeur doit la totalité de la construction, conforme à la réglementation, dans son forfait. Il ne peut y déroger par le genre de phrase que tu rapportes !

Fais une copie du texte que t'a donné ., y compris le commentaire de la DGHU, et demande au constructeur de la respecter.

Citation:

Citation:
Arrêté du 31 octobre 2005
relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l'énergie des maisons individuelles

NOR : SOCU0512180A

Le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement,

Vu le décret no 2000-1153 du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques thermiques des constructions modifiant le code de la construction et de l'habitation et pris pour l'application de la loi no 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie,

Arrête :

Article 1
Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, lors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.
En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.

Article 2
Les dispositions de l'article précédent sont applicables aux constructions pour lesquelles une demande d'autorisation de construire ou une déclaration préalable a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

Article 3
Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 octobre 2005.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'urbanisme,

de l'habitat et de la construction,

F. Delarue


et la note d'application de la DGUHC

Citation:
direction générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction
sous-direction de la Qualité et du développement durable dans la Construction
bureau de la Qualité Technique et de la Prévention
La Grande Arche
Paroi Sud
92055 La Défense Cedex
tél : 01 40 81 21 22
fax : 01 40 81 94 49
Mél qc1.dguhc
@equipement.gouv.fr

La Défense, le
Le Directeur Général
à
objet : Arrêté conduit de fumées du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005 et rectifié au Journal officiel de la République française du 19 novembre 2005.

Madame, monsieur,

La DGUHC a été informée de difficultés d’interprétation ou d’application de l’arrêté relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005.

En premier lieu et compte tenu d’une erreur matérielle dans la parution initiale au Journal officiel de la République française l’arrêté doit être lu de la façon suivante :

« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées, lors de leur construction, d’un système d’évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d’une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d’un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.
En l’absence de raccordement, le système d’évacuation est obturé de façon étanche.»

Par ailleurs, je porte à votre attention que l’esprit de ce texte est de favoriser le recours au chauffage bois sans intervention lourde sur les structures, tout en n’imposant pas de contraintes d’ordre architectural ou esthétique qui ne seraient pas justifiées par les contraintes techniques d’installation d’un foyer fermé à bois ou à biomasse qui s’avèrent les plus contraignantes.
Une certaine latitude est laissée à la conception architecturale puisque le texte comporte peu de précisions techniques et constructives. Mais, il s’agit bien dès la construction, de prévoir au moins une souche en toiture et un conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu’à la toiture. Le texte de l’arrêté indique bien que « les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées … d’un système d’évacuation des fumées ». En l’absence de raccordement, le conduit est obturé par un dispositif en assurant l’étanchéité.

Je vous suggère de diffuser largement cette information au sein de votre organisme et vous en remercie d’avance.
Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pour le Directeur général, l’adjoint au Directeur général
Alain JACQ


Ministère de l’Emploi, de la Cohésion Sociale et du Logement

Liste des destinataires
Association des ingénieurs en climatique, ventilation et froid (AICVF)
Fédération française du bâtiment (FFB)
Fédération française des artisans coopérateurs du bâtiment (FFACB)
Comité professionnel de la prévention et de contrôle technique dans la construction
(COPREC)
Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Certification qualité maison individuelle (CEQUAMI)Fédération des promoteurs constructeurs (FPC)
Union sociale pour l’habitat (USH)
Fédération nationale des sociétés d’économie mixte (FSEM)
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)
Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Union nationale des constructeurs de maisons individuelles (UNCMI)
Union des industries pour la table, le ménage et activités connexes (UNITAM)

Et donnes nous sa réponse.

bonsoir,

merci roch39,c'est un peu plus clair pour moi en lisant tout le texte que tu as mis!

je vous tiens au courant promis!!

merci pour tout

papapoule