Retour
Menu utilisateur
Menu

Peut on modifier le nom du demnadeur du pc apres depot ?

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 3.334 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 20 message Gieres, Rhône-alpes (38)
bonjour a tous!!
on a posé le pc ce matin en mairie..
il est au nom de mon pere car la construction est sur son terrain qu il va me donner apres obtention du pc..
ma question..
aurais je le droit ensuite de changer ou rajouter un nom sur ce pc??(le mien de nom ce st le meme que mon pere mais pourrais je mettre celui de mon conjoint ou pas?)
pendant les deux mois ou ensuite si il a ete accepté?

merci
Messages : Env. 20
De : Gieres, Rhône-alpes (38)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

je ne connais pas la réponse mais le sujet m'interesse, je vais suivre.
Une tite question : quel est l'interet de ne pas avoir fait la donation avant ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 20 message Gieres, Rhône-alpes (38)
en fait c est par rapport aux limites et a la shon, car la on peut construire a partir de 4 m de la maison des parents(meme si on va pas faire si pres..)
car si ils nous le donnent il faudrait avoir fait la division, donc la limite, qui devra respecter ces 4 plus 4 autres metres...et le calcul de la shon sur la parcelle donnée plutot que sur tout le terrain..
le terrain n etant pas bien grand on a juge que c etait plus judiceux de faire ainsi...
bon j ai pas ete tres claire mais j epsre que tu as compris un minimum!
Messages : Env. 20
De : Gieres, Rhône-alpes (38)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
vi, vi j'ai compris, j'ai un peu le même cas et j'hésite toujours ; je vais attendre les réponses Wink
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Super bloggeur Env. 300 message Metropole Lilloise (59)
"Lors d'un changement de bénéficiaire d'un permis de construire en cours de validité, le transfert de ce permis est possible. En effet, le permis de construire est attaché au projet et non à la personne bénéficiaire.

Il n'est pas automatique et fait l'objet d'une décision prise par l'autorité compétente au moment de la demande de transfert. "


La suite là : http://vosdroits.service-public.fr
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
De : Metropole Lilloise (59)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message Gieres, Rhône-alpes (38)
merci Smile
Messages : Env. 20
De : Gieres, Rhône-alpes (38)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 01 novembre 2024 à 15h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir