PB avec le Maçon

bonjour,

attends de voir le rapport de l'expert pour voir le problème et ce qu'il faut faire pour y remédier.

ensuite, à mon avis il faudra t'adresser avant tout à ton maçon ou à son assurance, si le travail effectué doit être refait

bonjour,

Lorsque j'ai contacté l'expert par mail il m'a prévenu que au moins une chose devrai être refaite. Le maçon a mis 3*moins de béton que prévu dans des les poteaux qui tiennent la toiture. L'expert viens faire un contrôle global sur la batisse.

J'en ai déjà parlé au maçon qui alors m'a envoyé pètre.

Par contre "stephplr77" tu fais référence à l'assurance du maçon est ce que je peux les contacter en leur exposant mon problème (rapport d'expert a l'appui ) pour qu'ils fassent pression sur le maçon ?

Olitin.

je suis pas spécialiste mais oui en effet, je me retournerai contre le maçon pour son travail mal fait et je prendrai contact avec son assurance

du reste, il a bien une assurance décennale ton maçon ?

bonjour,

olitin a écrit:

J'en ai déjà parlé au maçon qui alors m'a envoyé pètre...

...Est ce que a votre avis je peux contacter des entreprise pour qu'elles terminent les travaux commencés par le maçon ?

surtout pas car même si une autre entreprise reprend et termine le travail du maçon, il sera en droit (maintenant ou plus tard) de vous réclamer le montant total du devis.
Je sais, çà parait incroyable mais c'est comme çà

Il faut relancer le maçon en LR+AR et s'il ne revient pas, il faut au moins faire constater l'abandon de chantier avant de continuer quoi que ce soit.

Pour le détail et le respect des procédures, il faudrait voir avec Mafioso.

Mon experience perso : j'ai fait faire un constat d'abandon de chantier par huissier avec détail de toutes les malfaçons et ... j'ai continué le travail.
Si un jour il vient me demander un centime sur ce qu'il n'a pas fait : je lui fais manger le constat et
précision : il n'y avait pas de gros défauts mettant en péril la suite des travaux

Bonjour Olitin

Du même avis que Stephplr77 et Elisa231.

Si possible convoquez l'artisan à l'expertise, il peut venir avec son expert s'il le souhaite.

Qui réalise la pose de la toiture? des menuiseries extérieures?

pour stephplr77 :
Oui le maçon a bien une assurance décennale

pour ***** :

J'ai envoyé une LR+AR après notre dernière "réunion" afin de le mettre en demeure de revoir la facture de la toiture qui dépassait le devis de 25% et de refaire les poteaux qui contenaient 3 fois mois de béton que prévu dans l'étude qu'il s'était engagé a respecter.

je pensai faire finir le travail par une autre entreprise un fois que la situation sera "judicièrement clarifiée" après constat d'abandon de chantier par huissier avec détail de toutes les malfaçons constaté par l'expert. Ceci afin de déduire des sommes restant dues au maçon le montant des travaux fais par une autre entreprise afin de réparer ces erreurs.

pour mafioso-and-co :

J'ai proposé a l'expert de faire venir le maçon mais il n'avais pas l'air de trop y tenir.

Quel intérêt de faire venir le maçon lorsque l'expert viendra contrôler le travail réalisé ?

Le maçon m'a demandé les coordonnées de l'expert avant de partir de chez moi. C'est le même maçon qui a réalisé la toiture et la pose des menuiseries.

olitin a écrit:

J'ai proposé a l'expert de faire venir le maçon mais il n'avais pas l'air de trop y tenir.

Quel intérêt de faire venir le maçon lorsque l'expert viendra contrôler le travail réalisé ?

Le maçon m'a demandé les coordonnées de l'expert avant de partir de chez moi. C'est le même maçon qui a réalisé la toiture et la pose des menuiseries.

Bonsoir olitin ,

C'est un peu normal que votre maçon ne veuille pas venir si il a quelques choses à ce reprocher !!

C'est tout de même mieux si il peut être là , ça permet de rendre l'expertise opposable au maçon et surtout qu'elle soit contradictoire .

Je pense également que les questions de mafioso n'était pas désinterressé , pour savoir qui avait fait quoi !!

Je pense que votre maçon ne vous a pas proposé un contrat adapté à ce qui a été fait , ils aurait du vous fournir un CCMI .

A+

il s'agit d'une extension de maison, donc il n'est pas nécessaire d'avoir un CCMI

stephplr77 a écrit:

il s'agit d'une extension de maison, donc il n'est pas nécessaire d'avoir un CCMI

Bonsoir stephplr77 ,

Effectivement , tu as tout à fait raison

Bonne soirée

Bonsoir Olitin

Effectivement pas de CCMI, j'avais lu un peu vite .

Par contre ne payez pas les travaux de toiture, ou tout au moins pas la totalité tant que le problème de maçonnerie n'est pas réglé.

bonsoir

"philippe29" non, c'est le contraire pour l'instant, c'est l'expert qui n'est pas chaud pour discuter avec le maçon. Le Maçon par contre était chaud bouillant pour discuter avec l'expert.

"mafioso-and-co" : Pour l'instant je ne paie rien mais dans le contrat je m'engage a payer les factures acceptées dans les 2 semaines. La facture de la toiture étant abusive par rapport au devis, je l'ai mis en demeure de la revoir. Mon conseiller juridique m'a fait ajouter la phrase suivante dans la LR+AR :


Par ailleurs, sachez que je ne souhaite pas régler le solde entre vos mains tant que vous n'aurez pas exécuté correctement vos obligations et j'entends saisir le tribunal afin d'être autorisé à consigner les sommes restant dûes dans cette affaire.



Ce qui est prévu c'est que l'expert passe contrôler les travaux et dise ce qui est acceptable ou non par rapport à l'étude. Il doit faire un compte rendu.
Il me demande 600 € pour la visite de contrôle et le compte rendu .

Si on fait un débat contradictoire avec l'expert et le maçon je risque de devoir payer 600€ pour que l'expert se déplace a nouveau.

J'ai peut être intérêt a prévenir le maçon du jour de la visite de l'expert ?

Pouvez vous me dire si le "débat contradictoire" est obligatoire avant de passer en justice ? ou si le compte rendu est une alternative ?

du coté du maçon il a repris une partie du matériel (petit outillage) et n'a laissé que son engin de chantier et la benne a déchets. Il n'a pas fini de créer les ouvertures qui étaient prévues.

Cela peut il être considéré comme un abandon de chantier ?

Merci a tous de votre intérêt pour mon problème ainsi que pour votre réactivité.

Olitin.

Bonsoir;

A mon humble avis, tu as tout intérêt à convoquer l'entrepreneur pour une expertise contradictoire. Ne pas le convoquer serait une faute.

Si l'étude béton (plans) était partie du contrat, il faut le mettre en demeure de respecter le contrat. Ou, s'il faut tout casser par exemple, en accord avec "l'expert" qui a fait cette étude, lui demander d'assurer une réparation pour obtenir une qualité équivalente à celle du contrat.

A ma connaissance, l'assurance décennale ne fonctionne pas avant la réception (contrairement à la DO dans certains cas). On reste dans le contractuel.

Bien sur, ne pas payer ce qui n'est pas contractuel. Faire une mise en demeure et si il n'y a pas de suite, faire valider par le Tribunal la rupture du contrat.

Je dirai que c'est mieux de faire venir le maçon qui pourra s'expliquer en direct avec l'expert. Il a peut être lui aussi des arguments à faire valoir. Maintenant pour l'expert, c'est sans doute plus tranquille de faire l'examen sans la présence du maçon.
Vous pourrez toujours aller en justice mais il faudra probablement une expertise judiciaire et recommencer.
Dans un premier temps, l'expert pourra vous conforter dans votre idée qu'il faut revoir ce qui a été fait et est une bonne base de départ.
Le tout est de savoir si les arguments de votre expert exposés de vive voix sont susceptibles de convaincre votre maçon et de l'amener à la raison sans aller en justice.

bonjour a tous quelques nouvelles de mes PB.

roch39 a écrit:

Bonsoir;
..
Si l'étude béton (plans) était partie du contrat, il faut le mettre en demeure de respecter le contrat. Ou, s'il faut tout casser par exemple, en accord avec "l'expert" qui a fait cette étude, lui demander d'assurer une réparation pour obtenir une qualité équivalente à celle du contrat.
...
Bien sur, ne pas payer ce qui n'est pas contractuel. Faire une mise en demeure et si il n'y a pas de suite, faire valider par le Tribunal la rupture du contrat.

En Gros c'est ce que je suis en train de faire avec mon conseiller juridique.

J'ai fais une mise en demeure pour mise en conformité par rapport à l'étude béton.

J'ai fais venir la personne qui a fait l'étude béton et qui doit me fournir un rapport précisant les malfaçons et donnant des solutions pour mettre en conformité / Etude Béton et DTU. Il ya d'autre malfaçonsqui sont apparues entre temps.

De son coté, il a contacté son avocat qui m'a mis en demeure pour défaut de paiement. Il a bandonné le chantier, la lettre de son avocat justifie cela par le fait que je n'ai pas encore réglé la dernière facture.

Ca fait une mise en demeure partout la balle au centre.

Avec le conseiller juridique, on a répondu point par point à la lettre de son avocat. On a proposé une réunion pour s'accorder sur la suite des travaux et si ils refusent on enclenchera une procédure en référé.

Avez vous des remarques ou des commentaires ?
A votre avis faut il utiliser le conciliateur judiciaire qui vient tous les mois sur la commune ?

Merci de suivre ce post.

Olitin.

Le conciliateur n'y pourra peut être pas grand chose et fera perdre du temps. Vous avez des éléments techniques. Proposer une réunion et s'ils refusent, enclencher une procédure en référé semble bien.

Bonsoir, je lis que vous avez des soucis avec votre maçon par rapport à votre aggrandissement de maison.

Nous aussi, en fait le maçon à abimé un appui de fenêtre (il ne veut pas le remplacer...) + l'aggrandissement par rapport aux plans... n'est pas parallèle avec la maison existante et donc elle est de travers et ca a causer soucis au couvreur...
et maintenant c'est au tour du crépis qui ne tient pas, qui est très mal fait (très grossier) et qui a des couleurs différentes à divers endroits...

comment puis je faire? j'ai pensé ne pas lui règler déjà le crépis, mais sinon suis je dans la loi de faire cela...?

Faites comme moi contactez un conseiller judiciaire.
Il faut quand même privilégier le dialogue si possible.

Ce qui est sûr c'est que si vous voulez le contraindre a refaire ce qui a été mal fait il vaut mieux ne pas le lui régler ce qu'on lui doit car c'est le seul moyen dont on dispose.

Par contre je ne comprend pas votre message votre maçon a fait l'enduis de votre extension avant la charpente ?

non non la charpente est posée ainsi que la couverture et le maçon a fait le crépis la semaine dernière il y avait -3 voir - 5 degré, mais surtout ca fait des trainés et des couches de crépis qui sont dans un sens puis dans un autre et de différentes couleurs.

je prends note de ne pas régler la suite des travaux du maçon si c'est comme ca mal fait...

Bonjour,
Je pense qu'il faudrait consigner la somme dûe on ne peut pas faire justice soi-même!!!!

Tout a fait,

"on ne peut pas faire justice soi-même"

Mais on peut saisir un tribunal pour forcer l'entrepreneur a réparer ces erreurs et demander l'autorisation de différer le paiement des sommes dûes en les consignant.
Le Pb c'est qu'une procédure judiciaire est très longue.
On peut commencer ainsi mais avec des LR+AR et discuter en le menaçant d'enclencher une procédure judiciaire.

catsen a écrit:

Bonjour,
Je pense qu'il faudrait consigner la somme dûe on ne peut pas faire justice soi-même!!!!

qu'etendez vous par consigner?

parce qu'il y a pas mal de personnes du coin qui l'on eu et un : n'a pas réglé la facture de suite et donc le crépis à était refait qq mois plus tard.

et d'autres personnes ont retenus un certains pourcentage sur le total de la somme à régler (+ou- 12%) et le maçon n'a rien dit vu qu'il était en tord.

D'après ma conseillère juridique dans le cadre d'une procédure juridique :

1) on consigne les sommes auprès d'une personne (d'un organisme) désignée par le juge
2) l'entrepreneur est mis en demeure par le tribunal pour corriger les malfaçons
3) lorsque l'entrepreneur a corrigé ses erreurs il récupère la somme

Mais je ne suis pas juriste, pour votre cas je vous conseille d'en consulter un.
il vaut mieux entamer une procédure a l'amiable dans un premier temps que faire un procès.

Olitin.

merci de votre réponse.
justement le maçon est venu apporter les autres factures ce matin donc celles avec le crépis mal fait... je lui ai dit : je regarde et il me dit : assez rapidement car j'ai besoin de l'argent...
oups, dur dur quand je vais lui dire que je ne veux pas régler le crépis pour le moment car il n'est pas comme il faut et d'autres bricoles...

Je pense que c'est une tactique commune aux maçons plus il savent qu'ils ont fait des erreurs plus ils insistent pour être payé rapidement.

Je vous donne quelques nouvelles de mon affaire :

• Suite à ma 2° LR+AR j'ai été contacté par téléphone par son avocate pour faire un point
  
• Je leur ai transmis le rapport de visite de chantier fait par l'expert dans lequel il indique les parties du bâtiment qui doivent être refaites.
  Ce qui m'a surpris, c'est que ce rapport fasse juste une page avec des photos du chantier jointes. D'après l'expert il n'est pas nécessaire d'apporter la preuve des malfaçons dans un premier temps, c'est un simple constat. Si ils contestent c'est a eux d'apporter la preuve que les travaux sont faits dans l'état de l'art.
  
• On prévoit pour la semaine prochaine une réunion afin de résoudre les différents problèmes.

Le chantier est arrête depuis quasiment un mois je vous donne des infos dès qu'il y a du changement.

olitin a écrit:

Je pense que c'est une tactique commune aux maçons plus il savent qu'ils ont fait des erreurs plus ils insistent pour être payé rapidement.

Je vous donne quelques nouvelles de mon affaire :

• Suite à ma 2° LR+AR j'ai été contacté par téléphone par son avocate pour faire un point
  
• Je leur ai transmis le rapport de visite de chantier fait par l'expert dans lequel il indique les parties du bâtiment qui doivent être refaites.
  Ce qui m'a surpris, c'est que ce rapport fasse juste une page avec des photos du chantier jointes. D'après l'expert il n'est pas nécessaire d'apporter la preuve des malfaçons dans un premier temps, c'est un simple constat. Si ils contestent c'est a eux d'apporter la preuve que les travaux sont faits dans l'état de l'art.
  
• On prévoit pour la semaine prochaine une réunion afin de résoudre les différents problèmes.

Le chantier est arrête depuis quasiment un mois je vous donne des infos dès qu'il y a du changement.

Bonjour, c'est très important ! C'est pas à nous de démontrer qu'ils font de la merde.
Je suis dans un cas similaire. L'expert m'a dit la même chose.

Bonjour "Laurentn"

Je suis un scientifique, pour moi quand on affirme quelque chose on en apporte aussi la preuve ou on en fait la démonstration.
Mais il semble qu'en droit ce n'est pas les mêmes pratiques, ce qui semble être important c'est le fait que l'expert s'engage a dire : "Ca c'est conforme ou du moins acceptable et ceci ne l'est pas"

Merci de participer au post, dès que j'ai des infos je vous tiens au courant.

Olitin.

Bonjour olitin,

pour ma part j'ai tout de même fini par lui prouver par A+B à cette tête de mule qu'il a fait de la merde, mais même avec ça, il s'en tape ...

Bonjour,

L'entrepreneur doit respecter les termes du contrat.
D'autant plus qu'il s'agit de la structure !

Si la structure béton (poteau, ...) était prévue avec des éléments de telles dimensions et avec telles armatures, la réalisation doit être conforme, même si les prestations contractuelles sont surabondantes !
Et dans ce cas, la mission de l'expert est simple, il doit apporter la preuve dans son rapport que le contrat n'a pas été respecté et, éventuellement préciser que cette non conformité conduira à des désordres concernant la stabilité et la sécurite de l'ouvrage.

Il se peut donc que le concepteur de la structure ait dimensionné largement, par sécurité. L'entreprise doit la mise en conformité. Sauf si, suivant avis du concepteur, la structure réalisée est dans la limite de l'acceptable. Le MO pourra alors decider de garder en l'état. Il faudra alors négocier une compensation avec l'entreprise.

Du point de vue judiciaire, la solution la plus simple, me semble-t-il, c'est l'injonction de faire au TI ou juge de proximité avec, si la réponse de l'entreprise est négative, demande de faire terminer les travaux par une autre entreprise. Attention au dossier à proposer au juge : rappeler le contrat, prouver la faute, joindre si possible un devis pour réparer et finir.

et bien je vois que c'est compliqué meme avec l'expert qui est passé...
du coup comme le macon nous a apporter la suite des factures, ou il y a des erreurs : compter en double une chose à 200 € et des poussières + la terrasse, sur le devis il avait mis terrasse (forfait)... pour environ 500 euros sans mettre les m2 et sur la facture il nous compte 2500 euros.
deja ca ca me saoul! mais vu vos soucis, je vais essayer de le faire patienter un peu pour qu'il continue les travaux et qu'on soit pas bloqué, et apres (donc dans une quinzaine) il va me demander le règlement et je serais bien obligé de lui expliqué que ca et ca ne vont pas...

merci olitin de l'info.

comment est ce qu'on trouve un expert, svp?
j'ai téléphoné à la chambre des métiers mais ils n'ont pas su me répondre mise à part de voir pour faire marcher l'assurance décénal de l'artisan ou voir avec mon assurance!
merci

Bonjour a tous

TC :
pour contacter un expert voyez les pages jaunes ...
Plus simple : vous pouvez faire critiquer les travaux réalisés par un autre artisan
Si il vous a fait un devis avec un forfait a 500€, je pense que vous avez le droit de ne payer que ce qui était prévu Càd 500 € et non 2500€

FranceL :
"la mission de l'expert est simple, il doit apporter la preuve dans son rapport que le contrat n'a pas été respecté et, éventuellement préciser que cette non conformité conduira à des désordres concernant la stabilité et la sécurite de l'ouvrage."

J'avais cet avis quand a la définition de la mission de l'expert et je suis surpris car vous dites le contraire de "laurentn"
"c'est très important ! C'est pas à nous de démontrer qu'ils font de la *****." qui m'avais rassuré sur le comportement de l'expert.

Pour l'instant l'expert a simplement dit ce qui était acceptable et ce qui ne l'était pas. J'ai transmis le document à l'avocat du maçon. On a prévu une réunion dans les prochains jours.

olitin a écrit:

Bonjour a tous

TC :
pour contacter un expert voyez les pages jaunes ...
Plus simple : vous pouvez faire critiquer les travaux réalisés par un autre artisan
Si il vous a fait un devis avec un forfait a 500€, je pense que vous avez le droit de ne payer que ce qui était prévu Càd 500 € et non 2500€

FranceL :
"la mission de l'expert est simple, il doit apporter la preuve dans son rapport que le contrat n'a pas été respecté et, éventuellement préciser que cette non conformité conduira à des désordres concernant la stabilité et la sécurite de l'ouvrage."

J'avais cet avis quand a la définition de la mission de l'expert et je suis surpris car vous dites le contraire de "laurentn"
"c'est très important ! C'est pas à nous de démontrer qu'ils font de la *****." qui m'avais rassuré sur le comportement de l'expert.

Pour l'instant l'expert a simplement dit ce qui était acceptable et ce qui ne l'était pas. J'ai transmis le document à l'avocat du maçon. On a prévu une réunion dans les prochains jours.

Bonjour, pour ma part j'ai demandé à l'expert de passer à l'étape suivante, rapport + preuve.
Je pense que dans un premier temps, il demande, puis si rien n'est fait ou dit, il prouve.

merci à vous pour vos informations.
pour ce qui est du fait que ca soit dangeureux : NON, par contre par exemple le crépis est mal fait... (tous les artisans qui sont passés faire autre chose sur le chantier ont trouvés ca affreux et nous on dit : il ne faut pas payer le crépis.) que faire!

les experts, j'ai consulté les pages jaunes, et il n'y a pas l'air d'avoir beaucoup d'expert chez nous!

je sais pas trop quoi faire, mais je ne veux pas régler qq chose de mal fait, j'ai demandé un aggranissement neuf et non d'occasion.

donc sur les factures qu'il m'a apporté jeudi, je ne vais régler dans ces factures, que la fosse septique.
et j'attends qui avance sur le chantier, j'ai pas envie que les travaux s'arretes ...

à la la! pk c'est tjrs compliqué!

Si tous les artisants qui sont passé ont trouvé le crépis affreux alors demandez leur de l'écrire.
Bloquez la totalité ou une partie des paiement en attendant qu'il le refasse, et contactez un conseiller juridique il doit bien y en avoir un près de chez vous. Moins vous paierez, plus vous aurez de poids dans la future négociation pour l'obliger a tout refaire.

Cette semaine j'ai eu une réunion avec mon maçon, son avocat et un expert.

Son expert a reconnu le PB de sous dimensionnement des poteaux et a proposé une solution de renfort avec des poutrelles métalliques. Mon expert a validé ce principe par tel.

le maçon va réaliser les opérations suivantes :

- Étayage de la toiture
- Destruction des boisseaux en terre cuite autour des poteaux en béton
- Renforcement de chaque poteaux par 2 profilés métalliques de type UPN de 20cm de large et de 4m de haut (100 kg pièce !!)
- Soudure des 2 profilés métalliques sur toute la hauteur du poteau
- Mise en place d'une platine métalliques fixée sur la dalle béton au pieds de chaque profilés métalliques

Son avocat prépare un "protocole d'accord" pour la reprise du chantier par le maçon. Il s'engage a renforcer les poteaux et a finir le chantier avant noël et en contrepartie je lui paye les sommes dues. Le protocole n'est pas encore rédigé ni signé mais je vous tiens au courant de la suite des opérations.

Olitin

Bonsoir Olitin

Faites lire ce protocole d'accord par votre avocat, avant de le signer prudence élémentaire.

olitin a écrit:

- Soudure des 2 profilés métalliques sur toute la hauteur du poteau

Est ce que votre macon est qualifié pour faire cette opération ?
Est ce que sa décennale couvre ce genre de travaux ?

remarque très pertinente kastayou,
Je vais contrôler ce point.

olitin a écrit:

Si tous les artisants qui sont passé ont trouvé le crépis affreux alors demandez leur de l'écrire.
Bloquez la totalité ou une partie des paiement en attendant qu'il le refasse, et contactez un conseiller juridique il doit bien y en avoir un près de chez vous. Moins vous paierez, plus vous aurez de poids dans la future négociation pour l'obliger a tout refaire.

je ne sais pas si les autres artisans seront prets à signer qq chose mais en tout cas, il y a qq jours, quand le maçon est venu il a dit à son ouvrier que ce n'etait pas beau! (mdr)
il lui dit : mais ne nous dit rien bien entendu et hier sa femme me réclamer le réglement des factures dans la semaine... Si je ne vois pas avant jeudi, je procéderais au paiement uniquement de la fosse septique et pour ce qui est du crépis et du surplus de la terasse : il n'aura rien!

J'esper olitin que vous aurez gain de cause très prochainement! je croise les doigts pour vous.

J'ai reçu le protocole et je l'ai mis a jour car il y avait certaines parties qui ne m'allaient pas.
Dans le protocole il est dit que les soudures seront réalisées par une autre entreprise aux frais du maçon.
Il semble motivé pour finir le chantier et s'engage a rammener son matériel et les profilé métaliques avant la signature du protocole et signature du chèque. J'espère qu'il n'y aura pas d'entourloupe au dernier moment.

Je vous tiens au courrant de la suite.

Olitin.

ok olitin, on croise les doigts pour la suite.

Le maçon a repris ses activités conformément au protocole d'accord.
Il a détruit les boisseaux de poteaux et les a renforcé avec des profilés métalliques.