Qui paye l'eau pendant la construction ( CCMI )

sansso a écrit:

a t'on le droit de faire ca ?? moi je veux un texte qui dit que c'est a la charge du constructeur, si quelqu'un veut bien me le trouver .... merci 

Il suffit juste de regarder le premier post du sujet.

visionmasterpro a écrit:

Quand j'ai annoncé à mon constructeur que d'après mes renseignements (pris ici et sur le site de l'AAMOI), ce n'était pas à moi de payer la consommation d'eau durant le chantier, il m'a répondu que c'était bien gentil, mais qu'à contrario, si c'est à lui de payer, qu'est ce qui lui prouve que je ne vais pas consommer de l'eau durant le chantier pour laver ma voiture, mes bottes ou arroser mon jardin ?

Et là, que répondre ?


Qu'il à la garde du chantier, il l'a même sans doute indiqué dans le ccmi d'une manière ou d'une autre, donc c'est à lui de surveiller le compteur (clôture provisoire, gardiennage...) c'est à lui de voir ...



Dans mon cas, mon constructeur indique bien dans la notice que l'eau et l'élec (même si en réalité pour l'élec, il y aura des groupes) sont à ma charge. Je lui explique que non mais il refuse de retirer ou changer la notice à ce sujet.

Lorsque l'on inscrit une close contraire à la loi dans un ccmi, elle n'a aucune valeur. Vous n'avez rien à lui expliquer, il le sait déjà et il pense vous pigeonner comme les autres clients. En revanche vous avez à agir d'une manière toute simple : à l'appel de fond des 95% vous déduisez la consommation et l'abonnement sur la période correspondant au chantier en lui rappelant que c'est à  sa charge.

Bonjour,

Merci pour votre réponse et vos éclaircissements.

Je n'ai, à priori, rien vu dans ma notice mentionnant une quelconque surveillance ou garde du chantier, est-ce normal ?

Concernant la clause contraire à la loi, je ne suis qu'à moitié d'accord avec vous car justement il n'y a, à ma connaissance, aucune loi qui interdit de faire payer au MO les consos d'eau et d'élec, seulement une recommandation de la Commission des clauses abusives (http://www.clauses-abusives.fr/recom/91r03.htm). Quelle valeur a t-elle ?

Et donc, quelle loi voulez-vous opposer à votre constructeur lorsque vous allez déduire abonnement et consommation d'eau à l'appel de fond des 95% ?

Gauth59 a écrit:

visionmasterpro a écrit:

Quand j'ai annoncé à mon constructeur que d'après mes renseignements (pris ici et sur le site de l'AAMOI), ce n'était pas à moi de payer la consommation d'eau durant le chantier, il m'a répondu que c'était bien gentil, mais qu'à contrario, si c'est à lui de payer, qu'est ce qui lui prouve que je ne vais pas consommer de l'eau durant le chantier pour laver ma voiture, mes bottes ou arroser mon jardin ?

Et là, que répondre ?


Qu'il à la garde du chantier, il l'a même sans doute indiqué dans le ccmi d'une manière ou d'une autre, donc c'est à lui de surveiller le compteur (clôture provisoire, gardiennage...) c'est à lui de voir ...



Dans mon cas, mon constructeur indique bien dans la notice que l'eau et l'élec (même si en réalité pour l'élec, il y aura des groupes) sont à ma charge. Je lui explique que non mais il refuse de retirer ou changer la notice à ce sujet.

Lorsque l'on inscrit une close contraire à la loi dans un ccmi, elle n'a aucune valeur. Vous n'avez rien à lui expliquer, il le sait déjà et il pense vous pigeonner comme les autres clients. En revanche vous avez à agir d'une manière toute simple : à l'appel de fond des 95% vous déduisez la consommation et l'abonnement sur la période correspondant au chantier en lui rappelant que c'est à  sa charge.

Bonjour,

Merci pour votre réponse et vos éclaircissements.

Je n'ai, à priori, rien vu dans ma notice mentionnant une quelconque surveillance ou garde du chantier, est-ce normal ?

Concernant la clause contraire à la loi, je ne suis qu'à moitié d'accord avec vous car justement il n'y a, à ma connaissance, aucune loi qui interdit de faire payer au MO les consos d'eau et d'élec, seulement une recommandation de la Commission des clauses abusives (http://www.clauses-abusives.fr/recom/91r03.htm). Quelle valeur a t-elle ?

Et donc, quelle loi voulez-vous opposer à votre constructeur lorsque vous allez déduire abonnement et consommation d'eau à l'appel de fond des 95% ?

 tout a fait d'accord avec vous .... c'est tres ambigu tout ca ....

Richard45 a écrit:

sansso a écrit:

a t'on le droit de faire ca ?? moi je veux un texte qui dit que c'est a la charge du constructeur, si quelqu'un veut bien me le trouver .... merci 

Il suffit juste de regarder le premier post du sujet.

non , on parle juste de clauses abusives, on ne me cite aucun texte disant clairement noir sur blanc que l'eau et l electricité du chantier doivent etre payées par le constructeur...

Dans mon CCMI, l'eau et l’électricité sont également à la charge du maitre de l'ouvrage...

sansso a écrit:

Gauth59 a écrit:

visionmasterpro a écrit:

Quand j'ai annoncé à mon constructeur que d'après mes renseignements (pris ici et sur le site de l'AAMOI), ce n'était pas à moi de payer la consommation d'eau durant le chantier, il m'a répondu que c'était bien gentil, mais qu'à contrario, si c'est à lui de payer, qu'est ce qui lui prouve que je ne vais pas consommer de l'eau durant le chantier pour laver ma voiture, mes bottes ou arroser mon jardin ?

Et là, que répondre ?


Qu'il à la garde du chantier, il l'a même sans doute indiqué dans le ccmi d'une manière ou d'une autre, donc c'est à lui de surveiller le compteur (clôture provisoire, gardiennage...) c'est à lui de voir ...



Dans mon cas, mon constructeur indique bien dans la notice que l'eau et l'élec (même si en réalité pour l'élec, il y aura des groupes) sont à ma charge. Je lui explique que non mais il refuse de retirer ou changer la notice à ce sujet.

Lorsque l'on inscrit une close contraire à la loi dans un ccmi, elle n'a aucune valeur. Vous n'avez rien à lui expliquer, il le sait déjà et il pense vous pigeonner comme les autres clients. En revanche vous avez à agir d'une manière toute simple : à l'appel de fond des 95% vous déduisez la consommation et l'abonnement sur la période correspondant au chantier en lui rappelant que c'est à  sa charge.

Bonjour,

Merci pour votre réponse et vos éclaircissements.

Je n'ai, à priori, rien vu dans ma notice mentionnant une quelconque surveillance ou garde du chantier, est-ce normal ?

Concernant la clause contraire à la loi, je ne suis qu'à moitié d'accord avec vous car justement il n'y a, à ma connaissance, aucune loi qui interdit de faire payer au MO les consos d'eau et d'élec, seulement une recommandation de la Commission des clauses abusives (http://www.clauses-abusives.fr/recom/91r03.htm). Quelle valeur a t-elle ?

Et donc, quelle loi voulez-vous opposer à votre constructeur lorsque vous allez déduire abonnement et consommation d'eau à l'appel de fond des 95% ?

 tout a fait d'accord avec vous .... c'est tres ambigu tout ca ....

Très ambigu et puis cela ne représente que de petites sommes (sauf abus ou accident), pas de quoi entrer en conflit avec votre constructeur à mon humble avis...

Gladys34 a écrit:

Dans mon CCMI, l'eau et l’électricité sont également à la charge du maitre de l'ouvrage...

Oui, comme dans, je pense, 99% des CCMI...
Il suffit de faire une recherche dans Google pour voir que d'innombrables CCMI comportent cette même clause.
Je trouve que c'est vraiment "pinailler" pour pas grand chose...

Il y a 2 choses : la consommation certes qui est pas grosse on est bien d'accord.... mais surtout pour l'electricité, il y a la location de compteur de chantier qui n'est pas donnée du tout et pour l'eau c'est la meme chose, il y a l'abonnement en plus ....

sansso a écrit:

Richard45 a écrit:

sansso a écrit:

a t'on le droit de faire ca ?? moi je veux un texte qui dit que c'est a la charge du constructeur, si quelqu'un veut bien me le trouver .... merci 

Il suffit juste de regarder le premier post du sujet.

non , on parle juste de clauses abusives, on ne me cite aucun texte disant clairement noir sur blanc que l'eau et l electricité du chantier doivent etre payées par le constructeur...

Il ne faut pas rêver : pourquoi pas pour le ciment, les clous, le repas des intervenants ou autre ...?


Si le prix est ferme et definitif dans un CCMI, vous n'avez strictement rien à payer de plus. SI des prestations sont réservées c'est au prix et aux conditions mentionnées dans l'annexe au CCMI. Rien de plus et rien de moins

sansso a écrit:

Gauth59 a écrit:

visionmasterpro a écrit:

Quand j'ai annoncé à mon constructeur que d'après mes renseignements (pris ici et sur le site de l'AAMOI), ce n'était pas à moi de payer la consommation d'eau durant le chantier, il m'a répondu que c'était bien gentil, mais qu'à contrario, si c'est à lui de payer, qu'est ce qui lui prouve que je ne vais pas consommer de l'eau durant le chantier pour laver ma voiture, mes bottes ou arroser mon jardin ?

Et là, que répondre ?


Qu'il à la garde du chantier, il l'a même sans doute indiqué dans le ccmi d'une manière ou d'une autre, donc c'est à lui de surveiller le compteur (clôture provisoire, gardiennage...) c'est à lui de voir ...



Dans mon cas, mon constructeur indique bien dans la notice que l'eau et l'élec (même si en réalité pour l'élec, il y aura des groupes) sont à ma charge. Je lui explique que non mais il refuse de retirer ou changer la notice à ce sujet.

Lorsque l'on inscrit une close contraire à la loi dans un ccmi, elle n'a aucune valeur. Vous n'avez rien à lui expliquer, il le sait déjà et il pense vous pigeonner comme les autres clients. En revanche vous avez à agir d'une manière toute simple : à l'appel de fond des 95% vous déduisez la consommation et l'abonnement sur la période correspondant au chantier en lui rappelant que c'est à  sa charge.

Bonjour,

Merci pour votre réponse et vos éclaircissements.

Je n'ai, à priori, rien vu dans ma notice mentionnant une quelconque surveillance ou garde du chantier, est-ce normal ?

Concernant la clause contraire à la loi, je ne suis qu'à moitié d'accord avec vous car justement il n'y a, à ma connaissance, aucune loi qui interdit de faire payer au MO les consos d'eau et d'élec, seulement une recommandation de la Commission des clauses abusives (http://www.clauses-abusives.fr/recom/91r03.htm). Quelle valeur a t-elle ?

Et donc, quelle loi voulez-vous opposer à votre constructeur lorsque vous allez déduire abonnement et consommation d'eau à l'appel de fond des 95% ?

 tout a fait d'accord avec vous .... c'est tres ambigu tout ca ....

Vous avez sans doute une clause qui stipule que vous n'avez pas à vous immiscer dans les travaux, le chantier étant sous la responsabilité du constructeur. Comment tout à la fois avoir la garde et la responsabilité d'un chantier et prétendre ne pas avoir la garde des compteurs ?



A votre avis si vous déduisez l'eau, l'électricité et les abonnements du stade 95% que va faire votre constructeur ? pensez vous qu'il fera un procès qui lui coutera quelques milliers d'euros au minimum pour récupérer quelques centaines d'euros en plus. Évidement avec un gros risque de perdre et de vous payer en plus des dommages....

visionmasterpro a écrit:

sansso a écrit:

Richard45 a écrit:

sansso a écrit:

a t'on le droit de faire ca ?? moi je veux un texte qui dit que c'est a la charge du constructeur, si quelqu'un veut bien me le trouver .... merci 

Il suffit juste de regarder le premier post du sujet.

non , on parle juste de clauses abusives, on ne me cite aucun texte disant clairement noir sur blanc que l'eau et l electricité du chantier doivent etre payées par le constructeur...

Il ne faut pas rêver : pourquoi pas pour le ciment, les clous, le repas des intervenants ou autre ...?  


Si le prix est ferme et definitif dans un CCMI, vous n'avez strictement rien à payer de plus. SI des prestations sont réservées c'est  au prix et aux conditions mentionnées dans l'annexe au CCMI. Rien de plus et rien de moins

oui mais justement on tourne en rond vu qu'il est mentionné que c nous qui devont payer l'eau du chantier et le compteur de chantier dans le ccmi.... mais il semble que ce soit une clause abusive.... c'est en ça que je dis que c'est ambigu.... :/

Oui, on ne s'en sort plus de cette facturation de chantier. Moi, pour éviter toute embrouille vis à vis de mon constructeur, je compte respecter le ccmi que j'ai signé, et payer eau et éléctricité de chantier.
Tant que les ccmi comporteront cet article qui dit, je cite :
"Le MO devra préalablement au démarrage du chantier faire établir le branchement d'eau et établir son contrat avec installation du compteur ....La consommation d'eau pendant le chantier sera à sa charge."
Et bien les clients qui le signent devront payer l'eau.

La consommation d'eau moyenne pour une construction est inférieure à 10m3. à 2€/m3 ça fait 20€, c'est pas la mer à boire!
Pinailler pour 20 balles je trouve ça abusé. 
Faut pas oublier que l'on est marié 10ans avec son cst et que lui casser les cou**** pour si peu ne va pas le mettre en bonnes dispositions pour plus tard si vous avez besoin de lui.
Imaginez que vous fassiez appel au SAV pour quoi que ce soit. Le client casse burnes, il va lui en donner pour son argent en recommandé. à 5€ le recommandé avec AR vous allez vite dépenser votre temps, votre énergie et votre argent du coup! On arrive vite aux 20€ de départ.
Il peut faire traîner les interventions, il les fera mais en prenant son temps et attendra vos menaces.
Certes vous allez le pourrir dans votre entourage, mais ça il se doute bien que vous l'auriez fait de toutes façons dès votre problème de consommation d'eau.

On parle d'un projet de l'ordre de 100 000€ uniquement la maison!!!
Même si on rajoute, les mois d'abonnements, et disons un chouia d'électricité sur la fin pour tester les équipements, allé disons 100€, EST CE QUE vous auriez refusé de signer un CCMI à 100 100€ mais avec l'eau et le peu d'élec inclus? je pense bien sûr que non
Soyons sérieux et de bonne foi, c'est ce que nous demandons à notre cst, ce n'est pas notre intérêt de pinailler.

Imaginons enfin que vous soyez en location à 800€ de loyer. Délai 12mois sur le CCMI.
Votre cst est en avance et peut vous la livrer en 8mois. Super ça fait toujours 4 mois de gagner à 800€ (=3200€)
Maintenant, vous lui envoyez un recommandé AR (5€) pour lui retenir disons 100€ sur l'appel des 95% en joignant les factures.
Qu'est ce qui l’empêche de vous rendre la monnaie de votre pièce en faisant traîner la date de réception mais toujours dans les délais  du CCMI? à 800€ par mois, PENSEZ VOUS TOUJOURS ETRE l'HEUREUX GAGNANT?
Je ne vous parle même pas de la logistique quand on prévoit d’emménager à telle date pour la scolarité des enfants!!!

Pour finir, le point sur lequel je suis d'accord, c'est pour le compteur électrique de chantier. à moins de faire une baraque de 500m² qui dure 2ans, je trouve complètement inutile cette dépense (là c'est pas 20€) et donc demandez à votre cst de faire sans. Faites en revanche le nécessaire pour avoir directement le compteur définitif avant la réception, car pour tous les tests des équipements en fin de chantier, c'est quand même important.

visionmasterpro a écrit:

sansso a écrit:

Gauth59 a écrit:

visionmasterpro a écrit:

Quand j'ai annoncé à mon constructeur que d'après mes renseignements (pris ici et sur le site de l'AAMOI), ce n'était pas à moi de payer la consommation d'eau durant le chantier, il m'a répondu que c'était bien gentil, mais qu'à contrario, si c'est à lui de payer, qu'est ce qui lui prouve que je ne vais pas consommer de l'eau durant le chantier pour laver ma voiture, mes bottes ou arroser mon jardin ?

Et là, que répondre ?


Qu'il à la garde du chantier, il l'a même sans doute indiqué dans le ccmi d'une manière ou d'une autre, donc c'est à lui de surveiller le compteur (clôture provisoire, gardiennage...) c'est à lui de voir ...



Dans mon cas, mon constructeur indique bien dans la notice que l'eau et l'élec (même si en réalité pour l'élec, il y aura des groupes) sont à ma charge. Je lui explique que non mais il refuse de retirer ou changer la notice à ce sujet.

Lorsque l'on inscrit une close contraire à la loi dans un ccmi, elle n'a aucune valeur. Vous n'avez rien à lui expliquer, il le sait déjà et il pense vous pigeonner comme les autres clients. En revanche vous avez à agir d'une manière toute simple : à l'appel de fond des 95% vous déduisez la consommation et l'abonnement sur la période correspondant au chantier en lui rappelant que c'est à  sa charge.

Bonjour,

Merci pour votre réponse et vos éclaircissements.

Je n'ai, à priori, rien vu dans ma notice mentionnant une quelconque surveillance ou garde du chantier, est-ce normal ?

Concernant la clause contraire à la loi, je ne suis qu'à moitié d'accord avec vous car justement il n'y a, à ma connaissance, aucune loi qui interdit de faire payer au MO les consos d'eau et d'élec, seulement une recommandation de la Commission des clauses abusives (http://www.clauses-abusives.fr/recom/91r03.htm). Quelle valeur a t-elle ?

Et donc, quelle loi voulez-vous opposer à votre constructeur lorsque vous allez déduire abonnement et consommation d'eau à l'appel de fond des 95% ?

 tout a fait d'accord avec vous .... c'est tres ambigu tout ca ....

Vous avez sans doute une clause qui stipule que vous n'avez pas à vous immiscer dans les travaux, le chantier étant sous la responsabilité du constructeur. Comment tout à la fois avoir la garde et la responsabilité d'un chantier et prétendre ne pas avoir la garde des compteurs ?



A votre avis si vous déduisez l'eau, l'électricité et les abonnements du stade 95% que va faire votre constructeur ? pensez vous qu'il fera un procès qui lui coutera quelques milliers d'euros au minimum pour récupérer quelques centaines d'euros en plus. Évidement avec un gros risque de perdre et de vous payer en plus des dommages....

Bonsoir,

J'ai effectivement une clause qui dit :

"Le MO s'interdit de s'immiscer dans la vie du chantier, de donner des ordres aux sous-traitants du Cst et de modifier les plans d'exécution."

C'est tout...

Rien concernant une quelconque responsabilité du cst concernant le chantier...