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Question PTZ

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Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)
Bonjour,

Concernant ma construction, je n'ai pas encore renvoyé mon offre de pret a la banque.
Nous n'avions pas droit au PTZ lorsque cette offre a été editée. (depassement du plafond zone B pour 2 de quelques centaines d'euros)
Mais maintenant ma femme est enceinte et du coup nous serons 3 a occuper le futur logement.

Ma question : En mettant 3 personnes , on aurait droit au PTZ, mais l'avis d'imposition concerne uniquement 2 personnes.
Y ai je droit ou pas?
terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
annulation CCMI ldt 04/2008
Signature CCMI Maisons Sésame : 30/09/2008
Accord PC : 25/02/2009
DROC : le 27/03/2009
prélivraison : le 28/07/2009
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
Un collegue a eu droit au pret a taux zero car sa femme etait enceinte.

Il a par contre du justifier (certificat medical, autre ??) que le foetus etait viable et que le delai pour pouvoir avorter etait depasser. A partir de là, le foetus a été prit en compte pour le calcul du droit a pret.
Messages : Env. 2000
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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
kastayou a écrit:Un collegue a eu droit au pret a taux zero car sa femme etait enceinte.

Il a par contre du justifier (certificat medical, autre ??) que le foetus etait viable et que le delai pour pouvoir avorter etait depasser. A partir de là, le foetus a été prit en compte pour le calcul du droit a pret.


Oui c'est bien comme cela que ça fonctionne !
Compromis terrain le 29 octobre 2008
PC OK : 23 juin 2009 dur dur
Signature du terrain : 3 juillet
Début des travaux : 11 septembre
Les déboires :
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3607.php
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Photographe Env. 400 message Proche De Dinan (22)
Bonjour,

Vous vous basez sur quelle année pour l'éligibilité au prêt à taxu zéro ?

Merci pour cette info
Picto recompense Photographe
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Membre utile Env. 3000 message Lyon (69)
En ce moment 2007
Compromis terrain le 29 octobre 2008
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Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)
Ben pour le RFR c'est les revenus de 2007 (2008 ne sera retenu qu'a partir d'avril) .
Pour le moment je ne bouge pas, j'ai renvoyé mon offre ce jour, mais vu que ca traine pour le PC (pas déposé) il se peut que je doive refaire une autre demande et dans ce cas la je ferais le PTZ.
terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
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Env. 200 message 67 (67)
coucou

nous on aurait eu 19 000 au lieu de 16 500 ! j'étais enceinte, mot du gynéco et certificat de la caf, mais je l'ai perdu donc on a du tout refaire et on reçoit plus que 16 500 ! surtout qu'on aurait eu un coup double donc un autre pret pour ce montant d'un coup 5000 en moins, mais bon c pas le pire !

si je devais le refaire j'en parlerai même pas à ma banque tant pis pour les euros !

m'enfin je te souhait tout le bonheur possible !
Messages : Env. 200
De : 67 (67)
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Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)
Zut alors, c'est pas de bol ca.

Je prefere rester sur ce qu'on a déja lancé histoire de pas avoir a tout refaire deja la, mais en cas de souci c'est le "bordel" a nouveau.
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