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Cahier des charges et règlement de lotissement

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.602 fois
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personne
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Env. 90 message 67 (67)
bonjour à tous,
en train d'étudier ces deux documents je me pose quelques questions et vous les soumets en espérant obtenir une réponse.
Citations:
1) les remblais seront strictement interdits?
2) la hauteur maximale d'une construction est exprimée en nombre de
niveaux.Cette hauteur est mesurée par rapport au niveau du terrain
naturel,elle est limitée à :
- R+1 niveau+combles aménageables
- 6.00 mètres à la gouttière
- les étages habitables sous combles ou sous toiture, au dessus de
l'égout de celle-ci,ne peuvent excéder deux niveaux,sans toutefois
dépasser les 6.00 mètres précités.
3) emprise au sol non réglementé?
4) caractéristiques des terrains non réglementé?
et pour finir
les toitures des volumes principaux des batiments neufs seront à
deux pans;alors là question subsidiaire difficile à décrire mais je vais
essayer : peut on construire une maison comprenant un toit à deux
pans, perpendiculaire à un autre toit à deux pans. J' espère que c'est
suffisamment clair.
Quoiqu'il en soit merci pour vos réponses et pardon pour la longueur
Messages : Env. 90
De : 67 (67)
Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Réponse à te s questions:
1 pas d'apport de terre nouvelle permettant de changer le niveau du terrain. Donc utiliser celle qui sera enlevée pour les fondations sans mouvements de terre.
2 Tu ne peux pas dépasser les 6,00m à l'égoût de toiture et pas plus de un étage sur rez de chaussée . Mais je ne comprends pas ce 2ème étage dont le cahier des charges traite.
3 Très étonnant que l'emprise au sol ne soit pas réglementée, il y a bien un coefficient d'occupation du sol non? Un lotissement te donne toujours l'emprise à respecter pour l'implantation, je ne saisis pas la question?
4 Là aussi je ne saisis pas. Pourquoi faire un lotissement si les caractéristiques des terrains ne sont pas réglementées?
5 Ta construction devra être à 2 pans de toiture ce qui ne te permettra pas de réaliser ce que tu veux faire qui est une construction à quatre pans (2x2). Enfin si j'ai bien compris.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 90 message 67 (67)
merci Yves,
J'y vois déjà plus clair.
Article 9 du règlement du lotissement :
- Emprise au sol
Non réglementé
Par contre en dernier article le COS est bien fixé(0.4 par lot)
Messages : Env. 90
De : 67 (67)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60000 message
Si le reglement du lotissement ne surenchérit pas, c'est le cos qui s'applique.
Messages : Env. 60000

 
Env. 6000 message Lorient (56)
qujatre pans? ou 2x2 perpendiculaires
Pour le 4 pans c'est clairs c'est non
L'Amandier est vendu, maintenant nous vivons en bretagne
Messages : Env. 6000
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 90 message 67 (67)
Messages : Env. 90
De : 67 (67)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 90 message 67 (67)
Petite erreur de manipulation
Claudie en effet il s'agirait plutôt d'une toiture à 2 x2 perpendiculaires
Messages : Env. 90
De : 67 (67)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 6000 message Lorient (56)
c'est ce que je pensais avoir compris mais a je ne connais pas la reponse Sad
L'Amandier est vendu, maintenant nous vivons en bretagne
Messages : Env. 6000
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 500 message Bréauté 76110 (76)
Dans mon cas, et c'est probablement pareil dans le tien, il est indiqué que la toiture principale doit avoir deux pans. mais il est possible d'avoir une toiture secondaire en deux autres pans. Cette indication permet d'éviter les toitures à quatre pans sur une base rectangulaire.
Si les constructions en L sont autorisées, il me parait difficile de les couvrir avec deux seuls pans
Travaux commencés le 9/01/2006. maison livrée le 01/08/06. emménagé le 26/08/06.
Travaux en cours, construction d'une fendeuse à bois et modif du système d'aération
Messages : Env. 500
De : Bréauté 76110 (76)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Va voir le service instructeur des PC, tu auras la réponse adéquate et fais toi aussi expliquer les paragraphes relatifs à l'emprise et au terrain non réglementés, c'est bizarre comme dispositions.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans
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