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Probleme de falaise

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Env. 10 message Nice (6)
Bonjour,
Je trouve votre site très bien et j'ai un problème à vous soumettre que je n'arrive pas à résoudre et j'espère que je suis dans la bonne rubrique.

J'habite une résidence qui date de 1982 qui a été construire à flan d'une colline. Cette résidence est composée de 47 villas et pour certaines villas le jardin privatif est le toit de la villa du dessous. Ce sont des villas dites "Californiennes" (en RDC et baie vitrée en façade).

En contrebas de cette résidence il y a la continuité de la colline qui est resté naturelle avec sa végétation mais qui fait partie de la résidence au plan cadastral. A la suite de ce terrain inconstructible, il y a une falaise de 30 mètres et au bas de cette falaise il y a une habitation. Voilà pour le décor.

Dans la partie naturelle de la falaise il y a nos tuyaux EP/EU qui continuent le long de la falaise et passe sous le terrain du voisin du dessous. Le POS prévoit une servitude de passage. Jusque là aucun problème.

Dernier point technique : la falaise est constituée de pouding (agrégat de galets et de sable)

En 2002, le voisin du dessous nous fait savoir qu'il y a une coulée anormale d'eau lors de forte intempérie. On a constaté qu'il y avait certains tuyaux qui étaient rouillés et percés. Nous avons procédé au remplacement de ces tuyaux. Cette opération c'est poursuivi en 2004, 2005 et 2006.

En 2008 le propriétaire revient à la charge nous disant que d'une part il y a une cascade qui ce forme lors de fortes pluies et que d'autre part des morceaux de pouding tombe sur son terrain.
Il nous demande par l'intermédiaire de son assurance de grillager et de bétonner la façade (on parle d'une hauteur de 30m sur une distance de 60m)
Nous avons mandaté un géologue qui a constaté la tombée du pouding mais dans son rapport, il nous dit qu'il faut que nous canalisions nos eaux de pluie. Aussi il nous dit que nous ne pourrions être tenu pour responsable de la partie naturelle de la coline qui tombe naturellement mais nous le sommes pour les travaux de modification de l'espace naturel, à savoir notre résidence, car nous avons modifié l'écoulement naturel des eaux donc nous nous devons de canaliser ces eaux (sous entendu que nous devons tenir en état de bon fonctionnement notre réseau EP/EU) qui feraient tomber le pouding sur notre voisin.
Et le syndic dans cette histoire, il se range de l'avis du voisin et veut nous faire réaliser les travaux en ne tenant pas compte de la partie naturelle, de l'état des tuyaux et de l'avis du géologue sur la canalisation des EU/EP.

Nous avons mandaté une société sérieuse pour faire une état de nos canalisation EU/EP (tout est réparé aujourd'hui) et déjà verbalement cette société nous fait savoir que dans la résidence nous collectons correctement nos eaux de pluie.

Question : Pensez vous que la partie naturelle qui n'a subit aucune construction et qui rejete les excédents d'eau de pluie lors des fortes intempéries puis qui fait tomber le pouding soit sous notre responsabilité donc que nous devons bétoner la falaise ?

Merci pour votre participation

PS : l'article 1384 concerne les constructions, mais il existe une bande naturelle (qui nous appartient ainsi que la falaise - ceci est confirmé par le cadastre) entre notre résidence et le voisin du dessous.
Messages : Env. 10
De : Nice (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
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Photographe pro Env. 9000 message Ouest Lyon (69)
Bonjour et bienvenue,
Pour ce genre de pb en cascade, il faut remonter a la source (sans mauvais jeu de mots)
a qui appartient cette falaise?
que dit la mairie?
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 9000
De : Ouest Lyon (69)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message
Salut tout d'abord sachez qu'on ne peut aller a l'encontre de mère nature si la colline s'éffrite petit a petit et qu'il ya des cascades qui se forment chez le voisin ben dans les années qui viens sa va etre pire malgré vos remise a neuf de vos canalisation VOUS ETES EN REGLE POINT nous sommes en présence de causes naturelles si sa empiète je dis SI chez le voisin et que le probleme est chez lui en aucun cas vous devez payer quoi que ce soit c'est a la mairie ainsi qu'a votre voisin (votre syndicat n'a pas son mot a dire si elle na pas les moyens de payer ses travaux) DONC votre voisin ce doit de faire constater ses désagrément au bureau de l'urbanisme et a mr le maire afin de constaté qu'une partie du pouding tombe petit a petit de facon naturelle justement a cause des pluies,ou autre je vous redis encore VOUS ETES EN REGLE! vous avez remis a neuf vos canalisation;en aucun cas en doit vous forcer la main a payer quelquechose qui a pour origine la disloction naturelle(le pounding qui tombe tous seuls) [puis je avoir des photos du litige] ps:je suis amenée a résoudre ses différents de voisinage dans mon travail!Biggrin
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mardi 26 novembre 2024 à 20h59
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