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Mur existant présentant des fouilles hors sol

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Bloggeur Env. 300 message St Jeannet (6)
Bonjour,

Tout d'abord juste pour vous dire que je n'ai pas abandonné le forum, mais ma construction n'avance pas donc je n'ai plus posté depuis quelques semaines.

La seule chose qui à changé, est un problème de mur


Donc le contexte : Mon promoteur à rachété un terrain horticole, qu'il amènage en coproprièté de 16 villas et un petit immeuble.
Ce terrain est composé de plusieurs "restanques" avec des murs existants et d'autres à créer.

Ma proprièté est située en dessous d'un mur existant, or d'après mon constructeur ce mur présente des fouilles hors sol, il a donc crée un talus de terre venant s'appuyer sur le mur pour couvrir les fouilles.

Ce qui fait que je me retrouve avec une splendide butte, la ou j'avais un terrain plat initialement , je lui ait fait part de mon désaccord, mais il a mis en avant que c'était pour éviter la fragilisation de l'ouvrage....
Pour ma part ce n'est pas une solution viable, la terre peut s'en aller ....

Qu'en pensez vous ? Quels sont mes recours ?
Sur quelle règlementation puis je m'appuyer pour lui demander de se débrouiller avec les fondations pour me livrer un mur qui ne tienne pas avec un remblai

Merci d'avance
Réservation Signée le 06/10/07 VEFA
31/10/08 Hors d'Eau
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

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Env. 1000 message Bas Rhin
bonjour,

sur les plans que vous avez signé avec le constructeur cette butte apparait-elle?

si la réponse est non, exigez de votre constructeur un terrain conforme aux plans.
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Dept : Bas Rhin
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Bloggeur Env. 300 message St Jeannet (6)
Oui, c'est la première chose que je lui ait demandé : ou est elle sur les plans déposés chez le notaire ?


j'attends une copie des plans .......
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Bloggeur Env. 300 message St Jeannet (6)
Une autre petite question que je me pose :

Les murs n'ayant pas été élevés par le maçon, ne peuvent bénéficier de la garantie décennale je suppose ?

Donc si le mur s'effondre ou nécessite des travaux après quelques temps, qui est responsable ? Comment démontrer la responsabilité du promoteur ?
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Dam_Deepnlue

En Vefa, l'objet de la vente doit être conforme au contrat.
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