Que doit-contenir obligatoirement une demande de permis ...

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Eléphant Picto info

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Le 01/08/2005 à 10h20 Env. 200 message Le Vaudoué (77) (77)

Bonjour,

Nous sommes en secteur Bâtiments de France et allons probablement déposer notre demande de permis de construire début septembre. Il faut absolument que nous ayons le permis pour le 31 décembre. Aussi pour que notre demande "passe" au mieux nous devons fournir un dossier le plus complet possible.

Quels points faut-il vérifier avant d'envoyer la demande de permis (nous avons peur que le constructeur oublie quelque chose) ?

Nous savons qu'il faut indiquer l'emplacement et le type d'assainissement. Savez-vous s'il faut indiquer également l'emplacement des capteurs horizontaux pour la géothermie ?

Nous devons également nous conformer à un certain type de portail : comment peut-on être sûr presque 2 ans avant la réalisation de la cloture que ce type de portail existera toujours au moment où nous le poserons ? Y-a-til quand même une certaine latitude dans le choix du modèle si nous respectons bien la forme ?

Merci si vous pouvez nous répondre, surtout concernant les pièces importantes de la demande de permis.

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Marie Claire Picto info

Le 01/08/2005 à 10h30 Env. 60000 message

1) Pour la géothermie les capteurs ne figuraient pas sur notre demande de permis.
2) Pour ton portail tu n'es pas obligé de le faire figurer sur ta demande de permis, du demandera ultérieurement la permission de cloturer à ta mairie la porcédure sera plus légère et moins contraignante, n'oublies pas que tout ce qui figure sur la demande de permis te sera exigé pour le certificat de conformité alors n'allonges pas trop la liste.
Par contre si tu as une fosse septique il y a un dossier à part à faire completer par la société d'exploitation des eaux, pour qu'elle donne son avis sur la conformité, c'est celui qui a failli nous faire perdre un mois, vois avec ta mairie.

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