Les sous sols

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nathleo Picto info

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Le 01/08/2005 à 19h57 Env. 80 message Le Tourne (33)

bonjour,
je suis entrain de faire construire en ce moment avec igc sur le secteur de haux ( 33) et j' aurais voulu un renseignement sur le sous-sol :
en fait notre terrain est en pente et l'on se retrouve avec une hauteur de parpin de 1.80 m en sous sol.
ma question serait de savoir a partir de quelle hauteur ( je crois savoir q'uil faut pas qu'il fasse plus de 2 metres ) ce sous sol peut etre considerer comme habitable et quelles en sont les consequence sur les impôts ???
merci d' avance a tous pour vos reponses
christophe

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Par ForumConstruire.com message

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chouchou Picto info

Le 02/08/2005 à 09h13 Env. 2000 message Les Pieux (manche) (50)

le notre mesure 2.2 m et n'est pas consideré comme habitable Wink

il faut 3 maison pour faire la bonne...
c'est fait pour la premiere....

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flo1

Le 02/08/2005 à 09h16 Env. 60 message

le notre 2,80 cause pente de terrain de 22% et considéré comme non habitable

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nathleo Picto info

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Le 02/08/2005 à 09h50 Env. 80 message Le Tourne (33)

merci à tous et à toutes pour ces infos .

mais mon autre question est : ce sou sol a t'il une répercution sur vos impots ?

nath

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trader28 Picto info

Le 02/08/2005 à 09h57 Env. 1000 message Essonne (91)

Le sous-sol ne doit pas être aménagé et ne pas avoir d'accès vers l'extérieur du type fenêtre par exemple.

Un bon coup de pied au cul, cela ne produit que du mouvement, jamais de la motivation.

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SV_ZX9R Picto info

Le 02/08/2005 à 10h47 Env. 4000 message Chartres (28) (28)

Il faut indiquer partous garage ou stationnement est normalement c'est OK. et surtous ne pas représenter de pièces dedans!

10 ans déjà que notre projet est rentrée dans le concret...

Tous en ligne le 27 octobre 2014 à 20:30 !!

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xaossiia Picto info

Le 07/08/2005 à 11h35 Env. 300 message 57 - Moselle - Xocourt

tu peut meme mettre des fenetre, mais de dimension très faibles en hauteur, et comme déjà dit, surtout ne pas représenter de pièces sur le plan, et ne pas inviter le maire à visiter ta jolie cave avec toutes ses pièces :p

Sinon chez nous ça fera 2,10 mètres et ne sera pas compté comme surface habitable (donc pas d'impot dessus) Wink

Contrat de construction signé le 13/06/2005 chez Mikit Metz
PC accepté sept 2005
Réception mai 2006
Emménagement le 30 septembre 2006
cliquer ici pour infos

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