Terrain pollué

Les terres qui seront éventuellement excavées, si elles sont polluées, seront soumises à la réglementation des déchets et doivent en conséquence faire l’objet d’une évacuation dans une décharge de catégorie 1, 2 ou 3 selon leur degré de pollution.

Le cout est fonction du type de décharge et de la quantité de déchet. Il vosu faut obtenir un devis avant de signer un compromis (le vice étant connu de vous il n'est plus constitutif d'un vice caché)

Un intervenant comme l'APAVE (ou autre) qui traite de diagnostique et de suivi de dépollution de sites pourrait mieux vous renseigner et vous soumettre un devis.

Quant à recouvrir le tout, bof bof

Bonjour,

Personnellement je n'achèterai pas un terrain sur lequel j'aurai des doutes, après on arrête pas d'y penser........

catsen a écrit:

Bonjour,

Personnellement je n'achèterai pas un terrain sur lequel j'aurai des doutes, après on arrête pas d'y penser........

Je partage cet avis Catsen, sans compter les risques ......

Surcout de fondations du fait d'un terrain remblayé.
Mis en décharge spécialisée des terres excavées sur l'emprise de la construction,
Pollution périphérique du terrain ...
Faut en vouloir

Le terrain est-il issu d'un ancien site d'une ICPE (installation classée pour la protection de l'environnement) ?
Dans ce cas la dépollution est à la charge du vendeur sous le contrôle de la DRIRE (police environnementale)

Merci à tous pour vos retours.
Ce terrain appartient au CNRS ! Il n'y a pas eu d'usine sur le terrain. Ce sont des remblais qui y ont été déposés.
Des analyses ont été effectuées, il n'y a pas de risque pour l'environnement pour l'usage actuel. Maintenant, pour un usage d'habitation, il faut dépolluer. La terre enlevée devient effectivement un déchet et doit donc être envoyé vers des décharges spécialisées.
Surcout pour le transport est 130€ la tonne pour une terre polluée.
Mes estimations sont pour le moment pour faire un simple sous-sol, environ 4m de profondeur sur 100m2= 400m3.
Le devis est en tonne! admettons 1m3=1,5tonne=600tonnes de terre.
cela reviendrait à pratiquement 80000 juste pour enlever la terre polluée, sans compter que le terrain reste pollué!
J'essaye de rentrer en contact avec l'ADEME pour evaluer les risques d'une terre polluée et donc comment éliminer ces risques :

• Elever tout : impossible financièrement!
  
• Recouvrir avec de la terre saine.
  
• autres...

bref, la situation n'est pas simple du tout. Pourquoi un tel acharnement Le terrain est en fait situé dans un endroit assez exceptionnel!
Cordialement