Cloture et permis de construire

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Le 18/05/2009 à 10h36 Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)

Salut a tous,

Sur mon PC ma cloture est de type grillage souple, sur le PC de mon voisin ce meme grillage (qui separe donc nos parcelles) est en panneau rigide....
Forcement l'un de nous aura une cloture non conforme a son PC. Que faire dans ce cas?
Pour info: sur le reglement du lotissement le grillage souple suffit.

terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
annulation CCMI ldt 04/2008
Signature CCMI Maisons Sésame : 30/09/2008
Accord PC : 25/02/2009
DROC : le 27/03/2009
prélivraison : le 28/07/2009

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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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ouais

Le 18/05/2009 à 12h05 Env. 1000 message Jougne (25)

Yop,

Les PCs peuvent être délivrés avec un type de clôture différent, dans ce cas, les 2 PC sont conformes.

Regarde en mairie le PC de ton voisin pour voir si la clôture est conforme.

Ouais

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davisere Picto info

Le 18/05/2009 à 12h54 Env. 400 message Drome

Salut

Pourquoi tenir compte de la cloture de son voisin ?
Si dans votre lotissement le grillage souple suffit, pas de questions à se poser. Après les moyens de chacun ne sont pas les mêmes, et les souhaits non plus.

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Brickbroc Picto info

Le 18/05/2009 à 13h43 Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)

davisere a écrit:Salut

Pourquoi tenir compte de la cloture de son voisin ?
Si dans votre lotissement le grillage souple suffit, pas de questions à se poser. Après les moyens de chacun ne sont pas les mêmes, et les souhaits non plus.

parce que le jour où ils devront attaquer le grillage mitoyen, ils vont pas mettre chacun leur grillage (enfin esperons...), donc automatiquement l'un n'aura pas le grillage prevu au PC.

Maintenant, ca posera pas probleme. Les reglements sont souvent rigides, mais la dessus, franchement, no soucis.

BrickBroc
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Briques et broc - Faire construire et aménager
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Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.

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Photographe

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ouais

Le 18/05/2009 à 13h46 Env. 1000 message Jougne (25)

Je réagissais à Forcement l'un de nous aura une cloture non conforme a son PC. Que faire dans ce cas?

Le grillage peut être autorisé ainsi que les panneaux rigides.
Donc aucun problème.

Si les panneaux rigides du voisin posent un problème à pikachoo, il devrait commencer par regarder ce qui est prévu sur le PC du voisin.

Ouais

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ouais

Le 18/05/2009 à 13h53 Env. 1000 message Jougne (25)

Ah ok, merci brik brok.
J'avais pas capté qu'il parlait de clôture mitoyenne.

Dans ce cas, le mieux est de se mettre d'accord avec le voisin. Si pas d'accord -> chacun fait sa clôture de son côté.

Mais je suis prêt à prendre un pari : ça sera panneaux rigides au final ;)

Ouais

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