Délais PC
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Bonsoir,
J'aurai une petite question par rapport à l'obtention du permis de construire.
Le dossier est passé par un architecte coordonnateur et après l'avoir signé, le constructeur l'a envoyé à la mairie, nous avons eu le récépissé le 11 avril avec comme date de début le 9 avril et délai d'instruction max : 2 mois.
Le 9 mai, courrier de la mairie qui précise que le délai est de 6 mois maximum.
Courant mai, on a reçu un courrier des Architectes Bâtiment de France avec un avis favorable.
Ma question est la suivant : est-ce que la demande est envoyée à la DDE ?
Merci d'avance
J'aurai une petite question par rapport à l'obtention du permis de construire.
Le dossier est passé par un architecte coordonnateur et après l'avoir signé, le constructeur l'a envoyé à la mairie, nous avons eu le récépissé le 11 avril avec comme date de début le 9 avril et délai d'instruction max : 2 mois.
Le 9 mai, courrier de la mairie qui précise que le délai est de 6 mois maximum.
Courant mai, on a reçu un courrier des Architectes Bâtiment de France avec un avis favorable.
Ma question est la suivant : est-ce que la demande est envoyée à la DDE ?
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Ancienneté : + de 17 ans
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Bonsoir et merci pour ta réponse 
Mon père est allé voir à la mairie mais la nana de l'accueil n'avait pas l'air de savoir... nous on compte les appelé cette semaine ou semaine prochaine histoire de laisser au moins 2 mois passé.
Mon père est allé voir à la mairie mais la nana de l'accueil n'avait pas l'air de savoir... nous on compte les appelé cette semaine ou semaine prochaine histoire de laisser au moins 2 mois passé.
0 0 Super bloggeurNon, non, on a bien signé définitivement chez le notaire, le virement et chèque de banque ont été fait ça peut paraitre risquer mais on n'a jamais eu de doute sur l'obtention du permis.
Pis à vrai dire, on n'avait pas le choix, étant donné que l'on a signé la promesse de vente le 9 février et que le date butoire était de 3 mois, on a même dépassé le délai à cause des banques !
Pour ce qui est d'appeler la mairie maintenant, en fait, on veut pas non plus paraitre trop pressé mais bon.....
ça peut paraitre risquer mais on n'a jamais eu de doute sur l'obtention du permis.
Pis à vrai dire, on n'avait pas le choix, étant donné que l'on a signé la promesse de vente le 9 février et que le date butoire était de 3 mois, on a même dépassé le délai à cause des banques !
Pour ce qui est d'appeler la mairie maintenant, en fait, on veut pas non plus paraitre trop pressé mais bon.....
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