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Peut-on construire sur terrain agricole

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Env. 10 message St Christoly De Blaye (33)
bonjour

Mes parents ont une maison d'habitation avec un terrain de 6000 m et mes parent nous donne une parti de leur terrain .
On voudrai construire dessus sachant qu'il y a l'eau , electricite , mais le terrain et en zone agricole . On a fait une demande de CU
qui a ete refuser . Sur la commune il y a un POS .
A ton une solution de construire merci de nous aider .
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Messages : Env. 10
De : St Christoly De Blaye (33)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 376 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 300 message Var
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Messages : Env. 300
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Env. 40 message Haut Rhin
Bonjour,

Le propriétaire du terrain agricole doit déposer un permis de construire pour logement de fonction. Cela veut dire que le propriétaire, qui doit etre aussi celui qui dépose le permis, doit être agriculteur et justifier le besoin d'être pres de son exploitation.
Si vous n'avez pas le statut d'agriculteur, point de salut car la mairie attend le feu vert de la chambre d'agriculture en général pour accorder une avis favorable au permis
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
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Messages : Env. 40
Dept : Haut Rhin
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Env. 10 message St Christoly De Blaye (33)
merci pour votre reponse
je pense qu'on a aucune chance que ca marche
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Messages : Env. 10
De : St Christoly De Blaye (33)
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Super bloggeur Env. 300 message Séné (56)
En effet, en zone agricole, y a pas moyen sauf pour les exploitants...Le but étant de protéger les terres cultivables et de "grouper" les habitations dans les zones urbanisées.
Même l'extension d'une habitation est limitée...
Adhérent AAMOI n°2511
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
De : Séné (56)
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Env. 10 message St Christoly De Blaye (33)
Merci laurent

Je trouve ca dommage qu'il y es pas de possibilité .

Si par hasard le maire donner son accord est ce que la DDE donnerai son accord ?
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Messages : Env. 10
De : St Christoly De Blaye (33)
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Env. 40 message Haut Rhin
Il me semble que c'est le maire qui a le a le dernier mot, mais en général il ne va pas a l'encontre d'un avis défavorable de la DDE ou de la chambre d'agriculture.
Dans mon cas, terrain isolé a 2-3 km du village bien caché, le dossier n'est même pas aller a la DDE ou alors ils ont rien dit. Tout s'est joué dans les bureaux de la chambre d'agriculture (normal, zone agricole).

Il y a peut etre des possibilités d'avancer mais cela dépend de vraiment beaucoup de chose:
- le terrain a été deja donné ou pas ? si il est encore a vos parents et qu'ils sont exploitants, ils peuvent monter un dossier.
- La maison ou vos parents habitent est sur l'exploitation ? Il ne peut pas avoir 2 logement de fonction sur une meme exploitation. La seule facon dans ce cas est de déclarer la maison actuelle qu'elle ne répond plus aux besoins (insalubre, trop gros travaux etc...) et lui donner une fonction de batiment agricole. Apres je sais pas si il y aura des controles, il n'y a pas beaucoup de témoignages, mais vous risquez gros en passant par la.

Mais discuter avec le maire, jouer franc jeu, il peut vous donner de tres bons conseils si il accepte de vous aider.
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Messages : Env. 40
Dept : Haut Rhin
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En cache depuis le mardi 18 février 2025 à 08h44
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