Quotats terrains Pass foncier épuisés !

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reglisse25 Picto info

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Le 15/06/2009 à 15h18 Env. 50 message Montbeliard (25)

Bonjour, j'ai monté un dossier avec le logissim ( CIL ) pour un construction CCMI avec un pass foncier, le dossier passe super bien , on est éligible , j'ai trouvé un terrain dans une ZAC qui m'interresse bien, mais dans cette ZAC il était attribué 5 pass foncier en maisons individuelles et 11 en collectifs.
Aussi tous les pass foncier en individuels ont été accordés alors je voulais savoir comment en faire la demande pour un de plus car la commune en question m'oriente vers la communuaté de communes ( qui paie la subvention de 3/4000 euros), et le service de la communauté de communes ne sait pas me dire si d'(autre projets vont voir le jour, ou si je peux faire une demande.
J'ai aussi contacté l'ADIL, le vendeur du terrain (Neolia) et personne ne sait me dire si je peux faire une demande pour un pass supplémentaire.

Voilà je ne sais plus quoi faire je suis dégouté, je pensais faire une réservation sur le terrain aujourd'hui et maintenant cela ne sert à rien car si je n'ai pas le pass, je ne construirai pas.

Merci pour d'avance pour vos conseils.

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Michel001 Picto info

Le 15/06/2009 à 17h55 Env. 100 message Lailly En Val (45)

Comme je le disais dès le départ que les passes ne sont pas automatiques!

Chez nous il en y a trois (sur 100 km autour!) cette année et pour en avoir un il fallait déposer le dossier bien avant le vote municipale, un peu à l'aveugle. Puis avoir une candidature béton, car les demandes sont nombreux. Le programme est très bien sur le papier mais en réalité vas-y, essais d'en trouver et de décrocher un pass...

Pour te conseiller, je pense qu'il faut frapper à tous les portes, voir les conseils municipaux et régionaux. Et continuer à chercher dans l'autre sens, d'abord une commune qui pourrait faire un pass et puis le reste.

MARS 2009-Début
22/04-Promesse signé
23/04-CCMI signé
13/05-Subvention!
30/05-Dépôt de permis
22/06-Octroi du PASS FONCIER
13/07-Permis accepté
août-nov-Offres signés
12 NOVEMBRE -Signature FINALE
13 NOVEMBRE -RDV début chantier!

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reglisse25 Picto info

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Le 15/06/2009 à 18h44 Env. 50 message Montbeliard (25)

Oui ta démarche est à mon goût la meilleure car ceux qui vendent les terrains sont incapables de prédire l'avenir en terme de pass foncier, bref je vais toquer aux portes des mairies mais chez moi c'est la communauté d'agglomération qui gère , donc si elle ne donne plus de subventions, il n' ya plus de pass foncier.
Sur le papier c'est bien , à décrocher cela va être plus dur que prévu. Au lieu de négocier les taux j'aurais mieux fait de me mettre sur une liste d'attente pass. ..

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