1 terrain , 2 lots et chemin d'accès .

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steph37t Picto info

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Le 21/08/2009 à 09h07 Membre utile Env. 900 message Joue Les Tours (37)

Bonjour .

Je vous presente la situation .Mise en vente d'un terrain de 1300 m2 environ divisé en 2 parcelles . La première , 800 m2 , la seconde , au fond de 600 m2 . Necessité de passer par la premiere pour acceder à la seconde donc chemin d'accès obligatoire .
Vous l'avez probablement deviné , la seconde m'interesse .
Quels sont les precautions à prendre vis à vis de la reglementation des chemins d'accès , de l'indemnisation de l'autre proprietaire pour le passage . Si j'achete la seconde alors que la premiere n'est pas encore vendu , comment faire valoir mes droits d'accès vis à vis de mon future voisin ? Avec le proprietaire actuel ?
Une fois le droit de passage etabli via le notaire , un changement de proriétaire entraine t'il une nouvelle negociation du droit de passage ?
Merci à ceux pouvant m'eclairer un peu vis à vis de cette situation .

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RAY17

Le 21/08/2009 à 09h57 Env. 300 message Rochefort (17)

Bonjour,
Je n'ai pas la réponse à ta question mais nous avons acheté un terrain qui se trouve au fond avec une autre parcelle devant et il était prévu un chemin d'accés de 4 métres de large qui est rattaché à notre parcelle et qui nous appartient. C'est peut-être le plus simple, au moins tu n'es pas embété par le voisin le chemin t'appartient

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Florent82 Picto info

Le 21/08/2009 à 10h08 Photographe Env. 500 message Biscarrosse (40)

Bonjour,
Le principe d'une servitude c'est qu'elle grève un bien, pas une personne. Elle se transmet donc en cas de vente du bien : pas de nouvelle négociation, c'est au notaire de signaler à l'acquéreur de la 1ère parcelle que celle ci est grevée d'une servitude d'accès au profit de la seconde...

Florent sur Forumconstruire.com
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amakou Picto info

Le 21/08/2009 à 11h49 Env. 7000 message Mayenne

Bonjour,

A mon avis, si le premier terrain fait 800 m2 le deuxième ne fait que 500 m2

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Le 21/08/2009 à 11h57 Membre utile Env. 900 message Joue Les Tours (37)

Et oui , je suis mauvais en calcul

. Taille exacte : Le premier 805 m2 , le second 580m2 --> 1385m2 . Le chemin d'accès entraine une façade reduite du premier à 13 m , le second 16.5 environ .

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catsen Picto info

Le 21/08/2009 à 13h49 Membre sympa Env. 1000 message Cire D Aunis (17) (17)

Bonjour,

Ma maison est située à l'arrière d'une autre, quand nous l'avons acheté notre exigence a été que l'allée nous appartienne, on a pas voulu de servitude

Au moins on est tranquille on peut mettre le portail et fermer quand on veut,

D'ailleurs je ne vois pas ce qu'une servitude apporte de plus au 1er terrain, si ce n'est une contrainte pour les deux acquéreurs

Je vous envoie un sourire pour une bonne journée

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Membre sympa

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Le 23/08/2009 à 17h09 Env. 100 message Aiglepierre (39)

il ne faut pas laisser une servitude, mais acheter l acces a votre propriété.
au moins tu es chez toi,et tu ne connais pas tes futur voisins.

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poil

Le 23/08/2009 à 20h36 Env. 3000 message Morbihan

c'est préférable quand possible mais souvent on va imposer un accès commun selon le trafic,.

Il conviendra d'acheter une parcelle d'accès en indivision, parcelle raisonnablement courte naturellement pour éviter les frais communs, généralement source d'embrouilles.

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steph37t Picto info

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Le 24/08/2009 à 18h57 Membre utile Env. 900 message Joue Les Tours (37)

Cette possible servitude nous gène énormément et va probablement me faire reculer sur l'achat possible de ce terrain . Je sais que trop bien ce que des problèmes de voisinages peuvent pourrir la vie ( mes parents quand j'étais jeune ) .

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