Retard devis d'entreprise générale

L'est où la faute d'orthographe ?

Il doit manquer un petit s à la fin ;)

Sinon Julie, pourquoi ne déposes-tu pas toi-même la DROC ?

Débloqué le 20 juillet, mais en congés en Aout, le chantier devrait donc démarrer début septembre
Logique, non?

Mais nous savons très bien qu'il y a toujours un écart, de notre côté la facture était le 5 à la banque.
Il ne devait pas avoir d'arrêt à la base en Août.

Qu'est ce que la DROC ?

J'ai trouvé cela mais je n'ai pas tout compris


a DROC ...
La DROC (Déclaration Réglementaire d’Ouverture de Chantier)fait partie des éléments fondamentaux permettant à l’assureur RCDECENNALE de déterminer si son contrat à vocation à être concerné parun sinistre.

En effet, l’annexe 1 de l’article A243-1 du Code des Assurances dispose que « le contrat RC Décennale[/URL] couvre, pour la durée de la responsabilité pesant sur l’[URL=%3Ca]assuré[/URL]en vertu des articles 1792 et 2270 du Code Civil, les travaux ayantfait l’objet d’une ouverture de chantier pendant la période de validitéfixée aux [URL=%3Ca]conditions particulières ».

Sien Dommages-Ouvrage, ce renseignement ne pose en général pas deproblème, puisque spécifié dans la police au moment de la souscription,il n’en va pas de même en RC Décennale où l’assureur interrogefréquemment l’assuré pour connaître la date de commencement des travauxlitigieux.

Le problème qui se pose alors à l’assuré tient àl’obtention de ce document dont il n’a pas forcément communication, caril faut rappeler que l’article R 421-40 alinéa 1 du Code de l’Urbanismefait obligation au seul bénéficiaire[/URL] d’un permis de construire de déclarer l’ouverture de son chantier en mairie. C’est donc auprès du [URL=%3Ca]maître d’ouvrageque la DROC peut faire l’objet d’une vérification. En cas de recherchesinfructueuses, la mairie ayant délivré le permis de construire pourraêtre consultée.

Dans l’hypothèse assez fréquente où aucune DROCn’est enregistrée (omission ou permis de construire non obligatoire enmatière de travaux d’aménagement ou de réhabilitation) l’assureur[/URL]doit recueillir un faisceau d’indices lui permettant de situer aussifidèlement que possible la date de commencement des travaux. Pour cela,il demandera à son [URL=%3Ca]assuré[/URL] ou tout autre [URL=%3Ca]tiers de transmettre copie de toute pièce matérialisant son intervention sur le chantier.

Auminimum, il lui faudra connaître le contenu des obligationscontractuelles de son assuré (devis, marché) et le détail desprestations facturées (factures, mémoires) avant de pouvoir instruireun sinistre.

Lecommencement des travaux peut se déduire en fonction de l’émission dela première facture ou encore au jour de la signature du devismatérialisant l’acceptation du client.

Il peut égalementexister dans le cadre d’un marché public un ordre de service n°1 émispar le Maître d’Ouvrage, qui fixe officiellement le démarrage destravaux.

Tous ces éléments transmis à l’assureur luipermettront de décider de la suite à réserver à une déclaration, enfonction du principe qui veut qu’en matière de RC DECENNALE, l’assureuren risque au moment du sinistre est l’assureur au moment de la DROC.

La DROC c'est la déclaration d'ouverture de chantier.
C'est au propriétaire de la déposer, pas au constructeur.

Mais l'exemplaire vierge de la DROC est remis en même temps que le PC, alors toi qui l'a eu tacitement, je ne sais pas où tu la trouves... une petite visite à ta mairie peut-être ? ;)

Dis donc, ton affaire, ce serait pas un CCMI déguisé?

Nous ne demandons qu'un HE-HA, mais cela ressembler assez fort à un CCMI avec deux entreprises ayant un fort lien commun.

Ilu a écrit:

La DROC c'est la déclaration d'ouverture de chantier.
C'est au propriétaire de la déposer, pas au constructeur.

Mais l'exemplaire vierge de la DROC est remis en même temps que le PC, alors toi qui l'a eu tacitement, je ne sais pas où tu la trouves... une petite visite à ta mairie peut-être ? ;)

Sur le devis que j'ai signé, il est marqué que cela fait parti de sa mission.

Julie a écrit:

Nous ne demandons qu'un HE-HA, mais cela ressembler assez fort à un CCMI avec deux entreprises ayant un fort lien commun.

---> Inscription AAMOI ;)

Moi qui ne pensais pas rentrer dans le cadre de l'AAMOI

Je me retrouve bêtement avec un CCMI déguisé, des appels de fonds certainement anticipés, un chantier qui ne démarre pas et un avenant un peu abusé.

Je ne suis pas arrivée assez tôt avant mon projet sur le forum

DEmande leur leur avis, mais c'est jamais trop tard Julie.
Il vaut mieux anticiper les problêmes ....

Julie a écrit:

Bonsoir,

je ne pensais pas être obligée de poser une telle question, mais nous voici en guerre avec notre entreprise générale.
Sur le devis signé au mois de décembre, nous avons un paragraphe indiquant ceci :

"Ouverture de chantier :
Au plus tard 15 jours après les conditions suspensives levées à savoir le permis de construire et le prêt accordé"

(Je laisse la faute d'orthographe !)

Le prêt a été accordé courant mai, le permis le 27 juin.
Nous n'avons pas signé de déclaration d'ouverture de chantier.
Nous avons payé l'ouverture de chantier, reçu par l'entreprise avec le temps du déblocage le 20 juillet.

Aujourd'hui, rien n'est commencé, rien n'est signé (déclaration d'ouverture de chantier) et nous avons payé (oui ça on a été très c... et encore je suis gentille avec nous )

Je viens de prendre contact avec l'assistance juridique de mon assurance.

Je voudrai éviter d'envenimer les choses (c'est un peu compliqué), certes, mais nous avons prévu la pose de panneaux photovoltaïques avant la fin de l'année et si cela rentre dans une vraie guerre, cela risque de prendre beaucoup de temps.
De plus, nous avons reçu un avenant de 3000 euros aujourd'hui, seuls 1000 sont justifiés.

Je tiendrai à préciser que les patrons de la boîte d'entreprise générale sont les mêmes que celle de la maitrise d'œuvre (qui nous a fait les plans et le PC).

A votre bon cœur si vous êtes capables de nous donner quelques pistes.

Merci d'avance !

Julie

Question bête, mais comment est ce possible de démarrer un chantier 15 jours après l'accord d'un PC sans s'occuper du recours des tiers?(qui est de 2 mois).

Légalement parlant, rien ne l'empêche...
Tant que le maitre d'ouvrage est OK pour prendre le "risque"...

matju a écrit:

Julie a écrit:

Bonsoir,

je ne pensais pas être obligée de poser une telle question, mais nous voici en guerre avec notre entreprise générale.
Sur le devis signé au mois de décembre, nous avons un paragraphe indiquant ceci :

"Ouverture de chantier :
Au plus tard 15 jours après les conditions suspensives levées à savoir le permis de construire et le prêt accordé"

(Je laisse la faute d'orthographe !)

Le prêt a été accordé courant mai, le permis le 27 juin.
Nous n'avons pas signé de déclaration d'ouverture de chantier.
Nous avons payé l'ouverture de chantier, reçu par l'entreprise avec le temps du déblocage le 20 juillet.

Aujourd'hui, rien n'est commencé, rien n'est signé (déclaration d'ouverture de chantier) et nous avons payé (oui ça on a été très c... et encore je suis gentille avec nous )

Je viens de prendre contact avec l'assistance juridique de mon assurance.

Je voudrai éviter d'envenimer les choses (c'est un peu compliqué), certes, mais nous avons prévu la pose de panneaux photovoltaïques avant la fin de l'année et si cela rentre dans une vraie guerre, cela risque de prendre beaucoup de temps.
De plus, nous avons reçu un avenant de 3000 euros aujourd'hui, seuls 1000 sont justifiés.

Je tiendrai à préciser que les patrons de la boîte d'entreprise générale sont les mêmes que celle de la maitrise d'œuvre (qui nous a fait les plans et le PC).

A votre bon cœur si vous êtes capables de nous donner quelques pistes.

Merci d'avance !

Julie

Question bête, mais comment est ce possible de démarrer un chantier 15 jours après l'accord d'un PC sans s'occuper du recours des tiers?(qui est de 2 mois).

Le recours au tiers ne t'empêche pas de commencer à construire, il autorise juste aux tiers de se manifester sur ton projet.

Sinon, après ma nuit quasi-blanche, j'ai eu le temps de réfléchir par rapport à ce CCMI déguisé, et je me demande vraiment si nous sommes dans ce cas là puisque l'entreprise générale sous-traite le terrassement et la charpente-couverture, sauf que de mon côté je ne les connais pas et je paie tout par pourcentage suivant l'avancement des travaux.
Est ce qu'il a le droit aussi de me demander de payer un avenant en deux fois, c'est-à-dire la moitié aujourd'hui et une autre à la fin de la maçonnerie ?

Bien sûr, je n'ai pas l'intention de payer...

Merci encore pour vos réponses.

Julie a écrit:

et je me demande vraiment si nous sommes dans ce cas là puisque l'entreprise générale sous-traite le terrassement et la charpente-couverture

Bah ça ne change rien à la donne : un constructeur sous-traite très souvent un tas de trucs, voire l'ensemble de la construction.
A mon sens ce qui en fait un CCMI déguisé c'est que justement, cette boîte s'occupe de tout de A à Z (qu'ils fassent par eux-mêmes ou qu'ils fassent sous-traiter) sans que tu aies de ton côté de lattitude sur le choix des intervenants.

Pour savoir s'ils peuvent faire payer l'avenant en 2 fois... aucune idée, perso ce n'est pas forcément ça qui m'aurait choqué, mais je laisse parler les spécialistes ;)

Bon courage pour la suite Julie !

Merci Ilu

Julie,

Déjà, pas besoin de passer de nuit blanche, "il n'y a jamais de problêmes, il n'y a que des solutions"
Pour ce CCMI, pose directement la question à l'AAMOI ; si c'est le cas, tu pourras récupérer tes billes plus tard ;)

Julie a écrit:

matju a écrit:

Julie a écrit:

Bonsoir,

je ne pensais pas être obligée de poser une telle question, mais nous voici en guerre avec notre entreprise générale.
Sur le devis signé au mois de décembre, nous avons un paragraphe indiquant ceci :

"Ouverture de chantier :
Au plus tard 15 jours après les conditions suspensives levées à savoir le permis de construire et le prêt accordé"

(Je laisse la faute d'orthographe !)

Le prêt a été accordé courant mai, le permis le 27 juin.
Nous n'avons pas signé de déclaration d'ouverture de chantier.
Nous avons payé l'ouverture de chantier, reçu par l'entreprise avec le temps du déblocage le 20 juillet.

Aujourd'hui, rien n'est commencé, rien n'est signé (déclaration d'ouverture de chantier) et nous avons payé (oui ça on a été très c... et encore je suis gentille avec nous )

Je viens de prendre contact avec l'assistance juridique de mon assurance.

Je voudrai éviter d'envenimer les choses (c'est un peu compliqué), certes, mais nous avons prévu la pose de panneaux photovoltaïques avant la fin de l'année et si cela rentre dans une vraie guerre, cela risque de prendre beaucoup de temps.
De plus, nous avons reçu un avenant de 3000 euros aujourd'hui, seuls 1000 sont justifiés.

Je tiendrai à préciser que les patrons de la boîte d'entreprise générale sont les mêmes que celle de la maitrise d'œuvre (qui nous a fait les plans et le PC).

A votre bon cœur si vous êtes capables de nous donner quelques pistes.

Merci d'avance !

Julie

Question bête, mais comment est ce possible de démarrer un chantier 15 jours après l'accord d'un PC sans s'occuper du recours des tiers?(qui est de 2 mois).

Le recours au tiers ne t'empêche pas de commencer à construire, il autorise juste aux tiers de se manifester sur ton projet.

Dans ce cas, alors tu peux dire que tu attendais le recours des tiers? Tu peux gagner deux mois et donc dire que le contrat est toujours en cours?

J'aimerai au contraire que el contrat ne soit plus en cours mais ils ont 20 000 euros à nous

Ah d'accord, tu souhaites arrêter avec ce constructeur, j'avais pas compris. Par contre c'est chiant que vous ayez donné vos 20000€. Je ne pensais pas que certains constructeur demandent l'argent en avance. Ont ils respecté tous les délais, faut essayer de trouver une faille gentiment. Mais comment est la relation avec ce constructeur? plutôt hostile?

Plutôt très hostile, c'est une entreprise générale du bâtiment et non un constructeur.

Quelle est la raison pour laquelle tu veux plus travailler avec eux?

matju a écrit:

Quelle est la raison pour laquelle tu veux plus travailler avec eux?

Un avenant qui me semble abusif, les m carrées de notre contrat ne sont pas ceux qui sont définis par la loi

Enfin, c'est pas qu'on ne veut plus travailler avec eux c'est juste qu'on souhaite qu'ils ne trouvent pas d'excuses bidon pour augmenter leur tarif.

En fait, ils ont vu un peu juste côté budget, donc la maison ne leur fait rien gagner, ils nous disent que leur fournisseur a augmenter de 5% depuis décembre, or les BT01, indice INSEE, ne parlent pas de 5% !

Ils ont fait une erreur de devis, c'est leur problème et pas le notre, tant pis pour eux si ils travaillent pour rien

C'est pour ca que je te dis de poser la question a l'AAMOI : tu fais ta maison tranquilou, mine de rien, et à la fin tu récupères tes billes ...

Ok Chris, nous partons en WE pour décompresser un peu, je reviens lundi et direction l'AAMOI pour prendre des conseils !

Bon, eh bien passe un bon week end et pensez pas trop la maison, ça ne peut que s'arranger.

Nous venons de nous apercevoir d'une chose, le contrat avec l'entreprise générale fut signé en décembre 2008, et la création et formation de la société date du mois de Janvier 2009

Alors peut-être qu'il y a un délai, mais ça commence à faire...

Je suis en train de faire un mail à l'AAMOI

Julie a écrit:

Nous venons de nous apercevoir d'une chose, le contrat avec l'entreprise générale fut signé en décembre 2008, et la création et formation de la société date du mois de Janvier 2009

C'est quand même hallucinant!!! Courage Julie!!

nico01 a écrit:

Julie a écrit:

Nous venons de nous apercevoir d'une chose, le contrat avec l'entreprise générale fut signé en décembre 2008, et la création et formation de la société date du mois de Janvier 2009

C'est quand même hallucinant!!! Courage Julie!!

Non, il est tout à fait normal qu'une entreprise cherche des clients pendant qu'elle effectue les démarches administratives de sa création.................Arrêtez de voir le mal partout

Et une entreprise a le droit de faire signer un contrat alors qu'elle n'a pas d'existence légale???

Car entre démarcher des cliens, et faire signer, y a une différence non??

Oui, car le fait de signer m'empêche d'aller voir la concurrence et de signer ailleurs

Ok merci Julie d'avoir éclairer ma lanterne!!!

Ce n'était pas oui dans le sens qu'ils ont le droit, je n'en sais rien en fait, mais je me dis que si je signe donc je dis non à tous les autres et que l'entreprise n'ouvre pas, je me retrouve avec un contrat qui ne vaut rien, puis tu retournes voir les autres, tu n'es plus très crédible après...

Donc, peut-être que quelqu'un à une réponse précise à apporter, je vais voir avec mon ami Google !

nico01 a écrit:

Et une entreprise a le droit de faire signer un contrat alors qu'elle n'a pas d'existence légale???

Car entre démarcher des cliens, et faire signer, y a une différence non??

Dans plein de secteurs d'activités, aucun banquier ne te prêtera un sou sans carnet de commandes bien rempli.
Alors, je persiste à dire qu'il n'y a aucun problème déontologique à signer un contrat avec une société en création.

Mais quid de la valeur légale du contrat de Julie?

Merci pour ta réponse Patatoche.

Pour la valeur légale, le but n'est pas de coincer l'entreprise mais juste qu'elle nous fasse la maison au prix défini... mais cela semble très mal parti, ils sont maintenant injoignables

Et ils ont dans leur proche 30% de la somme totale depuis le 20 juillet

patatoche a écrit:

nico01 a écrit:

Et une entreprise a le droit de faire signer un contrat alors qu'elle n'a pas d'existence légale???

Car entre démarcher des cliens, et faire signer, y a une différence non??

Dans plein de secteurs d'activités, aucun banquier ne te prêtera un sou sans carnet de commandes bien rempli.
Alors, je persiste à dire qu'il n'y a aucun problème déontologique à signer un contrat avec une société en création.

Mais quid de la valeur légale du contrat de Julie?

Merci également de ces précisions...

Julie, tu n'arrives plus à les joindre? Ni l'un ni l'autre???

Ni l'un ni l'autre, c'est mon conjoint qui essaie à longueur de journée.

Il a laissé des messages sur tous les téléphones possibles.

Et tu n'as pas essayé d'aller directement dans leurs locaux??!!!

Exact, nous n'avons attendu que 4 semaines avant le premier coup de pelle: le constructeur en a pris la responsabilité.

Que t'ont-ils dit à l'entreprise??? Ils promettent de commencer ou sont-ils en cours de dépôt de bilan sans capacité à payer leurs employés et leurs fournisseurs???


ça sent mauvais...

Alors, y'a pas de dépôt de bilan en vu, enfin on ne pense pas...

On vient de recevoir un mail comme quoi le terrassier intervenait fin de semaine ! (Bien sûr, ça reste à voir)

On a envoyé tous les documents à notre assurance pour l'aide juridique si il a besoin.

Et les patrons réfléchissent sur la plus-value concernant la surface de la maison et nous donnent une réponse dans l'aprem' (je sens que cela va être rigolo )

Julie

Bon alors, des news??

Alors, ils nous expliquent qu'ils se sont trompés sur leur marge et qu'elle n'est plus que de 1500 euros environ HT.

C'est pourquoi ils font appel à notre compréhension pr rectifier LEUR erreur, qu'ils sont désolés d'intervenir auprès de nosu, mais que cela ne leur laisse pas le choix...

Après réflexion, le choix de quoi ????? de berner le client, de prendre 2 mois de retard, de faire des appels de fonds anticipés et pt être même des contrats illégaux, et de lui demander gentiment 1000 euros HT de plus value

Même leur mail est incompréhensif je marque cette somme là mais on n'est même pas certain que ce soit cela qu'ils réclament

Bon, je crois qu'on va payer mais ils ont interêt à être "réglo" c'est difficile à dire maintenant

Julie a écrit:

Bon, je crois qu'on va payer mais ils ont interêt à être "réglo" c'est difficile à dire maintenant

Tu crois au père Noêl Julie .....
Il ont intérêt, sinon quoi ????...
Tu as contacté l'AAMOI?