Retour
Menu utilisateur
Menu

Trotoires abimès par pelleteuse

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 1.690 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 100 message Berric (56)
Bonjour tout le monde,
juste une petite question concernant notre construction qui debutera debut de semaine prochaine.
La construction se fait sur un terrain viabilisé dans un lotissement.
La voirie est finie depuis peu.
Imaginons qu'un engin "exemple pelleteuse" de notre chantier endommage un trotoire, un compteur ou autre.
qui est responsable ? que faire ?
merci pour vos reponse et bon vendredi a tous

CCMI signé en juillet dernier.
Messages : Env. 100
De : Berric (56)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 271 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

c'est celui qui endommage qui est responsable ... pour les compteurs ils laissent rarement leur carte de visite
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message Berric (56)
Un peu la loi du "pas vu, pas pris" alors ?
Messages : Env. 100
De : Berric (56)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
normalement non mais c'est un peu comme sur les parkings de supermarché : certains laissent leur carte, d'autres pas
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 100 message Berric (56)
Merci en tout cas pour cette rapidite de reponse
Cordialement
Messages : Env. 100
De : Berric (56)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le mieux est de faire un constat d'huissier avec votre constructeur ( et si possible le lotisseur)
Sinon, quand la maison sera finie de construire , le lotisseur peut vous envoyer une facture de réparations des éléments endommagés.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 200 message Neufchateau (88)
Bonsoir!

Pour nous, on a un séquestre de 500€ pour si on endomage la voirie qui vient d'a^tre achevée... On a fait un état des lieux avant et on en fera un après et la mairie nous rendra ou non le séquestre selon les dommage...
Bon, déjà 3 bordurettes de cassées, alors j'imagine qu'on va pas récupérer grand chose...Crying

Si y a pas d'état des lieux ou autre, je penserais que c'est à l'entreprise de réparer ses fautes mais dans la réalité, je suis pas sûre que ça se passe comme ça

bonne soirée!Smile
Messages : Env. 200
De : Neufchateau (88)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Cote D'or
bonjour,

nous c'est pas pareil nous avons aussi une caution de 500 euros pour les dommages.
Messages : Env. 20
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
dites vous quand meme que les 500€ ne sont pas un MAXI ce n'est qu'une provision en sequestre ... si il y a 2000€ de dégats, ils vous demanderont les 1500 restants
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Cote D'or
tout a fait , j'ai compris ca comme ca aussi.
Messages : Env. 20
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Neufchateau (88)
Oui, je sais bien ça aussi!!!

Mais on espère toujours que ça va bien se passer...Wink
Messages : Env. 200
De : Neufchateau (88)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message Cote D'or
mais tout va bien se passer... y'a pas que carrefour qui doit positiver
Messages : Env. 20
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le mardi 12 novembre 2024 à 10h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir