Retour
Menu utilisateur
Menu

Visite du cadastre!!????

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 6.298 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonsoir à tous,

Alors aujourd'hui nous avons eu la visite d'une personne du cadastre pour implanter la maison sur le plan du terrain!
Ils ont pris rendez-vous pour demain matin avec tout leur appareil (téodolite, si j'ai bien compris et pardon pour l'orthographe, si nécessaire)et qu'ils sont censés en avoir pour 1/4 d'heure, et uniquement l'extérieur.
La question est : est-ce normal sachant que je n'ai pas encore fait partir la déclaration H1 (j'ai jusqu'à mi-novembre)?
Je suis un peu perplexe : comment savent-ils que la maison est finie?
Merci pour votre aide
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 3000 message Rocbaron (83)
Kikoo, c'est la nouvelle normes, les visites possibles pendants la construction et après pendant 1 an il me semble. Si vous avez tout respecté y'a pas de raison de s'inquieter
Notre Projet d'auto-construction totale : Maison vendue et ON RECOMMENCE !! RDV ici

Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Rocbaron (83)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonsoir,

Merci pour la réponse. C'était juste que je me demandais pourquoi il faisait ça avant l'envoi de la H1 et je ne savais pas qu'il implantait la maison sur le plan du cadastre. Bref je ne me'étais jamais posé cette question. Je croyais que ce n'étais que pour la coformité.
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
shalia a écrit:Kikoo, c'est la nouvelle normes, les visites possibles pendants la construction et après pendant 1 an il me semble. Si vous avez tout respecté y'a pas de raison de s'inquieter


Le droit de visite et de communication existe durant la construction et pendant 3 ans après la DAACT. Ce droit ne profite pas aux géomètres du cadastre.

La mise à jour des plans cadastraux (service du cadastre du CDIF) est indépendante de toute déclaration H1/H2. La preuve en est par exemple que de nombreuses constructions non autorisées (DP ou permis) et non déclarées au CIDF (abri de jardins notamment) figurent pourtant sur les plans cadastraux.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonsoir,

Dois je comprendre qu'il n'ontpas le droit de faire cela? Ou bien faut il une autorisation des propriétaire, ce qui est notre cas à priori?
Merci
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
non pas du tout, simplement shalia confond le droit de visite et de communication qui appartient au maire ou à ses délégataires et le droits d'accès des agents du cadastre.

Naturellement les agents du cadastre sont autorisés à intervenir sur les propriétés privées dans le cadre de leurs missions.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
 
Photographe pro Env. 500 message Pierrefitte Nestalas (65)
Bonjour
Je voudrais s il rentre a l intérieur de la maison aussi
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 500
De : Pierrefitte Nestalas (65)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Il y a un sujet sur le forum qui dit de faire attention

car parfois ce sont des futurs cambrioleurs...donc demandez les cartes pour voir

certains se sont fait avoir
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe pro Env. 500 message Pierrefitte Nestalas (65)
Mais toi t es au courant de ce qu'ils fond la dde lors de la visite mesure des murs extérieurs rentrent il chez vous pour tout mesurer ....

Merci
Picto recompense Photographe pro
Messages : Env. 500
De : Pierrefitte Nestalas (65)
Ancienneté : + de 13 ans
En cache depuis avant-hier à 19h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir