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Quelle hauteur de la maison par rapport à la route???????

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 7.914 fois
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Env. 20 message Marne
BONJOUR,

nous sommes en pleine construction de maison mais nous avons déja un soucis.
le vide sanitaire est fait, il ne reste plus que la dalle à couler.
apparemment, notre maison sera trop haute par rapport à la route.
le maire du village nous a téléphoné pour nous prévenir que ca n'allait pas et que on ne pourrait pas laisser notre maison comme ça!
on pensait faire une pente mais ca fait trop haut pour le maire!
on a rdv demain avec le maire et notre maçon, on a pris un artisan, et on verra ce qu'il va nous dire.
mais je voulais savoir si il y a une norme ou une loi pour le dénivelé, on ne veut pas partir sans savoir de quoi on parle.

j'attends donc vos réponses en espérant que vous pourrez m'éclairer.

merci d'avance
Messages : Env. 20
Dept : Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
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Env. 3000 message ... (25)
bonjour,

La hauteur a respecter est celle definit sur ton permis de construire
Messages : Env. 3000
De : ... (25)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Marne
j'ai relu tout le permis de construire et nul part je ne trouve qq chose qui parle de ça!!
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 3000 message ... (25)
Sur les plans que tu as déposés, tu n'a pas de cotes d'altimetrie? (de la route et de ta maison)

regarde sur une coupe, sur un plan de facade ou sur le plan masse
Messages : Env. 3000
De : ... (25)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Marne
mon mari est venu cherché le dossier entier mais comme ca de tête ca ne me dit rien
y a pas des "normes" à respecter, genre "tant de cm au maximum"
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 3000 message ... (25)
Les normes, c'est plus de normes d'accessibilités. libre a toi de les utiliser ou pas.

si tu depose un PC avec certaines altimetries , tu te doit de les respecter. C'est a mon avis la dessus que la mairie a son mot a dire un fois que le PC a été accepté

sinon, le maximum "normé" pour une rampe d'accés (pas de ta maison, hein ) doit se situé de memoire vers les 16 et 17%, mais la encore, tu peux tres bien faire plus si tu le desire (ou moin)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
Messages : Env. 3000
De : ... (25)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 20 message Marne
je viens de l'avoir et non il n'y a nul part une cote d'altimétrie!!!!!
je suis perdue là!
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 20 message Marne
en + nous sommes passés par les Batiments de France , c'est étonnant qu'on ne trouve nul part une trace de ça...
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 3000 message ... (25)
Je suis a peu pres sur qu'il y en a une

quel est l'altitude de ta commune par rapport au niveau de la mer?
tu n'a pas de cotes de cet ordre de grandeur sur ton plan? (par example 250.00)

edit: si tu as 1 plans masse, mets le en ligne
Messages : Env. 3000
De : ... (25)
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Tes côtes d'altimétrie des plans sont forcément rattachées à une côte de référence ( niveau NGF, niveau + ou - 0).
Les élus et les ABF n'aiment pas trop voir une maison surélevée sur un mamelon de terre.
Tu cites ton artisan, il n'y a pas de maître d'oeuvre, d'architecte ,de constructeur???
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 20 message Marne
je ne l'ai pas là!
on est passé par un architecte pour faire les plans de maison, et il a fait le plan de masse aussi!
mon mari m'a dit qu'il n' y avait pas de cote écrite
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 20 message Marne
alors mon mari a eu la DDE, la dame qui s'occupe de notre permis de construire
donc apparemment, il n'y a pas de norme à respecter et il ne peut pas nous imposer quoi que ce soit!
elle a mm dit que si demain il insistait, on lui donne le numéro de cette dame à la DDE et elle lui expliquerait et que si ca ne suffisait pas, on prendrai une photo et elle mm l'emmènerait aux Batiments de France qui nous donneraient un accord!

j'espère juste qu' il ne va pas trop insister pour tout retarder et en + on va dans un petit village et se mettre mal avec le maire directement, ca fait bizarre, mais bon on ne se laissera pas faire pour autant!!!
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Si, il y a des normes à respecter !!
Il faut respecter les côtes du permis de construire...
et la hauteur maximale par rapport au sol naturel ( existant).
Il faut savoir que la DDE instruit le dossier de PC pour le maire de ta commune.
C'est lui qui signe.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message Marne
mais le permis est signé depuis un moment!
et nul part on ne parle de norme ou de hauteur par rapport au sol naturel
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Env. 100 message Nord
Bonjour,

L'instruction du permis de construire peut etre de compétence commune et c'est alors le maire qui décide la validation ou non du permis de construire http://www.extranet.nouveaup[...]_article=77
La hauteur des constructions et du terrain fini sont prises en compte en fonction du plan local d'urbanisme (http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_local_d'urbanisme) pour la validation du permis.
Celles-ci doivent etre mentionnées sur le dossier de permis de construire (terrain naturel terrain fini, hauteur placher/faitage...) http://www.plans-maisons.com[...]struire.htm
Pourquoi ne pas consulter votre dossier qui a été déposé pour la demande de permis de construire et vérifier que votre construction est bien conforme à celui-ci. ou sinon, vérifier que votre construction respecte bien le PLU et redemander le permis de construire.
De toute facon le maire ne peut refuser le permis de construire que pour une raison valable et explicite (non conformité par rapport au PLU...)
Bon courage
Messages : Env. 100
Dept : Nord
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Env. 20 message Marne
merci pour votre réponse!
il n'y a pas de PLU et rien n'a été précisé!
le permis de construire a été signé tel quel!

la dame de la DDE a repris hier notre permis de construire et elle nous a confirmé qu'il n' y avait pas de soucis là dessus et qu'elle ne comprenait pas pourquoi il nous avait dit ca!
peut etre qu'il n'aime pas les nouveaux.....

non mais sans déconner, on a de + en + l'impression qu'il veut juste nous embéter!! à confirmer!!!!!
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
En tout cas , à tout moment, le maire peut faire contrôler la hauteur de la maison à l'égout du toit par rapport au terrain d'origine et vous astreindre à respecter les hauteurs limites.
Si aucune côte d'altimétrie n'est indiquée dans le dossier du permis de construire ( ce qui m'étonnerait) ne serait-ce dans le volet paysager, c'est une faute grave de celui qui l'a fait et de celui qui l'a contrôlé.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 20 message Marne
bon ca va s'arranger!!!
en fait c'est une incompréhension du maire!
il croyait qu'on allait tout décaisser et que le vide sanitaire allait etre apparent.
mais non on va etre plus haut que la route et donc tout remblayer!!
et le vide sanitaire, on ne le verra pas!
reste que le vide sanitaire n'est pas mentionné dans le permis de construire mais apparemment on n'est pas obligés de le déclarer!!
lundi, normalement, on aura la confirmation que le maçon peut continuer!!!!!
Messages : Env. 20
Dept : Marne
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En cache depuis le dimanche 08 décembre 2024 à 13h26
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