Bonjour à tous,
Nous avons prévu de construire une maison avec un constructeur connu sur les Domexpos.
Nous avons acheté le terrain et aujourd'hui, il nous augmente le prix de sa prestation. Notre permis est accordé. Peut-on changer de constructeur?
Je vous explique notre parcours mais je ne citerais pas de nom car, après lui avoir dit que je lui ferai de la pub, il m'a donné le nom de son avocat et m'a informé qu'il porterait plainte contre moi.
Nov 2008, nous trouvons un terrain, nous effectuons une promesse de vente avec des clauses suspensives telles que l'obtention du permis de construire.
Nov 2008, j'effectue les plans de notre maison, celle qui nous convient, elle s'implante dans le terrain.
Dec 2008, nous trouvons un constructeur capable de faire notre maison, pas une de celle qu'il possède en catalogue mais la notre, avec certaines perstations spéciales car je travail dans le bâtiment et veux faire mes menuiseries extérieures aluminium, mes volets, mon escalier et mes passerelles tout seul. Ce constructeur, accepte les condition et chiffre pour 138200€ sa prestation, nous signons le contrat.
Janv 2009, nous déposons le permis après avoir régulièrement secoué le dessinateur et le commercial.
Fevr 2009, permis refusé, pour son ensemble, la mairie demande à ce que le faîtage soit tourné de 90°, cela impose une reprise des façades et relève de 3 rangs de
parpaings en plus l'étage, nous perdons une charpente traditionnelle d'une portée de 11m par une dito de 9m, 3 baies triangulaires sont abandonnées, la dalle RDC se retrouve sectionnée et 2 marches intérieures sont crées. Le commercial reste sur ses positions, les plus et les moins s'équilibrent...
Mars 2009, nous redéposons un 2ème permis, refusé en mai 2009, la DDE s'y ai mise, elle prend un point de repère du niveau RDC sur une estrade qui nous permettait de conserver une pente de garage correcte.
Mai 2009, nous retournons voir le constructeur, nous lui demandons de corriger les plans au plus vite (la mairie doit stopper tous les permis pour cause de réactualisation du PLU pour une durée de 2ans)... plan modifié mais incohérent, aucun détails, perte de la charpente tradi pour une en fermette...
Je suis capable de déposer moi même mon permis, les plans sont sortis de ma tête et déjà sur mon PC (je les transmettais à chaque fois pour qu'ils les recopient avec leur cartouche), j'en discute avec le commercial et dépose donc moi même le 3eme PC.
Début juillet 2009, nouveau refus de la DDE, un petit bâtiment, existant, est trop près de la construction! Et oui, le constructeur ne le faisait jamais apparaitre sur ses plan, il faut redéposer un nouveau dossier avec un
permis de démolir.
Je m'en occupe personnellement et redépose ces 2 dossiers 3 jours après le refus.
20 juillet 2009, permis accepté, enfin, nous contactons notre constructeur pour les informer de la décision. RDV avec le patron (le commercial est absent depuis 2 mois pour raisons de santé, il sera absent près de 3 mois), il nous donne le panneau à aficher sur le terrain, nous demande de faire passer un huissier pour constater la date d'affichage et nous attendons les 2 mois de recours des tiers.
Fin septembre 2009, le temps est écoulé, nous prenons contact avec l'agence et le notaire, nous signons le 30.
Nous sommes propriétaires, nous voulons maintenant lancer l'ouverture du chantier et débuter les travaux, nous appelons notre constructeur et prenons RDV avec le patron, c'est le service travaux. Nous préparons une liste de questions, de précisions....
19h00, RDV, nous n'avons pas le temps d'en placer une, la
douche est froide.
Notre interlocuteur nous indique qu'il ne peut pas faire la maison au prix d'origine, il est obligé de rechiffrer depuis le début, que nous n'avons pas les moyens de ce que l'on demande... Nous restons bouche bée, dès que nous demandons des explications, des raisons d'un tel revirement, blocage..., nous sortons et directement, remontons voir le commercial. Il nous conforte dans notre sens, il est ok, il doit voir son patron, nous repartons un peu soulagé mais très impatient de la décision.
Quelques jours plus tars, appel sur mon portable, c'est de patron, hausse de 15000€, perte de la charpente tradi (plus value à l'origine de 6000€) pour une charpente type fermette en A, et obligation de passer avec son terrassier pour l'enlèvement des terres (au prix de 25€ du m3 au lieu de 15 trouvé dans la concurence) pour une différence de 3500€ environ au vues du volume à évacuer.
Soit une différence au total de 15+6+3.5 soit 24500€.
Mon problème est le suivant:
Je ne peux pas trouver un tel financement complémentaire et ne le veus pas de toute façon.
Je ne peux me résigner à accorder ma confiance à un tel personnage
Comment faire confiance à un constructeur pour lancer une telle opération dans ces conditions de départ
Lorsque tout cela nous est tombé dessus, nous avons relu le contrat d'origine, il est lié directement au permis et du coup est caduque dès le 1er refus. Pourquoi, le constructeur a continuer à nous faire des plans sans être sous contrat?
Le permis de construire, accordé par la DDE est fait par moi mais correspond au 3e plans qu'ils m'on transmis, les erreurs en moins et les baies légèrement élargies, et la présentation sensiblement différente car c'est moi qui les ai produits, avec mon cartouche mais j'y ai aussi placé le logo du promoteur.
Sur tous les plans de ce dernier, un petit logo apparait, c'est l'indication de sa pleine propriété ce ces plans. Ce sont les miens à l'origine... ce n'est pas un modèle de chez eux...
Quels sont mes droits, peut-il porter plainte et demander (comme indiquer sur le contrat caduque) 15% de la valeur de la maison?
Puis-je construitre tout de même? faut il voir un avocat? et si oui de quel type?
Merci à tous, c'est urgent SVP