Pass foncier

bonjour,nous notre dossier a ete monte en aout a la banque (credit foncier)
j ai aussi monte au cil mon dossier pass!
La j apprends par le cil que mon dossier ne pourra pas passer en commission pour la subvention en septembre comme prevu car trop de dossiers mais le 30 octobre!
debut octobre je recois une attestation de pass foncier sous reserves d avoir l accord de la banque et subvention!
je fournis cette attestation a la banque !a partir de ce moment la je recois mon offre de pret courant novembre!et qques jours plus tard l accord de la subvention!
la j ai du refaire mon offre car le notaire nous a fait une boulette enorme dans son attestation! et hier j ai recu une nouvelle offre! le cil doit nous donner tres rapidement l offre de pret du cil (car nous sommes dans la version 2 du pass foncier)
voila pour nous!

Il faudrait essayer de limiter les sujets sur le Pass foncier je pense , trop nombreux . Il y a un sujet principal sur le PASS , c'est celui ci qui devrait recevoir ce type de question .

merci pour ta réponse soniaso Tu as de la chance pour toi cela a été vite! J'espére que notre prêt est passé le 9 novembre... Logiquement il aurait dû passer fin aout, ensuite ca a été mi septembre, puis fin octobre... le crédit immobilier nous a fait tourné en bourique
Bonne continuation à toi

Sinon combien de temps as tu attendu entre le moment ou est passé la commission pour ta subvention et le moment ou tu as reçu l'accord???

Et toi STEPH37T occupe toi de tes affaires! Ouvrir un autre sujet c'est mon droit!

juju02510 a écrit:

Sinon combien de temps as tu attendu entre le moment ou est passé la commission pour ta subvention et le moment ou tu as reçu l'accord???

1 mois 1/2 pas plus

merci SONIASO. Lors de notre dernier appel le cil nous avait dit environ 3 semaine d'attente, j'espére que ça va être ça, car sa devient long tout ça...

oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )

soniaso a écrit:

oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )

Qu'est ce que tu appel un interlocuteur???
oui c'est sur que ça vaut le coup mais bon c'est long...
nous avons signée la promesse de vente le 19 mai nous... et nous avons le permis de construire depuis le 9 octobre...
une fois que tu obtiens la subvention, les autres démarches sont longues ou ça va plus vite???

juju02510 a écrit:

soniaso a écrit:

oui c'est super long!mais ca vaut le coup!tu as un interlocuteur au cil ou pas?
en tout cas moi j ai pas trop a me plaindre car nous avons signe notre promesse de vente du terrain le 2 juin et on risque de passer chez le notaire mi decembre!(si tout se passe bien )

Qu'est ce que tu appel un interlocuteur???
oui c'est sur que ça vaut le coup mais bon c'est long...
nous avons signée la promesse de vente le 19 mai nous... et nous avons le permis de construire depuis le 9 octobre...
une fois que tu obtiens la subvention, les autres démarches sont longues ou ça va plus vite???

un interlocuteur est la personne qui instruit ton dossier au cil!
la subvention c'est un morceau de puzzle au pass!le plus important c'est que tu es l accord pour ton pass par l organisme cil!a partir de ce moment la tu peux demander a ce qu on t edite les offres de pret!sans ca tu n avances pas!

soniaso a écrit:

un interlocuteur est la personne qui instruit ton dossier au cil!
la subvention c'est un morceau de puzzle au pass!le plus important c'est que tu es l accord pour ton pass par l organisme cil!a partir de ce moment la tu peux demander a ce qu on t edite les offres de pret!sans ca tu n avances pas!

ok, donc oui nous avons un interlocuteur mais pour le joindre c'est dur dur, jamais là...
les offres de prêt nous les avons déjà eu enfin depuis le temps elles seront à refaire...
sinon combien de temps faut-il pour l'accord du pass en lui même???

tout depend du cil!
mais si la personne n 'est jamais la pourquoi ne pas contacter une autre personne?
la banque vous a fait une edition de demande de pret sans l attestation du cil?
est vous sur que le cil n a pas envoye votre attestation a la banque sans passer par vous?
la subvention l avez vous eu?

soniaso a écrit:

tout depend du cil!
mais si la personne n 'est jamais la pourquoi ne pas contacter une autre personne?
la banque vous a fait une edition de demande de pret sans l attestation du cil?
est vous sur que le cil n a pas envoye votre attestation a la banque sans passer par vous?
la subvention l avez vous eu?

il n'y a que cette personne qui s'occupe du pass foncier
en fait nous avons eu différentes simulations de prêt parmis lesquelles nous devons choisir celle qui nous convient.
pour l'attestation aucune nouvelle, de toute façon pour avoir l'attestion il faut que la subvention soit accordé je suppose???
nous sommes en attente pour la subvention, elle est passée en commission le 9 nov.

nous avons eu l attestation du pass foncier avant l accord de la subvention!
il est marque dessus qu on a droit au pass foncier si on a remplit les conditions dont l octroi d une subvention!

8 mois.

Tout historique est là :

soniaso a écrit:

nous avons eu l attestation du pass foncier avant l accord de la subvention!
il est marque dessus qu on a droit au pass foncier si on a remplit les conditions dont l octroi d une subvention!

ok, nous n'avons jamais entendu parler de cette fameuse attestation, merci de me l'avoir dit je vais contacter la banque pour savoir!

Michel001 a écrit:

8 mois.

Tout historique est là :

ok merci, cest trés long à ce que je vois! T as attendu longtemps entre la subvention et l'octroi du pass foncier!
Pour nous cela devient trés long, nous avons signé la promesse de vente depuis le 19 mai pfff...

Enfin une réponse, subvention du pass foncier accordée, trop contente!!!
D'içi une dizaine de jour on devrait avoir l'offre de prêt du cil...

bonjour,
nous sommes actuellement en montage de dossier Pass foncier via le credit foncier qui gère à la fois le pret classique et le démarchage aupres du CIL pour pass foncier.
Coté mairie, le maire est officeusement OK pour nous accorder une subvention pour pass foncier.

Nous avons depéosé le dossier au credit foncier le 12 nov. en espérant avoir l'offre de banque avant 15 dec. (date limite pour edition offre pret 2009) pour bénéficier du doublement du Pret taux zero. Vu vos délais, çà me fait peur...

quel est la démarche pour obtenir la subvention et à quel moment cela doit etre fait?

alain37460 a écrit:

bonjour,
nous sommes actuellement en montage de dossier Pass foncier via le credit foncier qui gère à la fois le pret classique et le démarchage aupres du CIL pour pass foncier.
Coté mairie, le maire est officeusement OK pour nous accorder une subvention pour pass foncier.

Nous avons depéosé le dossier au credit foncier le 12 nov. en espérant avoir l'offre de banque avant 15 dec. (date limite pour edition offre pret 2009) pour bénéficier du doublement du Pret taux zero. Vu vos délais, çà me fait peur...

quel est la démarche pour obtenir la subvention et à quel moment cela doit etre fait?

Bonjour alain37460, concernant la subvention vous n'avez aucune démarche à effectuer c'est le credit foncier qui gére tout avec le cil. je vous explique, une fois le dossier monté, celui ci par en commission au conseil général de votre région (les dates sont fixés à l'avance, environ une commission par mois), une fois que celui ci est passé en commission il y a 3 à 4 semaines d'attentes pour avoir une réponse. A savoir que si le nombre de dossier déposer est trop conséquent, il traite ceux arriver en 1er, donc pour les autres la date pour le passage en commission recul...

juju02510 a écrit:

Bonjour alain37460, concernant la subvention vous n'avez aucune démarche à effectuer c'est le credit foncier qui gére tout avec le cil. je vous explique, une fois le dossier monté, celui ci par en commission au conseil général de votre région (les dates sont fixés à l'avance, environ une commission par mois), une fois que celui ci est passé en commission il y a 3 à 4 semaines d'attentes pour avoir une réponse. A savoir que si le nombre de dossier déposer est trop conséquent, il traite ceux arriver en 1er, donc pour les autres la date pour le passage en commission recul...

Je suis très étonné! Voir choqué! Selon toi ce n'est pas à toi de chercher la subvention mais ça se passe automatiquement ? Ce qui a envoyé le dossier pour toi pour la demande de subvention? CIL ou Credit Foncier?

Je te demande parce que pour ma part l'obtention de subvention c'était une histoire de vraies galères et de coup de chance! CIL ou CF n'ont rien fait, pour eux c'est "reviens nous voir une fois t'as la subvention et on va faire le reste". C'est moi même avec toute ma famille qui ont fait la manche devant les mairies avant d'obtenir une!

Bon pour moi c'est une histoire du passé, mais j'ai un ami qui ne peut construire qu'avec le Pass mais par contre il n'est pas très débrouillard que moi. Pour lui l'idéal c'est de trouver quelqu'un qui pourrais lui guider dans ses démarches (genre CIL ou CF) comme si j'ai bien compris est le votre cas. Est-ce histoire de département ou de CIL alors que chez nous c'est la politique de débrouille toi? Pourquoi chez nous ils font des grands yeux quand on parle de demande de subvention centralisé ou du conseil régional ? Personnellement le CIL m'a juste indiqué les noms des villages qui ont fait quelques expériences du Pass Foncier et c'est tout. Hmm, j'ai du mal à croire que il y a des CIL qui s'occupent de tout.

Pourrais tu juju développer un peu comment t'as trouvé le pass ou qui a envoyé ton dossier et où?

c'est un peu troublant vos disvergeances!

moi je suis sure d'avoir ma subvention, le maire m'a promis de vive voix, il y a maintenant 2 mois, que je serai prioritaire pour avoir 1 pass foncier dans sa commune.
du coup dois je attendre que le Credit foncier le démarche pour la subvention ou dois je aller le voir directement et lui demander??

michel,
comment as tu fait pour avoir la subvention? çà n'a pas posé de soucis de l'avoir avant même de savoir si tu pouvais avoir un pass foncier?

Michel001 a écrit:

Je suis très étonné! Voir choqué! Selon toi ce n'est pas à toi de chercher la subvention mais ça se passe automatiquement ? Ce qui a envoyé le dossier pour toi pour la demande de subvention? CIL ou Credit Foncier?

Je te demande parce que pour ma part l'obtention de subvention c'était une histoire de vraies galères et de coup de chance! CIL ou CF n'ont rien fait, pour eux c'est "reviens nous voir une fois t'as la subvention et on va faire le reste". C'est moi même avec toute ma famille qui ont fait la manche devant les mairies avant d'obtenir une!

Bon pour moi c'est une histoire du passé, mais j'ai un ami qui ne peut construire qu'avec le Pass mais par contre il n'est pas très débrouillard que moi. Pour lui l'idéal c'est de trouver quelqu'un qui pourrais lui guider dans ses démarches (genre CIL ou CF) comme si j'ai bien compris est le votre cas. Est-ce histoire de département ou de CIL alors que chez nous c'est la politique de débrouille toi? Pourquoi chez nous ils font des grands yeux quand on parle de demande de subvention centralisé ou du conseil régional ? Personnellement le CIL m'a juste indiqué les noms des villages qui ont fait quelques expériences du Pass Foncier et c'est tout. Hmm, j'ai du mal à croire que il y a des CIL qui s'occupent de tout.

Pourrais tu juju développer un peu comment t'as trouvé le pass ou qui a envoyé ton dossier et où?

Pour notre part c'est notre constructeur qui nous a parler du pass foncier, nous sommes ensuite aller voir plusieurs banques, la poste, le credit agricole, la caisse d'épargne,qui eux ne connaissaient pas le pass foncier! Seul le credit immobilier et le credit foncier connaissent! et savent le gérer! Du coup nous sommes allé voir au credit foncier, et ni sommes pas rester car je n'aimais pas la conseillére, nous sommes donc finalement attéri au credit immobilier. Nous leur avons donc expliquer notre projet, et notre conseillére nous a donner ue liste de document à fournir pour le pass foncier et le credit principal, nous lui avons donc fourni les papier nécessaire et rempli les papiers quelles nous a demander. Ensuite elle a transmit au cil notre dossier (nous pouvions également le remettre au cil nous même), puis le cil a transmit notre dossier au conseil général de l'aisne pour le passage de la commission. Et voilà nous avons eu notre réponse de subvention! A part les papiers et les dossiers à remplir rien d'autre n'a été fait par nous, les banques (cil et cred immo) nous on tous fait!!!

alain37460 a écrit:

c'est un peu troublant vos disvergeances!

moi je suis sure d'avoir ma subvention, le maire m'a promis de vive voix, il y a maintenant 2 mois, que je serai prioritaire pour avoir 1 pass foncier dans sa commune.
du coup dois je attendre que le Credit foncier le démarche pour la subvention ou dois je aller le voir directement et lui demander??

Une commission doit avoir lieu pour l'accord de ta subvention! Nous avons obtenue notre subvention le 01 dec 2009 et avions déposer notre dossier en juillet!!!!!! Aprés tout dépend qui s'occupe de ton dossier!

juju,
cette commission, c'est quel organisme? conseil general?

alain37460 a écrit:

juju,
cette commission, c'est quel organisme? conseil general?

As tu monter un dossier pour la demande de subvention???

le seul dossier que j'ai monté c'est celui au crédit foncier.
ils sont pas très bavard sur la procédure! concernant la subvention ils m'ont juste dit que la demande venait après!
tout ce que je sais, c'est que mon dossier est à la fois chez credit foncier pour établir l'offre de pret et chez cil pour accord de pass foncier

alain37460 a écrit:

le seul dossier que j'ai monté c'est celui au crédit foncier.
ils sont pas très bavard sur la procédure! concernant la subvention ils m'ont juste dit que la demande venait après!
tout ce que je sais, c'est que mon dossier est à la fois chez credit foncier pour établir l'offre de pret et chez cil pour accord de pass foncier

Avant d'avoir l'accord pour le pass foncier il faut que ta subvention soit accordée! T'on t'il demander des documents pour le pass foncier??? As tu signé un document pour le pass foncier???

non justement, le credit foncier m'ont dit que çà allait se faire apres!

alain37460 a écrit:

non justement, le credit foncier m'ont dit que çà allait se faire apres!

Ca fait combien de temps que tu as monté ton dossier au credit foncier???

c'est récent, çà fait 3 semaines!
le soucis c'est que le maire aurait voulu que ce soit réglé en 2009

alain37460 a écrit:

c'est récent, çà fait 3 semaines!
le soucis c'est que le maire aurait voulu que ce soit réglé en 2009

Pour moi tu n'auras pas la subvention en 2009...
As tu un autre RDV avec le credit foncier?

non on attend de recevoir l'offre de prêt

alain37460 a écrit:

non on attend de recevoir l'offre de prêt

Ca me semble bizard normalement tu ne peux pas monter de prêt tant que tu n'as pas l'accord de la subvention! Tu ne parlerais pas de la simulation de l'offre du prêt plutôt?

non non c'est pas une simulation
c'est bien un dépot de dossier officiel qui est actuellement en instance au crédit foncier et cil

alain37460 a écrit:

non non c'est pas une simulation
c'est bien un dépot de dossier officiel qui est actuellement en instance au crédit foncier et cil

Dans ce cas la, il faut maintenant que tu attends le dossier de la part du cil que tu devras leur renvoyer signé, pour ta subvention. Pour que eux l'envoyent au conseil général de ton département.

donc ça va être delicat pour fin décembre

alain37460 a écrit:

donc ça va être delicat pour fin décembre

Pour moi c'est impossible, il faut que tu attends le dossier du cil, ensuite que tu le renvois au cil. Ensuite il faut qu'il y est une commission (il y en a une environ tout les mois) pour que ton dossier passe, puis une fois la commission passé il y a 3 a 4 semaines d'attente pour que le cil est une réponse.

Bonsoir alain et juju. Mon parcours est effectivement différent et j'aurais souhaité que cela se passe comme chez juju, un peu moins stressant.

Réponse pour alain: Bien sur que AVANT tout - la toute première chose à faire c'est le passage par CIL pour qu'ils étudient vos droits au PASS et estiment le montant maximal pour l'opération. C'est que nous avions fait. Mais après, la recherche de la subvention c'était complètement à notre charge. CIL n'a rien fait ni les banques que j'ai aussi démarché parallèlement, tout le monde disait de trouver cette subvention et de revenir les voir.

Après c'était une suite de coups de chance. D'abord je me suis renseigné sur les communes qui avait fait des PASS l'année dernière 2008. Il y avait trois ou quatre pour une dizaines de passes pour tout le département de Loiret. Je les ai tous visité. En même temps je continuais de me renseigner un peu partout. Je suis allé voir les mairies de ces communes et par hasard on est tombé, en plus le jour quand on était en complet (avec nos deux gosses) sur un élu local, un adjoint de maire - sa bras droit. L'entretien s'est très bien se passé, je dirais qu'il se crée un courant de sympathie, mais il n'était pas sûr que ils voteront des PASS cette année. Mais il nous dit que ça vaut le coup de déposer le dossier.

Le deuxième coup est ce que il y a un gros lotissement en construction dans ce village et nous avons pu réservé un terrain et faire la promesse de vente (une autre histoire concerne ce terrain qui était vendu puis laché puis il est devenu à nous )

Puis nous avons choisi un constructeur et signé avec lui. Pour infos - tous le monde nous en fait graçe des accomptes, car on avait pas de sous, super gentil de leur côtés.

Et puis nous avons déposé le dossier à la mairie, avec la promesse, les plans et une lettre au maire. Deux semaines plus tard, le vote de ce marie qui est de gauche se passé super serré (6 voix pour et 5 contre) et ils ont vôté 3 PASS.

Le jour d'après nous sommes été annoncé uns des élus. Tout le parcours est dans ma signature.

Je voudrais aussi répéter que nous nous sommes présenté dans ces endroits (mairies, administrations, services logement) à plusieurs reprises, et fait le speech sur le pass des dizaines de fois, aux gens qui sensaient d'en savoir plus que nous. La bataille avec les banques a été aussi pénible. Tout est bien qui fini bien, mais je ne souhaiterais pas mon parcours à personne car c'est hyper fatiguant et humiliant.


Bon moralité:

1. tout doit commencé par CIL
2. si vous avez possibilité d'avoir quelqu'un qui vous accompagne c'est bien, sinon vous devriez faire tout tout seul

...

Je viens d'avoir le maire au téléphone, finalement çà ne lui pose pas de soucis si la subvention est délivrée en 2010...Oufff
Ya plus qu'a attendre que le CIL déclanche la demande de subvention et accepte notre pass foncier...je crois qu'il faut pas être pressé!

normalement nous allons recevoir l'offre de pret avant l'accord final de pass foncier du CIL. çà permettra de deposer le permis de construire et donc d'attendre celui ci et le pass foncier en parallele.

juju02510 a écrit:

alain37460 a écrit:

bonjour,
nous sommes actuellement en montage de dossier Pass foncier via le credit foncier qui gère à la fois le pret classique et le démarchage aupres du CIL pour pass foncier.
Coté mairie, le maire est officeusement OK pour nous accorder une subvention pour pass foncier.

Nous avons depéosé le dossier au credit foncier le 12 nov. en espérant avoir l'offre de banque avant 15 dec. (date limite pour edition offre pret 2009) pour bénéficier du doublement du Pret taux zero. Vu vos délais, çà me fait peur...

quel est la démarche pour obtenir la subvention et à quel moment cela doit etre fait?

Bonjour alain37460, concernant la subvention vous n'avez aucune démarche à effectuer c'est le credit foncier qui gére tout avec le cil. je vous explique, une fois le dossier monté, celui ci par en commission au conseil général de votre région (les dates sont fixés à l'avance, environ une commission par mois), une fois que celui ci est passé en commission il y a 3 à 4 semaines d'attentes pour avoir une réponse. A savoir que si le nombre de dossier déposer est trop conséquent, il traite ceux arriver en 1er, donc pour les autres la date pour le passage en commission recul...

perso sa fait 17 jours que j'attends l'offre de pret de la bque il me la faut avant le 10 pour le déblocage des fonds du cil
j'y crois + pour 2009

c'est long

alain37460 a écrit:

Je viens d'avoir le maire au téléphone, finalement çà ne lui pose pas de soucis si la subvention est délivrée en 2010...Oufff
Ya plus qu'a attendre que le CIL déclanche la demande de subvention et accepte notre pass foncier...je crois qu'il faut pas être pressé!

normalement nous allons recevoir l'offre de pret avant l'accord final de pass foncier du CIL. çà permettra de deposer le permis de construire et donc d'attendre celui ci et le pass foncier en parallele.

Ok tant mieu c'est cool pour vous!!! Tu n'as pas besoin de la banque pour déposer le permis de construire! Et oui c'est clair il ne faut pas être pressé.... Pour nous ça devient bon, d'içi janvier les travaux devraient commencé oufff

je sais bien mais je prefere attendre l'offre de la banque pour deposer le permis de construire...on ne sait jamais!
si j'ai bien compris je vais surement recevoir l'offre de la banque dans un 1er temps, puis viendra l'accord du cil