Plancher Non porteur = SHON ou pas?

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klift

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Le 02/12/2009 à 23h35 Photographe Env. 1000 message Seine Saint Denis

Bonjour
Alors voila je vais avoir un étage sous comble avec +1.80 et 3 fenetres dont une grande baie vitrée. Hors le plancher sera non porteur. Il ne tiendra que le plafond situé en dessous.
En allant à la mairie. On m'indique d'ajouter sur mon plan " plancher non porteur " et qu'en conséquence cette surface sous comble ne sera pas compté en shon.
J'ai vraiment un gros gros doute sur ces propos.
Quelqu'un peut 'il m'aider?

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armand Picto info

Le 03/12/2009 à 09h31 Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)

oui cela s'appelle des combles, quelque soit leurs hauteurs.

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Super bloggeur

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klift

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Le 23/12/2009 à 11h17 Photographe Env. 1000 message Seine Saint Denis

Pour infos. Les "plancher non porteur" ne sont pas considérés comme shon.
Source: conseil regional

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sirius1974 Picto info

Le 25/12/2009 à 10h16 Env. 70 message Moselle

Bonjour,
En pratique pour une construction à usage d'habitation et / ou ses annexes, vous n'avez plus à joindre les plans intérieurs. Par conséquent, les planchers n'ont donc plus à figurer sur les coupes et encore moins les vues en plan "intérieures" (seul le volume pris au nu extérieur des murs doit être indiqué pour représenter l'insertion de la construction par rapport aux cotes altimétriques (terrain naturel et terrain fini à indiquer dans tous les cas)). De plus la SHON est strictement déclarative dans votre formulaire cerfa. Vous n'avez donc pas à indiquer sur le dit plan la nature du plancher (vous pourriez néanmoins indiquer dans la notice descriptive si les combles seront perdus (= non comptabilisés dans la SHON) ou aménageables ( = comptabilisées dans le calcul de la SHON en tenant de la hauteur sous plafond). Ce qui devrait répondre aux questions de votre mairie.
Bonne construction.

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