Qui doit enlever les Déblais.

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koubidid Picto info

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Le 04/12/2009 à 16h05 Env. 10 message L'houmeau (17)

Bonjour,

Nous Sommes entrain de faire construire une maison OSB dans le cadre d'un ccmi.
Nous en somme aux finitions et l'assainissement du terrain va être fait la semaine prochaine, mais, la mauvaise nouvelle du conducteur de travaux est qu'il n'aurra besoin que de la terre végétale et trés peu du déblai pour faire le rétalage des terres.

En effet dans notre CCMI, nous avons trés précisement "rétalement des terres en pied de murs et nivellement des terres de déblai."

alors, ma question est tres simple, qui doit payer pour cette evacuation des déblai, (qui sont quand même nonbreux).

Nous avons vu avec un responsable de notre constructeur qui nous donne une reponse Lundi ou Mardi Sur le fait qu'il y est ou non un surplus à payer de notre part.

De plus, pour nous, nous avions demandé lors de la demarche commerçiale de la signature du CCMI que le terrain soit "prét a cloturer" d'ou la ligne du contrat marquer : "rétalement des terres en pied de murs et nivellement des terres de déblai."

Merci de vos avis éclairés.

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fredsophie Picto info

Le 05/12/2009 à 08h25 Nouvel Aviseur Env. 70 message Confrancon (1)

salut

contrat de ccmi , tout pour le construteur vous avez rien a payer

il reste l ammoi ou tu peut adherer

je sais pas encore fais pour nous

http://maisondu01.forumconst[...]struire.com

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RAY17

Le 05/12/2009 à 09h32 Env. 300 message Rochefort (17)

Nous on était dans le meme cas et le cst n'a rien voulu faire, en plus on avait pas envie de se le mettre à dos dés le début du chantier...on s'est arrangé avec l'entreprise qui pose la fosse il nous les ont enlevé! En théorie c'est à la charge du cst mais ... sinon avec eux si ils en ont besoin pour un autre chantier, nous ils avaient enlevés environ 40m3 comme ça mais il y avait quand meme 250m3 qui nous restait sur les bras!!

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stonegee62 Picto info

Le 08/12/2009 à 17h22 Env. 30 message Pas De Calais

Si il n'y a rien d'écrit sur le contrat, habituelement c'est au client de s'occupé de l'évacuation des terres... La ou il y a litige dans ton affaire c'est qu'effectivement si ils prévoient de niveler le terrain

"rétalement des terres en pied de murs et nivellement des terres de déblai."
Bah je vois pas comment ils peuvent le faire sans évacuer le surplus...

Dans un CCMI, partout ou un point n'est pas clair, c'est a la faveur du client !

Donc : sauf si il est spécifié quelque part, noir sur blanc dans votre contrat "évacuation des terres à la charge du client"
Bah ils doivent le prendre a leurs charge...

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vbruche Picto info

Le 09/12/2009 à 11h25 Env. 1000 message Bas Rhin

stonegee62 a écrit:Si il n'y a rien d'écrit sur le contrat, habituelement c'est au client de s'occupé de l'évacuation des terres... .

bonjour,

absolument pas de votre avis, en ccmi si rien n'est inscrit au contrat légalement c'est à la charge du constructreur, mais c'est vrai les constructeurs ont pour habitude de faire croire au client que vu que rien n'est écrit bah forcément c'est à la charge du client

dans ce cas pour que cela soit à la charge du client non seulement il aurait fallu l'écrire dans le contrat (en travaux réservés) mais en plus aurait du s'ajouter dans le contrat le coût de cette opération

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stonegee62 Picto info

Le 09/12/2009 à 13h08 Env. 30 message Pas De Calais

vbruche a écrit:
stonegee62 a écrit:Si il n'y a rien d'écrit sur le contrat, habituelement c'est au client de s'occupé de l'évacuation des terres... .

bonjour,

absolument pas de votre avis, en ccmi si rien n'est inscrit au contrat légalement c'est à la charge du constructreur, mais c'est vrai les constructeurs ont pour habitude de faire croire au client que vu que rien n'est écrit bah forcément c'est à la charge du client

dans ce cas pour que cela soit à la charge du client non seulement il aurait fallu l'écrire dans le contrat (en travaux réservés) mais en plus aurait du s'ajouter dans le contrat le coût de cette opération

Bonjour

Euh... Disons que... c'est discutable (pour le cas générale pas pour le cas de
koubidid )

Disons qu'un constructeur serieux l'indiquera (terre laissé sur berge)
S'il n'a pas la charge des aménagements, il n'y a pas de raisons (a ce moment la tu lui demande la pelouse, les clotures, les arbustres...)
ce qui est obligatoire pour le ccmi est d'indiqué ce qu'il reste a faire pour que la maison soit habitable, hors un gros tas dans le jardin, c'est pas pratique, c'est pas jolie, c'est casse couille a enlever, je vous l'accorde mais ça n'empèche pas d'habiter dans la maison...
Par contre a contrario, pour les raccordement il est obligé de le spécifier, et obligé de donner un prix, puisque sans raccordement la maison n'est pas habitable ( vous saisissez la nuance ?)

par contre, pour le cas de
koubidid
, vu qu'il y a "
rétalement des terres en pied de murs et nivellement des terres de déblai." dans le contrat, c'est bien que ce lot est à la charge du cst...

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koubidid Picto info

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Le 10/12/2009 à 14h24 Env. 10 message L'houmeau (17)

pour vos reponses, je pense effectivement que c est a la charge de notre constructeur mais il a decide de faire 50/50 (300 euros chacun )

Là on est pas en position de force car nous souhaitons avoir la maison avant noël il reste peu de travaux, mais si ils veulent nous la remettre qu au mois de fevrier ils sont dans leur droit

Alors je vais accepter car la ou nous habitons a l heure actuelle il est grand temps de sen echaper car la maison moisi a vu d oeil et nos deux enfants on besoin d un air plus sain

(Merci encore peut etre que je vais essayé qd mm de renegocier mais que lorsque que je n aurai plus le tas de terre) lol<

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.

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