PASS FONCIER, est-ce obligatoire de passer par constructeur?

bonsoir,

Alors tout d'abord en effet le pass foncier est réservé qu'au contrat de construction et contrat de maitrise d'oeuvre avec clé en main (ou seulement quelques petits travaux réservés style carrellage!!!!) assurance dommage ouvrage obligatoire!! utilité reconnu heu!!! non a part bouffer 3-4000 € !!!!!! bon bref!!

d'autre part l'octroi du pass foncier est déterminé sur plusieurs point:

- le principal c'est le plafond des revenus!
- ensuite soit tu as la mairie qui a généré des terrains en pass foncier
- soit tu as une subvention qui t'octroi le droit au pass foncier (subvnetion de la région ou autres!!!)
- heu ben j'en oubli peut etre!!!

voila voila j'espere vous avoir éclairé un peu!!!

bonne soirée !

cordialement!

Bonsoir,

Donc moi qui vais faire une auto-construction, je peux oublier de suite !!!

Merci.

OUI en effet!!!!

mais au fond c'est peut etre pas plus mal car le pass foncier recele des erreurs qui valent tres cheres au final!!! et ca j'en sais quelques choses!!!

deja il y a l'attente tres longue qui fusillent des droits au ptz pour les uns des majorations pour les autres !!!!!!

ensuite il impose de faire du cle en main ce qui impose de faire tout faire donc dit paye la main d'oeuvre!!!!!!!!
impose aussi la DO ah cette fameuse DO !!!! obligatoire mais qui sert a rien car la decennale couvre exactement la meme chose et me dite pas qu'avec la DO ca va plus vite car c'est faux!!!!

ensuite et la c'est le ponpon!!! il demande des frais de dossier, des frais de garantis, et des assurances pendant toutes la durée du pret (comme une baque en fait!!!!) et bien faite le calcul car cela fait x2 assurances!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! et OUI BIEN LE PASS FONCIER!!!!!!!!!!

hum hum!!!!!!! moi en tout les cas ca me laisse perplexe mais j'ai deja choisi j'ai annulé et depuis ben ca ce decante car je signe l'offre definitive vendredi alors que cela dure depuis aout!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

oui je sais ce pass fait baisser la mensualité mais au bout du compte faite le calcul des interets et assurances et frais annexes ( et oui la DO et la main d'oeuvre!!!! ) ben l'argent il part et le differentiel de tva (19.6 qui passe a 5.5) il est mangé!!!!!!!!!!!!!

voila pour ma part!! cela n'est pas un reproche sur ce pass foncier mais cela permettra peut etre a certaine personne de ce faire une idée sur ce "truc"!!!

cordialement.

C'est tout vu pour moi !!!!
Merci.

certaines personnes semblent avoir des problemes en maths !!

comprend pas!!!! et SURTOUT EXPLIQUE au lieu de critiquer!!!!!

Je ne critique pas je blague dans la mesure ou si lon ecoute le pass foncier coute plus cher qu'un pret normal

lol!!!! desole autant pour moi!!!!

plate excuses!

Pour ma part oui le pass me revient plus cher que le pret normal mais bon chaque dossier est different donc a voir et surtout a calculer avant de foncer tete baisser car soit disant la mensualité est moindre!!!!

juste un conseil!!!

cordialement!!!

oui peut etre mais si tu fais l'autoconstruction sinon peut tu me demontrer car moi je diminue ma mensualité quasiment par deux

bonjour,

oui en effet ta mensualité est moindre car tu as le pret a 1.25% du pass qui est mis en attente pendant x années de pret principal.pendant ce temps tu ne rembourse que les interets du pret pass!!! soit x€ *1.25% /12 ca te donne ta mensualité de remboursement du pret pass par mois!!!!

Mais la ou je veux en venir c'est que tu paye aussi une assurance pour ce pret et la c'est x € (en gros 40/60 € par mois!!!!) pendant toute la durée du pret et meme si le pret pass est mis de coté!!!!! DONC 60€*x années !!! ben ca peut faire mal!!!!!!!! voila!!!!

apres il faut rajouter les frais occasionnés par le pass comme il demande du cle en main !!!! pour moi je me garde cloison carrellage sanitaire faience parquet soit en gros 13 000 € d'economie sur la main d'oeuvre!!!
plus l'obligation de souscrire une DO alors que pour moi aucune utilité donc 3000/4000 € d'économie!!!!!

voila voila le total ne peut etre que parlant!!!! apres si tu reste dans du cle en main la il faut voir mais pour moi y'a pas photo!!!

cordialement!.

60e assurance pour le cil cela fait beaucoup , la banque men demande la moitié pour le triple à emprunter? EST tu sur de ce chiffre

James

non je suis pas sur du chiffre mais meme si c'est moin tu paieras quand meme 2 assurances pour 2 prets sur tes x années!!!!

le pass foncier est fait pour les personens a revenus faibles et donc qui n'ont pas la possibilité d'acceder a la proprieté avec un pret ordinaire. Donc peut etre qu'au final le pass foncier revient au meme prix ou peut etre plus cher qu'un pret ordinaire mais ca permet aux gens comme moi de pouvoir devenir proprietaire, chose inconcevable sans ce fameux pass. Donc t'en mieux pour toi si tu as pu dire non au pass foncier pour repasser en credit immo ordinaire, mais beaucoup n'en ont pas la possibilité !

Yanetaurel,

Dire que la DO ne sert à rien est une erreur dramatique!!!

Regarde les émissions à la télévision le vendredi soir sur TF1. Tu trouveras des exemples concrets de personnes qui regrettent amèrement de ne pas avoir payé de DO. C'est simple : le constructeur fait faillite pendant la durée de garantie décenalle, tu fais quoi s'il y a un problème???????????

T'as plus que tes yeux pour pleurer. Et si les dommages sont importants, t'as une solution, c'est d'en supporter les frais.
Ou de rester dans le logement et l'accepter tel qu'il est si tu peux pas t'offrir les travaux.
Faire l'économie d'une DO est une bêtise, les dommages qui peuvent intervenir peuvent coûter bien plus cher!!!!


Concernant l'intérêt d'un pass foncier, si tu dois faire le choix entre pass foncier et PTZ, c'est sûr c'est à réfléchir. Sinon, je vois pas pourquoi s'en priver. Sur un coût terrain+construction de 200 000 €, tu fais l'économie de 28 200 € sur le différentiel de TVA entre 19,6 et 5,5%. Sans compter que tu peux réduire la durée de ton prêt principal qui peut donc te faire bénéficier d'un taux d'intérêt plus attractif. Et là, tu peux gagner jusqu'à 0,3 points. Sans compter que le portage financier du terrain se fait à un taux intéressant (aux alentours de 1,5%). Le seul point négatif c'est l'indexation de ce taux.....


Si ce type de dispositif existe, c'est pour favoriser l'accession sociale à la propriété. C'est pas forcément une ******* bancaire mise en place pour défavoriser les gens comme tu le laisses entendre. Le montage est complexe, mais intéressant. Certains ne pourraient acheter sans ce dispositif...

bonjour,

alors alexis62 que te dire!!!!

tout d'abord j'ai pas critiqué le pass foncier j'ai juste dit qu'il mette trop de temps a faire les dossiers et que cela fait perdre des avantages(-40% credit d'impot energie renouvelable) et des droits(-10% ptz zone C) !!!!!!!!!!

deuxiemement, la DO est une assurance sur la construction supplementaire et je vois pas du tout ce que viens faire l'entreprise si elle coule dans le rapport avec l'assurance!!!!!!!!!!!!!!!! !!

que ce soit decennale ou DO si l'entreprise coule ben c'est embetant mais faut etre OPTIMISTE dans la vie alexis62!!!!!!!!!!!!

pour ma part j'ai la decennale avec entreprise et maitre d'oeuvre donc double garantie contrairement a un CCMI ou il n'y a qu'une decennale !!!!!!!!!!

et puis en dernier lieu je me méfis enormemet de ce que disent les médias tout les gens n'ont pas de DO style l'autoconstruction et bon ils ne sont pas a la porte pour autant!!!!!!!! lol!! mdr!!

bref si tu as 3500 € a ettre en plus dans une DO tant mieux c'est bien mais laisse libre choix au gens!!!! voila!

cordialement,

C'est un risque à prendre de ne pas souscrire de DO.

Si une entreprise qui intervient sur ton chantier croule, tu devras payer de ta poche.

Qui plus est, pendant la garantie décennale, si l'entreprise n'existe plus et que tu as des désordres, tu pourras pas exercer de recours pour la réparation desdits désordres. Si t'as une DO, elle pourra prendre le relais. Sinon, tu paieras de ta poche!!!!


Quand tu parles d'optimisme, excuses-moi, les enjeux sont trop importants. Se retrouver dehors peut arriver à tout le monde, et là t'auras tout perdu, en premier lieu ton logement, pour 3 à 4 000 €, je prendrais pas le risque. On peut faire d'autres économies.


A bientôt

bonjour,

la decennale et la DO sont 2 garanties qui couvrent la meme chose sauf que l'une c'est une assurance(DO) et l'autre c'est une garantie mais au final c'est toujours la decennale qui intervient car lorsque tu as un probleme le constructeur refuse d'accepter l'erreur et c'est la decennale qui prend le relais au tribunal!!!!!!!!!!!!!!! c'est comme cela que ca marche!!! voir le constructeur peu scrupuleux villa et demeure sur ma region 86 qui est en proces avec plein de gens!!! ils avaient la DO car CCMI mais jamais elle n'a servie et c'est la decennale qui a pris le relais!!!!!!!!

Voila je ne vais pas defendre mon point de vue pendant des jours et des jours avec toi car l'un comme l'autre c'est un choix!!! c'est tout!

en tout les cas les entreprises qui ferment pendant la construction ce ne sont pas des entreprises serieuses et la il en va du bon sens de choisir la bonne car faut avoir le tete sur les epaules pour ce lancer la dedans et puis l'optimisme il est la pour remonter les coups durs !! faut pas voir que du négatif!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

aller tchao,!!!

OUlalalalalala, tu me fais peur Yanetaurel.

La DO est une assurance obligatoire!!!! Et elle ne couvre pas les mêmes choses que la décennale


UN JURISTE POUR M'AIDER DANS LA SALLE??????


Concernant ton intuition sur le sérieux des entreprises, je suis désolé c'est pas ce qui va te sauver.

Des milliers d'entreprises, mêmes sérieuses doivent faire face à la crise, et sont très fragiles. Il n'est pas interdit qu'une entreprise que tu crois sérieuse te plante sur ton chantier. Et là, ta décenale pourra rien faire. Et ton optimisme non plus, mais comme tu le dis, tu as ton point de vue, j'ai le mien, mais je crois bien que tu te trompes.


Bonne continuation quand même

Bien ben écoute tu as raison mais moi je vais construire sans DO et ca ne m'empechera pas de dormir et je ne pense pas etre le seul dans mon cas !! lol!

pour ce qui est des assurances rien n'est obligatoire!!!! ton assureur ta imposé de prendre du tous risque pour assurrer ta voiture!!!!!! et pour ta maison??!!!!

ALORS et les risques sont les memes (si tu as un accident impliquant la mort de quelqu'un!!!!)!!!!!!!!

Voila c'est pas parce qu'on ta dis que la DO est obligatoire qu'il faut tous gober et tous prendre!!!!! moi j'ai la tete sur les epaules et je sais ce que je fais alors ne me dit pas ce que je dois faire!! ok!!

merci sujet clos merci.

ah si au fait la decennale couvre le bon achevement des travaux donc si ta maison as des vices tu as 10 ans pour porter plainte et etre dedommagé!!!! mais bon je suis le seul a argumenter avec des preuves ce que tu ne fais pas!!!!!!!

aller fini pour moi je me retire de ce fofo qui ne m'apporte que des gens qui critique les choix des autres et n'apportent rien a ce forum!!!!!!

Ouah, quelle ouverture d'esprit Yanetaurel

La DO c'est comme l'assurance voiture. Certains ne la prennent pas, ce qui ne les empêchent pas de dormir.

Mais un jour, ils ont un pépin sur la route, écrase quelqu'un sur la route, et là ils plongent dans l'enfer!!!

Vas-y, si t'es pas assez intelligent pour comprendre l'intérêt de la DO, change effectivement de forum.


Allez, bonne route!

alexis62 a écrit:

Ouah, quelle ouverture d'esprit Yanetaurel

La DO c'est comme l'assurance voiture. Certains ne la prennent pas, ce qui ne les empêchent pas de dormir.

Mais un jour, ils ont un pépin sur la route, écrase quelqu'un sur la route, et là ils plongent dans l'enfer!!!

Vas-y, si t'es pas assez intelligent pour comprendre l'intérêt de la DO, change effectivement de forum.


Allez, bonne route!

ah parce que tu crois que toi avec tes messages tu apportes des choses au forum et aux gens qui le consulte!!!!!!

Mais si tu es aussi calé que tu le dit explique toi alors argumente mes propos au lieu de dire juste que c'est pas bien de ne pas prendre une DO!!!!!!!!!!!!!

tu te prend pour qui!!!!!! tu pense precher la bonne parole!!!

Les gens s'ils ne veulent pas de DO c'est leur droit ok!!!! et puis si c'etait obligatoire comme tu le dit et bien ma construction ne commencerait pas le 8 janvier!!!!!!!! mort de rire!!!!

je pense plutot que c'est toi qui devrait aller sur d'autres forum au lieu de POLLUER CELUI CI !!!!!!

passe ton chemin on a pas besoin de toi ici ni de tes "conseils"................

Je te souhaite de tomber sur un ******, on en reparlera ensuite.

DESS de droit immobilier, je crois pas que ce soit toi qui va m'apprendre ce qu'est une DO.

Personne pour lui clouer le bec à celui-là?????

E....S.....C.....R......O......C....

eh ben c'est bien si tu as un dess de droit immobilier alexis62!!!!!!!! et alors!!!!! tu va refaire le monde!!!!

Mais alors avec tous ce que tu as dans la tete explique a tout le monde pourquoi une DO est aussi utile et obligatoire par rapport a une decennale!!!???

J'ATTEND.......!!

pour ce qui est de l'****** je pense plus que c'est de ton cote (immobilier!!)

aller bref, ne soit pas rageux passe ton chemin et va te battre pour que la DO soit vraiment obligatoire !!! lol!

et puis merci pour tout l'interet que tu m'apporte !!!!

[FONT=Arial]Des condamnations pénales sanctionnent le défaut d’assurance DO : emprisonnement de dix jours à six mois et/ou amende de 300 à 75 000 euros. Si ca te tente....[/FONT]


Va sur ce site de la fédération française des sociétés d'assurance (mais eux aussi doivent être des C...)

J'en ai marre de toi, tu veux rien comprendre. Si tous les Français sont comme toi, je change de pays


http://www.ffsa.fr/webffsa/portailffsa.nsf/html/frameset?opendocument&arg=dommagesouvrage1

yanetaurel a écrit:

ah parce que tu crois que toi avec tes messages tu apportes des choses au forum et aux gens qui le consulte!!!!!!

Mais si tu es aussi calé que tu le dit explique toi alors argumente mes propos au lieu de dire juste que c'est pas bien de ne pas prendre une DO!!!!!!!!!!!!!

tu te prend pour qui!!!!!! tu pense precher la bonne parole!!!

Les gens s'ils ne veulent pas de DO c'est leur droit ok!!!! et puis si c'etait obligatoire comme tu le dit et bien ma construction ne commencerait pas le 8 janvier!!!!!!!! mort de rire!!!!

je pense plutot que c'est toi qui devrait aller sur d'autres forum au lieu de POLLUER CELUI CI !!!!!!

passe ton chemin on a pas besoin de toi ici ni de tes "conseils"................

et toi tu te prends pour qui ? Tu croit avoir la science infuse ?
Si t'as pas envie de la prendre pour economiser 4000 euros fait donc mais c'est à des gens comme toi qu'il faudrait qu'il arrivent des co.illes pour qu'ils redessendent de leur nuages !

et franchement je prefere lire alexis qui lui a des choses interessentes et intelligentes a ecrire plutot que toi "monsieur je crois tout savoir", donc oui effectivement tchao tu peux passer ton chemin ca ne derangera personne au contraire

Merci Pauline.

mort de rire!!!!! je pense en effet n'avoir plus rien a faire sur ce forum!!!! en tout les cas vous n'avez pas compris grand chose du sujet qui etait en débat ici mais je vois juste des gens buté sur un point qu'ils croient primordial !!!
c'est du grand n'importe quoi!! aller demander a vos parents et grands parents ainsi que des personnes qui ont fait construire il y a 10/15 ans et vous serez surpris d'entendre que la DO n'etait pas obligatoire ou meme n'existait pas!!! c'est pas pour autant que les gens sont dehors ou dans la rue!!!!!
faut arreter un peu!!!!

Bon vent a moi oui ca c'est sur!!! je reviendrai vous dire ce qu'il en ai apres la construction ca j'y manquerai pas vu votre mentalité ca vous fermera bien la bouche et vous fera descendre de votre pied d'estal !!!!! ce n'ai pas moi qui agresse je répond juste a vos obsenité!!! souhaiter a une personne du mal je trouve cela lamentable et completement deplace!!!! quel manque de respect!

ouh la la quelle ambiance !!!
je vais pas en remettre sur le feu, mais quand même tu a critiquer le dispositif du pass foncier sans argumenter pour autant.
Je t'avais pourtant demander d'argumenter en quoi sur un contruction ou l'on pourrait prendre une construction de 200 000e le pass foncier est plus cher qu'un pret classique mais pour le moment, j'ai l'impression que tu lance des fleches pour le plaisir.
Malgré la zizanie que tu séme, je pense que pauline et alexandre se joignent à moi pour te souhaiter une bonne construction.

James 62000

+ 1

+2

Vu que notre ami n'apporte pas de chiffres concrets, je me suis essayer de faire une comparaison avec un taux idendique de 4.4% pour une construction de 195 000e.
Les resultats trouvés vont apparaitre grace au pass foncier une dimunution de la mensualité de 39.43% et baissé le cout du credit de 36.48%.
Je reste bien entendu à la disposition en mp pour vous communiquer le detail de mon calcul.
Bonne soirée à tous
James 62000

c'est bien sur adapter à mon projet

Pour ma part, je trouve environ 250 € d'économie sur la mensualité du prêt, soit 25%.

Je pense que ce serait encore plus si je procédais au lissage, à voir.......

Comme James, je suis prêt à échanger mes résultats em mp


Bien à vous