Cu negatif et aprés!!!!on fait quoi???

Bonjour,
Sans acceptation du CU vous ne pouvez pas avoir le PC

Euuh... c'est quoi un CU ?

Euh, je ne voudrais pas dire n'importe quoi, mais quand j'avais étudié du droit de l'urbanisme, on m'avait bien expliqué que CU et PC était deux choses bien différente, l'obtention de l'un ou inversement ne lie pas l'autre.
Ainsi tu peux avoir un CU positif mais malgré tout un refus de PC et inversement un CU négatif mais obtention du PC.

Dans votre cas je n'ai pas compris pourquoi le CU était négatif...

bonjour et merci de vous pencher sur mon cas
en effet le CU est negatif uniquement a cause de l etude de sol manquante
l etude de sol etant desormais faite j hesite entre CU et depot du dossier PC

et pour Benenuts le CU est le diminutif du certificat d urbanisme

merci d avance

bonjour

je suis dans le meme cas cu négatif datant de 2006( ancien propriétaire qui n ont pas refait de demande ( et oui je viens de faire l acquisition du terrain il y a quleque semaine ) car il n avait pas l'eau ni l elec. Or ils sont installé tous les 2 aujourd'hui.

Faut il que je refasse une demande de cu ou je peux directement déposer mon pc ( sachant il me semble que le numéro de cu est noté sur la demande de pc. ), donc il vont bien voir a la dde que le cu est négatif

merci pour vos réponses

bonsoir,

Citation:

et oui je viens de faire l acquisition du terrain il y a quleque semaine

j'espère que c'est sous reserve de l'obtention du permis de construire.
si le CU date de 2006 il n'est plus valable, pas besoin de le mentionner, autant déposer directement le permis sinon c'est 2 mois d'attente pour le CU et ensuite attente pour le permis.

salut

pas de réserve concernant le permis de construire, seulement lié au crédit, je vais déposer direct le permis de construire , si d'autre persone on eu le meme probleme n hésitez pas a donner votre expérience

merci

et si ton permis reviens refusé et que tu n'as pas le droit de construire, tu fais quoi ?

puis je faire la demande de cu en meme temps que le permis de construire comme il prenne tous les 2 , 2 mois il arriveraient en meme temps !

***** a écrit:

et si ton permis reviens refusé et que tu n'as pas le droit de construire, tu fais quoi ?

ba un verger ...

joebarteam2 a écrit:

puis je faire la demande de cu en meme temps que le permis de construire comme il prenne tous les 2 , 2 mois il arriveraient en meme temps !

Salut,

Vu que tu as déjà le terrain sans condition envoie directement le PC, redemander un CU ne t'avancera à rien. Au mieux tu l'as et rien ne dit que t'aura le PC, et inversement!

donc un cu négatif ne veut pas dire que mon pc sera obligatoirement négatif ?

bonjour,

c'est surtout qu'un CU est valable 2 ans, après il ne vaut plus rien donc ton CU de 2006 ne vaut plus rien. Donc le CU négatif ou positif de 2006 ne vaut plus rien en 2010.

Un CU est une demande à la mairie (urbanisme) pour savoir si un terrain est constructible, sous quelles conditions et patati et patata...
on demande souvent ce document quand on veut mettre un terrain en vente, çà rassure les acheteurs et les informe des prescriptions genre : construction liée à l'avis de l'ABF (batiments de France) ou raccordement TAE obligatoire...

Ce document est seulement informatif , ce n'est en aucun cas une autorisation à construire.

si tu déposes directement une demande de permis de construire : tu auras directement l'avis pour ta construction.
Par contre va voir à la mairie et demande à consulter le PLU pour cette parcelle : vérifier les limites d'implantation de la maison et autres obligations à respecter pour ta construction.

J'avais demandé un CU pour une parcelle que je souhaitais vendre en 2005, CU positif, je n'ai pas vendu...
j'ai mis en vente cette année, pas demandé de nouveau CU il n'aurait servi à rien, les acquéreurs ne me l'ont pas demandé, les permis sont déposés.

***** a écrit:

et si ton permis reviens refusé et que tu n'as pas le droit de construire, tu fais quoi ?

Il ne lui reste qu'à s'arranger avec sa banque pour que le prêt soit "refusé" et à trouver un autre terrain...

merci élisa, ça me rassure car je dépose mon pc cette semaine, je vous tiens au courant

merci a toutes et a tous

scsm81 a écrit:

***** a écrit:

et si ton permis reviens refusé et que tu n'as pas le droit de construire, tu fais quoi ?

Il ne lui reste qu'à s'arranger avec sa banque pour que le prêt soit "refusé" et à trouver un autre terrain...

ouais enfin moi si je suis le vendeur, je me démerde pour lui trouver une offre de pret sur 72 ans a taux variable pour l'obliger a acheter le terrain ou lui demande 10% ...

armand a écrit:

scsm81 a écrit:

***** a écrit:

et si ton permis reviens refusé et que tu n'as pas le droit de construire, tu fais quoi ?

Il ne lui reste qu'à s'arranger avec sa banque pour que le prêt soit "refusé" et à trouver un autre terrain...

ouais enfin moi si je suis le vendeur, je me dé***** pour lui trouver une offre de pret sur 72 ans a taux variable pour l'obliger a acheter le terrain ou lui demande 10% ...

Sauf que ce n'est pas au vendeur de trouver l'offre de prêt :( et que si les délais sont dépassés...

ba si cela fait partit des suspensive et qu'il a envie de vendre il fait ce qu'il veux hein ...

armand a écrit:

ba si cela fait partit des suspensive et qu'il a envie de vendre il fait ce qu'il veux hein ...

Bien sûr....