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SVP de l'aide !! je n'y comprend plus rien !

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 2.938 fois
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Env. 10 message Privas (7)
Bonjour,
Nous sommes en train d'acheter un terrain . Ce terrain appartient à une damme agée qui veut nous vendre une parcelle de 1500 m2 mais le terrain en fait 3000 jusque la ok . Le terrain est constructible mais le cu est perimé , la proprio a donc demandé a un géometre de se charger du dossier ce qu'il a fait il a dons déposer un cu le 16 novembre 2009 , a priori il manquait un papier le 12 DECEMBRE pour l'edf , le geometre a donc fournit ce papier le 17 decembre et deja premiere question : Est ce que le delai de deux mois pour l'instruction du cu demarre uniquement a compter du 17 décembre ? ou reste il au 16 novembre ?????
Ensuite, je viens d'apprendre que apparament il ne manquerait pas que ca le geometre l'a su OFFICIEUSEMENT (en se renseignant pour savoir ou en etait le cu), il manquerait une etude de sol pour l'assainissement qui n'est pas collectif . je trouve que ca traine enormement et j'ai l'impression de trouner en rond!!
Apres recherhce je me rend compte que le geometre aurait du fournir cette etude de sol tout de suite car c'est sur un terrain avec assainissement individuel ce qui m'enerve encore plus a cause de lui on perd du temps !
Du coup le geometre va essayer de fournir cette etude de sol avant que le permis revienne avec une clause qui risque de nous dire que le terrain n'a pas l'etude de sol et que donc il n'ont pas pu emmetre d'avis ! il fait ca pour gagner du temps il peut apres tout il avait qu'a fournir cette etude tout de suite surtout que la proprio est ok pour la faire faire !!!!

Sinon autre question apres le cu il va alloir faire une declaration prealable et je vois que le delai est de un mois !! est ce que le geometre peut faire cette declaration avant d'avoir le CU ????? ce qui nous permettrai de gagner du temps et de pouvoir deposer mon permis plus tot car tant que je n'ai pas cette declaration prealable je ne peut pas deposer le permis !!

Nous sommes tres deçus car nous avons nos plans , nos devis complets pour le chiffrage de notre maison bref y'a plus qu'a ...mais là on perd du temps on avait meme trouvé un maçon qui attaqué en avril mais on a rien signé avec ce macon de peur que les delais soient pas bons point de vue administratif !!! c'est enervant !

Puisque j'y suis j'ai une autre question pouvez vous m'expliquer ce delai de deux mois des qu'on a le permis (on doit afficher un panneau et on doit attendre deux mois avant de commencer la construction???? est il interdit de demarer une construction avant ce delai?? que risque ton ?? car la a ce rythme la les travaux vont demarré dans 6 mois minimum !!
Messages : Env. 10
De : Privas (7)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 361 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Déclaration préalable de quoi?
Tu déposes un permis et c'est tout, je ne comprends pas cette délaration préalable.
Le permis dès qu'il est obtenu, il faut attendre le recours des tiers (2 mois).
Si un recours était déposé et reconnu valable,il faudrait démolir tout ce qui a été construit.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 10 message Privas (7)
Declaration prealable de detachement de parcelle car elle ne vend que 1500 M2 ET PAS 3000 M2 du coup ce document est obligatoire et sans ce doc je ne peut pas deposer mon permis si y vait pas ca j'aurai deposer mon permis en meme temps que le cu meme si celui ci est encore en cours d'instruction mais la je ne peut pas !
Messages : Env. 10
De : Privas (7)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

il me semblait que la déclaration préalable n'était plus d'actualité puisqu'on peut déposer un permis valant division.
me trompe-je ?

fonction "recherche" le sujet est abordé régulièrement.

et surtout "HIPA" il vaut mieux faire les choses dans l'ordre et que rien ne soit oublié même si ce n'est pas facile de patienter.


Sans étude de sol préalable attention aussi au surcout terrassement-fondation en cas de mauvaises surprises
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 3000 message Morbihan
***** a écrit:
il me semblait que la déclaration préalable n'était plus d'actualité puisqu'on peut déposer un permis valant division.
me trompe-je ?



la déclaration préalable de division est toute jeune puisqu'elle a deux ans. Elle est on ne peut plus d'actualité
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
poil a écrit:
la déclaration préalable de division est toute jeune puisqu'elle a deux ans. Elle est on ne peut plus d'actualité


alors je n'ai toujours rien compris

il me semblait que les démarches avaient été simplifiées pour ne vendre qu'une partie de terrain
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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Env. 3000 message Morbihan
dans le cas d'un simple détachement, c'est loin d'être le cas

http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_56,declaratio[...]ealable_de_division.php
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
merci Poil
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 10 message Privas (7)
Merci a vous deux d'avoir repondu , et a toi Poil pour le lien qui est interessant mais un peu compliqué .
Je suis desolée d'insister mais je me pose toujours mes questions pour essayer de raccourcir mes delais meme si je sais bien qu'il faut et c'est imperatif faire les choses dans les regles .
Pour l'etude de sol c'ayez rdv pris pour semaine prochaine j'espere juste que le compte rendu ira vite .... en tout cas point du vue delai pour la realiser je pensai que ca serai plus long !!c'est deja ca....
Sinon mes questions :

Le geometre ne peut il pas dès maintenant faire la declaration prealable ? (avant d'avoir le cu en poche)

Si ce n'est pas possible lorsqu'il va faire cette demande puis je poser mon permis en meme temps que la demande ? ( ce qui me permettrai d'instruire et mon permis et la demande en meme temps)

Une fois que j'aurai eu mon cu , la declaration prealable et mon permis donc tout
Smile faut il reelement respecter le delai de deux mois avec le panneau d'affichage sur le terrain avant de demarrer les travaux ou peut on attaquer les travaux dès que l'on a tout , il parrait que l'on peut ??

Merci d'avance, ce forum est tres interessant !!! bonne soirée a tous !
Messages : Env. 10
De : Privas (7)
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Env. 3000 message Morbihan
HIPA a écrit:Le geometre ne peut il pas dès maintenant faire la declaration prealable ? (avant d'avoir le cu en poche) si, un cu opérationnel de division c'est minimum 2mois et une déclaration préalable de division c'est normalement un mois, mais le cu n'est pas une des pièces à fournir à l'appui d'une déclaration préalable
Si ce n'est pas possible lorsqu'il va faire cette demande puis je poser mon permis en meme temps que la demande ? ( ce qui me permettrai d'instruire et mon permis et la demande en meme temps)idem, la DP n'est pas une pièce à fournir pour le permis, selon mois rien n'empêche le dépot de la demande mais le risque est grand de voir un refus fondé sur l'absence de respect de la législation sur les lotissements vu une commuen qui imposait le dépot de la DAACT d'une DP de division pour instruire un permis.Une fois que j'aurai eu mon cu , la declaration prealable et mon permis donc tout
Smile faut il reelement respecter le delai de deux mois avec le panneau d'affichage sur le terrain avant de demarrer les travaux ou peut on attaquer les travaux dès que l'on a tout , il parrait que l'on peut ?? oui à vos risques et périls. ce qui est obligatoire c'est de faire l'affichage et d'envoyer la DOC en mairie. observation : la DP doit être également affichée

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
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Env. 10 message Privas (7)
Merci infiniment Poil pour tes reponses claires !Smile
Messages : Env. 10
De : Privas (7)
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Env. 70 message Vaucluse
faut pas etre pressé quand on achete un terrain. pour nous aussi déclaration préalable pour la découpe du terrain, première visite fin avril. signature compromis à la reception de la declaration préalable en juin, puis attente du PC (environ 3mois) accord du pret, reception des offres, les 11jours... du coup on a signé la vente en decembre! c'est long, pénible...et c'est que le début!!
courage
Messages : Env. 70
Dept : Vaucluse
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Env. 600 message Challes Les Eaux (73)
milouam a écrit:faut pas etre pressé quand on achete un terrain. pour nous aussi déclaration préalable pour la découpe du terrain, première visite fin avril. signature compromis à la reception de la declaration préalable en juin, puis attente du PC (environ 3mois) accord du pret, reception des offres, les 11jours... du coup on a signé la vente en decembre! c'est long, pénible...et c'est que le début!!
courage

Bonjour

Comme milouam je pense que non seulement il faut le temps au temps pour les démarches et l'achat du terrain mais après il ne faut pas non plus mettre trop de pression pour le demarrage du chantier!!!! Cela peut conduire ton constructeur à sous traiter à "une équipe de courageux" qui ont aucun "savoir faire" en maconnerie ....
En un mot tu sembles extrèmement pressée et de ce fait être le parfait "pigeon" j'espère me tromper.

A+
En avoir le courage c'est bien mais prendre du plaisir à le faire c'est tellement mieux!
Messages : Env. 600
De : Challes Les Eaux (73)
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Env. 10 message Privas (7)
Je ne pense pas etre le parfait pigeon , je ne fais pas appel a un constructeur mais à un maçon que je connais perosnnellement et professionnellement donc ca va je sais pafaitement ou je vais !
Messages : Env. 10
De : Privas (7)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60000 message
HIPA a écrit:Je ne pense pas etre le parfait pigeon , je ne fais pas appel a un constructeur mais à un maçon que je connais perosnnellement et professionnellement donc ca va je sais pafaitement ou je vais !



Alors bonne route !
Messages : Env. 60000

 
Env. 600 message Challes Les Eaux (73)
HIPA a écrit:Je ne pense pas etre le parfait pigeon , je ne fais pas appel a un constructeur mais à un maçon que je connais perosnnellement et professionnellement donc ca va je sais pafaitement ou je vais !


Comme je disais j'espère me tromper C'était le cas : parfait.
Ne connaissant pas le projet c'était juste une remarque......qui vallait pour l'ensemble du projet dans le sens ou "un homme averti en vaut 2"
Il suffit de consulter qq topics!!!!
Mais lorsque l'on ne répond pas juste à la question posée le retour peut être , je dirai, sévère

Bonne journée et FIN
En avoir le courage c'est bien mais prendre du plaisir à le faire c'est tellement mieux!
Messages : Env. 600
De : Challes Les Eaux (73)
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