Délais de permis

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.330 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

snoobydoo Picto info

Auteur du sujet

Le 15/01/2010 à 09h00 Photographe Env. 200 message Bas Rhin

Bonjour,

nous avons déposé le permis de construire début janvier, je voulais savoir si le délais de 2 mois était respecté jusqu'au bout ou si l'autorisation peut arriver plus vite?

Nous avons eu un avis de passage dans la boite au lettre, on va chercher la fameuse lettre à la poste à midi, je pense que c'est la lettre disant que le permis avait été réceptionné et donnant le temps d'instruction.

Bonne journée à vous
Steph

http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/

Citer

Photographe

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com Env. 200 message Bas Rhin

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

poil

Le 15/01/2010 à 10h22 Env. 3000 message Morbihan

Rien n'empêche l'administration de répondre avant l'expiration du délai d'instruction.

Mais effectivement il est probable qu'il s'agisse de la lettre de notification du délai d'instruction à moins que ce ne soit une notification de dossier incomplet.

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

snoobydoo Picto info

Auteur du sujet

Le 15/01/2010 à 10h24 Photographe Env. 200 message Bas Rhin

Rien ne m'empêche de rêver lol.
Merci pour ta réponse.

http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/

Citer

Photographe

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

qCp

Le 15/01/2010 à 10h43 Env. 70 message Essonne

L'administration peut en effet répondre très rapidement mais c'est plutôt rare.

En ce qui me concerne, après 1 mois pile-poil, j'ai reçu une demande de pièces complémentaires. (A ce moment tu as 3 mois pour les fournir). Une fois donné, re délai de 2 mois... qui furent dépassés. Et encore 2 mois plus tard, réception du permis tacite (et ce malgré les relances quotidiennes).

Citer

Messages : Env. 70
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

snoobydoo Picto info

Auteur du sujet

Le 15/01/2010 à 10h52 Photographe Env. 200 message Bas Rhin

Ok.
Le maire connaît assez bien mon beau-père, c'est d'ailleurs lui qui nous a déposé le permis en mairie. Et le maire lui a dit qu'il ne devrait pas y avoir de problème.
Donc on va voir comment va se dérouler cette affaire.
On aimerai commencer les travaux en avril pour y être peut être pour les fêtes de fin d'année.

http://nanisebi.forumconstruire.com

http://naniebrico.canalblog.com/

Citer

Photographe

Messages : Env. 200
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

qCp

Le 15/01/2010 à 11h49 Env. 70 message Essonne

Est-ce qu'il y a une personne compétente à la mairie pour instruire les dossiers de PC ? Si ce n'est pas le cas, c'est envoyé à la DDE et la mairie est là pour transmettre les informations seulement. Il serait donc plus intéressant de connaître quelqu'un à la DDE Tongue

Citer

Messages : Env. 70
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

poil

Le 15/01/2010 à 18h24 Env. 3000 message Morbihan

La délégation de l'instruction à la DDE dépend de la taille de la commune et pas des compétences internes en matière d'urbanisme

De toute façon le pouvoir décisionnel n'appartient pas à la DDE

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

tarte in Picto info

Le 15/01/2010 à 20h17 Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)

Alors nous, lors de la signature du compromis,
la mairie nous a dit (c'est la mairie qui vend le terrain) qu'en général, ils acceptaient le permis en 3 semaines - 1 mois...
c'est une ptite commune, enfin plutôt un bourg, de 2000 habitants
ils ont l'air pas mal réactifs
On espère déposé le permis d'ici fin du mois, donc on verra...

Citer

Membre utile

Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche