Comment connaitre le propriétaire d'un terrain??

Bonsoir,
vous pouvez tenter le coup au service d'urbanisme de la commune où se trouve ce terrain....

le service d'urbanisme a le droit de donner le nom du propriétaire? nous ne connaissons que le numéro de la parcelle au cadastre.

bonsoir

voir avec les voisins des fois dans les villages ils se connaissent les uns les autres

Bonsoir,
essaye la Mairie ou encore mieux des voisins du terrain. Je suis arrivé à avoir des noms plus facilement par les voisins personnellement.

Bonne recherche

merci pour vos réponses, nous allons nous renseigner auprès des voisins et de la mairie.

plus simple.. tu releves le numero de la parcelle à la mairie ou sur gouv.cadastre.... .et tu vas au centre cadastral des impots fonciers ..et la tu demandes la matrice cadastrale ........ et tu sais tout..............

encore plus simple tout peu ce faire en mairie

tu vas à la mairie de la commune du demande a consulter le cadastre (c'est de droit public), tu repére le parcelle, tu reléve le N° de la parcelle, puis dans un registre (je ne sais plus le nom) toujours a cette mairie sa te donnera le nom du propriétaire et cerise sur le gateau sur le cadastre tu sera si le terrain est en zone constructible, innondable, etc.... une fois le nom tu papote avec la secrétaire ou le maire il y a de trés forte change pour qu'il connaisse la personne et donc l'adresse du domicile, le pire des cas recherche sur le net dans les pages blanches

Sinon une autre solution tu peu démarcher les voisins du térrain, ont ne sais jamais

merci pour vos réponses
mais une fois le propriètaire trouvé, est il plus judicieux de le rencontrer ou de lui envoyer un courrier?

si tu veux je m en occupe a ta place ....il faut mouillé la chemise un peu .......si tu veux ton terrain

maëline62 a écrit:

merci pour vos réponses
mais une fois le propriètaire trouvé, est il plus judicieux de le rencontrer ou de lui envoyer un courrier?

Perso j'avais fait les deux en lui expliquant bien que tu n'es pas un promoteur mais un particulier et en lui laisser ton adresse et N° de tél

merci a ceux qui réponde à nos questions et pour toi jadawin! passe ton chemin et va mettre ta chemise ou tu veux!!

Bonjour

Chez moi la mairie ne donne en aucuns cas le nom du proprio.

salut Gilles

Bonjour,
j'étais allé directement au service du cadastre à l'hotel des impots et un employé m'avait donné le n° de la parcelle et les coordonnées des propriétaires. Ne restait plus qu'à les appeler.

oui en effet les impots ils donnent sans explication de plus ils donnent.

merci pour le tuyau,car la mairie n'a effectivement pas voulu donne le nom du proprio en plus les voisins ne connaissent pas alors c la panade mais on cherche toujours

Je ne sais pas si c'est comparable mais une amie était intéréssée par une maison"abandonnée" et elle a su le nom du propriétaire au trésor public en demandant qui payait les impôts.

je passe mon chemin ...mais tout le monde repond la meme chose que j ai dit ..je ne doit pas etre si con que ca.......

gillou44 a écrit:

Bonjour

Chez moi la mairie ne donne en aucuns cas le nom du proprio.

salut Gilles

c'est pas la mairie qui donne le nom mais a "toi" de demander le registre dans lequel il y est écrit.

c'est de droit public !

d'après vous comment certain représentant ou promoteur ou que sais-je, ont vos coordonnés pour des propositions bien précise .... ?

Vos Mairie ne sont pas en régle !

Et auprès d'un notaire de la commune, peut on avoir plus d'informations (l'historique entre autre) car souvent le cadastre n'est pas à jour ?

Bonsoir,
Donc si j'ai bien compris, si je veux savoir ce qu'il y a vait sur le terrain que j'ai acheté il faut que j'aille à la mairie service CADASTRE pour savoir exactement ce qu'il y avait dessus ? (étant donné que j'ai un pb de nature de sol...)
Merci pour les réponse.

Mouton a écrit:

Et auprès d'un notaire de la commune, peut on avoir plus d'informations (l'historique entre autre) car souvent le cadastre n'est pas à jour ?

Bonne question...

le notaire a accès au SPDC (serveur professionnel de données cadastrales) comme les géomètres maintenant mais normalement le but n'est pas de trouver les noms des propriétaires et encore moins les adresses (qui ne figurent pas du reste dans les renseignements délivrés).

Le notaire peut lever un état(auprès de la conservation des hypothèques compétente) pour connaître les noms et dates de naissance des propriétaires titrés et les références des actes passés.

Là encore pas d'adresse

Bonsoir !

Mais si on sait qu'il y avait un truc sur notre terrain où pouvons donc nous trouver des preuves alors pour prouver notre honneteté ? (sur notre lot un grand hangar... les bases de la construction auraient pu créer un remblais sur notre sol non ?

poil a écrit:

le notaire a accès au SPDC (serveur professionnel de données cadastrales) comme les géomètres maintenant mais normalement le but n'est pas de trouver les noms des propriétaires et encore moins les adresses (qui ne figurent pas du reste dans les renseignements délivrés).

Le notaire peut lever un état(auprès de la conservation des hypothèques compétente) pour connaître les noms et dates de naissance des propriétaires titrés et les références des actes passés.

Là encore pas d'adresse

S'il y a eu une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) non déclassée , vous devriez en trouver trace ici
http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/rechercheICForm.php

s'il y a eu une intallation classée mais déclassée, il faut interroger la préfecture pour connaître l'historique du terrain.

En cas d'exploitation sur le terrain d'une ICPE soumise à autorisation le vendeur était tenu de vous en informer par écrit

poil a écrit:

S'il y a eu une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) non déclassée , vous devriez en trouver trace ici
http://installationsclassees.ecologie.gouv.fr/rechercheICForm.php

s'il y a eu une intallation classée mais déclassée, il faut interroger la préfecture pour connaître l'historique du terrain.

En cas d'exploitation sur le terrain d'une ICPE soumise à autorisation le vendeur était tenu de vous en informer par écrit

Merci poil pour votre aide, mais je n'ai rien de trouvé... à suivre

Bonjour,

Il arrive que le propriétaire soit inconnu suite à des successions........

suite à une succession en faveur d'un inconnu ?