Besoin d'aide urgent - erreur constructeur sur fondation

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july78 Picto info

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Le 02/03/2010 à 14h14 Env. 10 message Yvelines

Bonjour,
Je vous expose mon problème, nous sommes en train de faire construire nous avons signé tous les papiers, avons obtenu le permis de construire et les travaux devaient commencer hier (lundi 1er mars 2010).
Mais voilà, le constructeur avait considéré que notre terrain était plat et finalement après avoir regardé l'étude de sol (je précise qu'il l'avait en sa possession avant que l'on signe tous les papiers) il s'avère qu'il y a une légère pente.
Donc il faut changer les fondations, au lieu d'avoir des plots béton nous aurons des plots métallique qui dépasseront du sol de 40 cm... Il nous propose de nous faire des marches pour pouvoir accéder à la porte d'entrée et aux portes fenêtre.

Cela ne nous plaît pas du tout... et lorsque nous leur demandons de prévoir une terrasse autour de la maison pour que cela soit plus esthétique ils ne veulent pas faire de geste. Encore quelque chose que nous ne comprenons pas la surface de la terrasse est marquée dans le permis de construire mais ils nous disent que ce n'est pas marqué dans le devis donc pas de terrasse!!

Que pouvons nous faire??? et quels sont nos droits? Ont-t-ils le droit de faire ce qu'ils veulent?

Merci de vos réponses, nous sommes un jeune couple et nous avons l'impression d'être pris pour "des pigeons".

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Par ForumConstruire.com message

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kastayou Picto info

Le 02/03/2010 à 14h49 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

Bonjour,

Etes vous en CCMI ??

Si vous ne voulez pas etre pris pour des pigeons, une seule solution, adhérez à l'AAMOI.
Vous connaitrez vos droits.

Maintenant, ne cédez pas à la panique.
Quand on fait construire, le moindre probleme peut sembler urgent, ultra important. Mais en prenant du recul, etes vous a 10/15 jours pret ? ne préférez vous pas prendre 15 jours de "retard" à l'allumage et que tout parte sur de bonne base ?

Est ce que le chantier a démarré (de manière officielle) ? est ce que la DOC a été déposé ?

Le constructeur vous doit ce qu'il y a au contrat, il ne peut modifier la hauteur (ni meme quoi que ce soit d'autre) sans votre accord !! Une modification de la hauteur implique une modification du permis de construire.
Rien ne vous oblige a accepter !! donc n'accepter que si vous le voulez bien. Une fois que vous serez ferme et que le constructeur verra que vous ne vous laissez pas faire, il sera plus enclin a négocier ou bien a revenir sur sa position.

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july78 Picto info

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Le 02/03/2010 à 15h05 Env. 10 message Yvelines

Un grand merci pour votre réponse, on se sent complètement seul et surtout démuni...

Je panique complètement et ai l'impression d'être pris au piège... je dois bien avouer que je suis pressé (plus que mon ami) car notre situation est particulière nous vivons chez mes beaux-parents et avec notre fille de 7 mois. Mais vous avez raison il vaut mieux avoir un peu de retard et partir sur de bonne base.

Pour répondre à vos questions nous sommes en CCMI et avons déposé le DOC. Mais j'ai l'impression qu'ils sont plus fort que nous et peuvent nous imposer ce qu'ils veulent étant donné que nous n'y connaissons rien...

Mais malheureusement ils sont obligés de modifier ce qu'il y avait au contrat car le terrain n'est pas plat comme ils l'avaient prévu.

Je vais me renseigner sur l'AAMOI.

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vbruche Picto info

Le 02/03/2010 à 15h25 Env. 1000 message Bas Rhin

bonjour,

le constructeur vous doit ce qu'il y a au contrat et en aucun cas il ne peut se permettre de faire autre chose sans votre signature et si il avait prévu un terrain plat alors que celui-ci ne l'est pas plutôt que de modifier votre maison (qui je le rappel n'est pas modifiable sans votre signature) il peut très bien rendre plat le terrain (c'est sur ça va lui couter un bras)

conclusion, sans votre accord il ne peut rien changer, à lui de vous proposer une contrepartie assez interessante pour obtenir cet accord (par exemple votre terrase)

PS : en parlant de terrase si elle figure sur un plan joint au permis de constuire alors cette dernière fait partie de votre contrat et si elle n'est pas chiffrée à votre charge alors le constructeur vous la doit pour 0€ car vous êtes en ccmi

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july78 Picto info

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Le 02/03/2010 à 15h36 Env. 10 message Yvelines

Je me répète mais merci, vos réponses m'aident et me rassurent! Smile

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pterois90 Picto info

Le 03/03/2010 à 10h25 Env. 40 message Belfort (90)

Bonjour July78,

Je connais très bien votre sentiment d'être prise au piège !! j'ai vécu une situation similaire l'an dernier avec un constructeur peu scrupuleux.
Je me sentais compllètement perdu, tout allait très vite et chaque jour qui passait m'isolait encore un peu plus dans un carcan infernal !!
Sur le conseil des internautes de se forum, j'ai adhéré à l'association AAMOI et ma situation a été réglée en quinze jours.
Comme Kastayou, je ne peux que t'encourrager à adhérer, ils sont très pointu concernant le contrat CCMI et ses obligations.

Bonne chance, et surtout donne nous de tes nouvelles.

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july78 Picto info

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Le 03/03/2010 à 11h06 Env. 10 message Yvelines

Oui je crois que je vais être obliger de passer par l'association AAMOI car j'ai eu mon constructeur au téléphone hier et il ne veut rien entendre. Nous sommes à bout et nous sommes à deux doigts de céder.
Leur seul proposition est une maison à 40 cm du sol et des marches uniquement pour la porte d'entrée...
Toute fois j'ai demandé à parler à un responsable et là bizarrement on ne voulait pas que je passe plus haut. J'attends toujours que l'on me communique un nom. J'ai l'impression que la personne agit seul et que ses supérieurs ne sont pas informés de la situation.

Je vous tiens informé de l'évolution des choses.

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jpaul

Le 03/03/2010 à 13h42 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Terrain plat ou pas plat , le constructeur doit respecter le CCMI et le permis de construire.
Il faut lui dire que c'est avant de faire les plans qu'il faut voir le terrain et lire tous les documents, pas après avoir déposé un permis et faire signer un contrat.
Donc il se débrouille sans rien changer.

Maître d'oeuvre - CSPS

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