Puis-je commencer mes fouilles ?

Bonjour,

Rien ne vous empêche légalement de démarrer vos travaux...
Toutefois, en cas de recours et d'annulation de vos autorisations, les travaux risquent d'avoir été réalisés pour rien...

Ne pas oublier la declaration d'ouverture de chantier en mairie.

klift a écrit:

Ne pas oublier la declaration d'ouverture de chantier en mairie.

Il ne peut l'obtenir puisque elle est liée à l'acceptation du permis de construire.
De toute façon, tant qu'aucun ouvrage ne dépasse 0.60m du sol, pas besoin d'autorisation en domaine privé.

La seule chose qui puisse vous arriver (au pire et selon la configuration des lieux), c'est qu'en terrassant vous accrochiez une canalisation publique ou un réseau. J'en parle puisque çà m'est déjà arrivé! Et pour çà, seule une DICT (Demande d'Intention de Commencement de Travaux) adressée aux différents concessionnaires des réseaux peut vous donner ces indications.
A savoir que du réseau public, on en trouve aussi dans du terrain privé parfois!

Ensuite, comme l'a dit si justement "ladenree" (Oxo, ici la terre!!), c'est à vos risques et péril en cas de refus du PC...

oxo, il l'a son pc puisqu'il dit qu'il est dans le recours des tiers

C'est ca d'etre sur le pc a 2h du mat

Merci à tous pour vos réponses

En effet, la déclaration préalable vient d'être affichée ainsi que le PC sur le terrain. normalement je dois attendre 2 mois pour la DP et 1 pour le PC.

Mon but était de prendre un peu d'avance en coulant les fouilles, et un coulant la dalle. Du coup c'est inférieur à 0.60m donc je me lance.

En ce qui concerne les réseaux d'eau sous mon terrain impossible de les chopper malencontreusement car je suis en rase campagne...au pire je choppe une taupe ou un drain agricole.


Autre question 1700€ pour raccordement eau potable (qi se trouve de l'autre côté de la chaussée) vous en pensez quoi?


Merci

shalia a écrit:

oxo, il l'a son pc puisqu'il dit qu'il est dans le recours des tiers

C'est ca d'etre sur le pc a 2h du mat

Ouaip, je devais être un peu embullé!!