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Passage câble d'antenne TV par cheminée

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Photolover Env. 7000 message
M@rco56 a écrit:Bonjour à tous et à toutes,
Ma maison est en ville et mitoyenne avec mon voisin,
il utilise le conduit de ma cheminée et non pas la sienne (sur le toit)
afin de faire passer son câble d'antenne TV.

Merci à vous de me communiquer le texte, règlement, DTU ou normes qui pourra s'opposer à cela.
Je fais appelle à vous pour trouver un texte officiel et non pas me parler de mitoyenneté,
jusqu’à présent, je n'ai rien trouvé (ni mon avocat), qui me donne la règle de passage d'un câble TV.

Nous ne sommes pas des spécialistes en la matière !!
Merci à tous et à toutes pour vos réponses.


Ce n'est pas une question de norme, de DTU ou de je ne sais quoi, c'est une question de propriété privée.
C'est la même chose que si ton voisin décrétait un jour de venir faire un BBQ sur ta pelouse ou de garer sa voiture dans ton garage.
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Picto recompense Photolover
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Env. 10 message Lorient (56)
Bonjour,

Merci pour vos réponses.


Dans mon message précédent :

Je fais appelle à vous pour trouver un texte officiel et non pas me parler de mitoyenneté,
jusqu’à présent, je n'ai rien trouvé (ni mon avocat), qui me donne la règle de passage d'un câble TV.


Cordialement
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Si tu veux qu'on te réponde, réponds déjà aux questions qu'on te pose
si on ne comprends pas ton cas (ce qui est le cas vu que tout le monde te demande des précisions), comment veux tu qu'on te réponde??
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
... vous avez déjà fait appel à un avocat ?
... et il ne trouve rien au sujet de la propriété privé ?..

... Pour en être déjà à faire appel à un avocat, quel type de discussion avez vous eu avec ce voisin à ce sujet ???
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Sincerement tu crois qu'il existe un texte qui parle des cables TV dans les cheminées.....et un autre des guirlandes de Noël sur ton sapin ?

si tu trouves un texte qui dit que ton voisin ne peut pas poser des autocollants sur tes fenêtres..;ce sera le même.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Dept : Bouches Du Rhone
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

M@rco56 a écrit:Bonjour,

Merci pour vos réponses.


Dans mon message précédent :

Je fais appelle à vous pour trouver un texte officiel et non pas me parler de mitoyenneté,
jusqu’à présent, je n'ai rien trouvé (ni mon avocat), qui me donne la règle de passage d'un câble TV.


Cordialement


Vous avez consulté un avocat... qui n'a rien trouvé!! Ca fait peur!
Il aurait au moins pu vous dire que:
- la propriété privée est inviolable (art. 544 à 546 du code civil),
- Pour libérer cette inviolabilité il n'existe que les servitudes (art. 637 à 639 du même code) donc pour votre voisin, il faut une convention (contrat/acte) passée avec vous, car, qu'elle soit considérée comme continue ou discontinue (art. 688), elle est apparente (art. 689) donc application des art. 690 et 691 du même code.
- Vous devez seulement faire valoir votre droit... et faire enlever le câble (LR/AR).
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre utile Env. 1000 message Herault
Changez d'avocat ....

@+
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Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
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En cache depuis le lundi 21 avril 2025 à 17h38
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