Hors d'eau, mais pas hors neige!!!

Alors que je lui demandais pour la ènieme fois pourquoi la charpente ne montait pas alors que j'avais envoyé le règlement des 40%, et que je lui répétais pour la 12ème fois que je ne voyais pas en quoi le fait que nous n'ayons pas trouvé un accord sur le litige qui nous oppose , pouvait gêner la construction...

A mon avis il essaie de t'intimider en te disant que si tu continues et bien tout cela aboutira à la demolition de la maison............ce qui suggere delais tres long,interets intercalaires et tout les soucis en plus......
Franchement çà fait peur!!!et c une honte!

bonsoir
a t -il peur d'un refus du permis modifictif?
A+

Je sais pas... Mais je vois pas pourquoi!
Je vais me renseigner auprès de la DDE. Mais je sais déjà que j'ai le soutien du maire du village qui a une dent contre la DDE!
A mon avis il sait que je peux demander la démolition, mais il a fait l'erreur de me le dire sous le coup de la colère...
Je vais appeler aujourd'hui pour prendre RDV avec le patron: je crois que le conducteur des travaux ne marche plus très bien! Il m'en faut un neuf!!!

Je ne suis pas le mari d'Idrix.

Si je suppose bien jp31 est le mari d'idrix?

Ou en tout cas tu connais bien ses problemes.
Le chantage à la demolition c'est vraiment ecoeurant!!!!!!!!!!Et dire que je passe par la meme agence MFC que vous..........çà ne me prédit rien de bon ......
Quelle sorte d'avenant peut -il bien vous faire signer?peut etre un avenant qui indique un mur avec malfaçon,un porche pas d'equerre ou encore des fenetres à 3 metres du sol!!!!!!!
Peut etre faut il aller à la reunion de chantier avec un expert ,un avocat et tout le tralala....!!!
Je ne vois pas trop quelles peuvent etre les solutions si le CT est braqué!!!!

On va finir par le mettre dans notre signature...
Oui, oui, jp31 est mon zhom!!!!

L'avenant en question concerne la réalisation de la terrase en compensation des non-conformités (400€ resteraient à ma charge, quand même). Offre bien insuffisante compte-tenu des frais supplémentaires engendrés par la surélévation...

De toute façon, si il démolit, ça va lui coûter encore plus cher...

Des nouvelles du front?
Avez vous eu d'autres offres ou font ils la sourde oreille?


amicalement

une question, si elle est surélevée votre maison, et qu'il y a eu une étude sol non respectée, et les fondations plus hautes, quelle confiance accorder aux fondations ?

Une autre question, avez-vous verifié l'équerrage de votre maison, pour les 10 cms évoqués en début de post et que vous retrouvez pas ailleurs ? Parce que si les autres cotes sont bonnes, c'est que la maison est pas d'équerre...

Pas de nouvelles du front pour l'instant... J'ai envoyé un courrier RAR demandant quelles mesures ils comptaient prendre. L'aamoi m'a déconseillé de réclamer quoi que ce soit au risque de me mettre moi-même en tort : paraît que ça fait passer pour quelqu'un qui profite de la situation...
Donc j'attends...
Personne n'est venu sur le chantier depuis le 2 septembre. La charpente attend dehors depuis bientôt 3 semaines.

Pour les fondations, moi aussi je me suis posé la question. Ce que j'ai vu, c'est qu'au lieu de creuser, lorsqu'ils sont tombés sur la roche, c'est qu'ils se sont arrêtés. pour la partie des fondations qui n'atteignait pas la roche, ils ont fait des pieux jusqu'à la roche. Ils m'ont dit avoir demandé une étude béton, mais malgré mes demandes, rien ne les oblige à m'en transmettre le résultat.

Pour l'équerrage, on a pas vérifié pour l'instant précisément. Mais même si la différence est faible, c'est sûr qu'elle existe. Même moi qui suis nulle en géométrie, je sais ça!!!

J'espère avoir des nouvelles rapidement... sinon va falloir sortir l'artillerie lourde...

B'jour tout l'monde,
Les news:
Nous avons rencontré le CT hier.
il nous a proposé un protocole d'accord... que j'ai évidemment refusé de signer sur place. J'ai demandé une copie afin d'y réfléchir, ce qui m'a été refusé!!! Je ne me suis pas démontée et j'ai donc recopié le texte à la main!!!

Ce protocole nous propose la prise en charge de la réalisation d'une terrasse de 18m².

La proposition qui nous avait été faite oralement prévoyait une participation de 400 € de notre part. Cette clause a été revue (je n'ai pourtant encore rien demandé!).

La terrasse que nous avions envisagé de réaliser nous-même plus tard ne fait pas 18 mais 30 m².
En regardant les plans du permis modificatif et les dimensions inscrites, j'ai glissé tout naturellement au CT qu'il s'était trompé: il ne s'agit pas de 3 m de large mais 4m et sur 7m de long et non pas 6, plus le petit décroché pour l'escalier etc...

Ben figurez-vous qu'il n'a pas bronché... pourtant 30m² et 18m², c'est pas tout à fait pareil!!!

Quelques détails sur les plans du permis modificatif: du travail baclé: les chiffres de l'altimétrie ont été repris, mais les anciens n'ont pas été enlevés partout, et les courbes de niveau n'ont pas été modifiées.
On a revu point par point et puis nous l'avons renvoyé chez lui pour revoir sa copie!!!

RDV mardi prochain avec les modifs. Ce qui ne veut pas dire que je signerai ce fichu protocole...
Le CT m'a dit que si je ne signai pas, il reprendrai la maçonnnerie pour rectifier la dimension du mur (6 cm en largeur).
Ce que je ne pige pas, c'est comment ce serai possible de rectifier la largeur du pignon, sans que ça se voit sur les murs latéraux.... Il a parlé de reprendre sur 1.5m sur les côtés. Vous en pensez quoi???

Déjà il y a du progres............il a décidé de faire un pas mais l'histoire des pignons ,je comprends pas vraiment.....
Pour la dimension de la terrasse ,il a peut etre cru que tu ne le verrai pas!!!En tout cas j'espere que mardi il arrivera avec tout les papiers et qu'ils pourront enfin te monter cette fichu charpente.
Courage,vous tenez le bon bout!!

Bonjour,
J'ai récupéré les articles du code civil indiqués dans le protocole d'accord, mais j'avoue que j'ai du mal à tout interpréter...
Est-ce que quelqu'un peut me dire quelles sont les implications si je signe ? (sachant que les dimensions de la dite terrasse vont être modifiées...)

Protocole:

"EXPOSE:
Suite à la modification de l'altimétrie par rapport au terrain naturel et la différence de largeur de 6 cm du pignon gauche.
Il a été convenu ce qui suit:
Les M*F* C* prennent à leur charge la création d'une terrasse non couverte de 18m² sur plancher non isolé en vide sanitaire.
Le présent protocole vaut transaction au sens des articles 2044 et suivants du code civil et a donc autorité de la chose jugée en dernier ressort, conformément à l'article 2052 dudit code."

Articles cités:
Titre XV : Des transactions


Article 2044

   La transaction est un contrat par lequel les parties terminent une
contestation née, ou préviennent une contestation à naître.
   Ce contrat doit être rédigé par écrit.


Article 2045

   Pour transiger, il faut avoir la capacité de disposer des objets compris dans
la transaction.
   Le tuteur ne peut transiger pour le mineur ou le majeur en tutelle que
conformément à l'article 467 au titre De la minorité, de la tutelle et de
l'émancipation ; et il ne peut transiger avec le mineur devenu majeur, sur le
compte de tutelle, que conformément à l'article 472 au même titre.
   Les communes et établissements publics ne peuvent transiger qu'avec
l'autorisation expresse du roi (du Premier ministre).


Article 2046

   On peut transiger sur l'intérêt civil qui résulte d'un délit.
   La transaction n'empêche pas la poursuite du ministère public.


Article 2047

   On peut ajouter à une transaction la stipulation d'une peine contre celui qui
manquera de l'exécuter.


Article 2048

   Les transactions se renferment dans leur objet : la renonciation qui y est
faite à tous droits, actions et prétentions, ne s'entend que de ce qui est
relatif au différend qui y a donné lieu.


Article 2049

   Les transactions ne règlent que les différends qui s'y trouvent compris, soit
que les parties aient manifesté leur intention par des expressions spéciales ou
générales, soit que l'on reconnaisse cette intention par une suite nécessaire
de ce qui est exprimé.


Article 2050

   Si celui qui avait transigé sur un droit qu'il avait de son chef acquiert
ensuite un droit semblable du chef d'une autre personne, il n'est point, quant
au droit nouvellement acquis, lié par la transaction antérieure.


Article 2051

   La transaction faite par l'un des intéressés ne lie point les autres
intéressés et ne peut être opposée par eux.


Article 2052

   Les transactions ont, entre les parties, l'autorité de la chose jugée en
dernier ressort.
   Elles ne peuvent être attaquées pour cause d'erreur de droit, ni pour cause
de lésion.


Article 2053

   Néanmoins une transaction peut être rescindée, lorsqu'il y a erreur dans la
personne ou sur l'objet de la contestation.
   Elle peut l'être dans tous les cas où il y a dol ou violence.


Article 2054

   Il y a également lieu à l'action en rescision contre une transaction,
lorsqu'elle a été faite en exécution d'un titre nul, à moins que les parties
n'aient expressément traité sur la nullité.


Article 2055

   La transaction faite sur pièces qui depuis ont été reconnues fausses est
entièrement nulle.


Article 2056

   La transaction sur un procès terminé par un jugement passé en force de chose
jugée, dont les parties ou l'une d'elles n'avaient point connaissance, est
nulle.
   Si le jugement ignoré des parties était susceptible d'appel, la transaction
sera valable.


Article 2057

   Lorsque les parties ont transigé généralement sur toutes les affaires
qu'elles pouvaient avoir ensemble, les titres qui leur étaient alors inconnus,
et qui auraient été postérieurement découverts, ne sont point une cause de
rescision, à moins qu'ils n'aient été retenus par le fait de l'une des parties
;
   Mais la transaction serait nulle si elle n'avait qu'un objet sur lequel il
serait constaté, par des titres nouvellement découverts, que l'une des parties
n'avait aucun droit.


Article 2058

   L'erreur de calcul dans une transaction doit être réparée


Merci d'avance pour vos réponses.

Apparemment si tu signes cela implique que tu ne feras plus de constestations (ou de reserves à la reception) concernant donc le probleme d'altimetrie et de dimension du pignons.En echange ,il te font la terrasse.Maintenant je pense que cela ne vaut QUE pour les problemes cités aujourd'hui et non pour d'eventuelles reserves à la reception pour autres choses que l'altimetrie et le pignons.

Demandez à avoir l'exemplaire du protocole pour lire chez vous, sinon refusez de signer et demandez qu'ils reprennent les travaux pour faire ce qui est prévu au contrat.
C'est leur intérêt que le protocole soit signé.

Voilà le texte intégral. Comme je l'ai précisé plus haut, le CT a refusé de me fournir une copie...

"EXPOSE:
Suite à la modification de l'altimétrie par rapport au terrain naturel et la différence de largeur de 6 cm du pignon gauche.
Il a été convenu ce qui suit:
Les M*F* C* prennent à leur charge la création d'une terrasse non couverte de 18m² sur plancher non isolé en vide sanitaire.
Le présent protocole vaut transaction au sens des articles 2044 et suivants du code civil et a donc autorité de la chose jugée en dernier ressort, conformément à l'article 2052 dudit code."


C'est plutôt l'inverse qui se passe puisque le CT refuse de reprendre les travaux tant que nous n'avons pas trouvé un accord...
C'est la raison pour laquelle je voudrais savoir à quoi je m'engage et à quoi je renonce...
D'autre part, que se passe-t-il si le permis modificatif était refusé par la DDE???

bonsoir Idrix
accepter ce protocole me semble dangereux; le problème essentiel reste celui de l'implantation de ta maison et des "remèdes" qui doivent y être appliqués en fonction de l'obtention ou non du permis modificatif.
A+

Je suis d'accord il faut avant tout que ton permis modificatif soit accepté!!!Ou alors mettre un clause suspensive en cas de refus du permis......si c'est juridiquement possible dans ce genre de protocole.
Je pense qu'il faudrai vraiment que tu ailles voir un conseiller juridique ou bien peut etre l'adil .Essaie aussi d'appeler la mairie et la dde pour savoir ou en est ton permis.....

Voilà ce qu'on a répondu suite à la proposition que nous faisait Géoxia suite au prob d'altimétrie (il proposait de drainer le terrain et de faire les terrasses)

"Suite à votre visite du 14 DECEMBRE dernier, et malgré notre intime conviction d’être perdants dans toute cette affaire, par la présente, nous vous informons que nous acceptons la proposition faite lors de cet entretien, à savoir :

Si délivrance du certificat de conformité, prise en charge totale par Maisons PHENIX, dans les meilleurs délais, des travaux à effectuer aux extérieurs de la maison (devis de la société XXXXXXXX).

Il est bien entendu que si nous n’obtenons pas le certificat de conformité, la proposition faite ce jour-là serait nulle."

Et comme le permis modificatif n'a pas été accepté, Geoxia a remballé ses billes et on est parti en justice ...

Merci de vos réponses.
En effet, qqn de l'aamoi m'a transmis un modèle de protocole d'accord dans lequel figure une clause de nullité en cas de non obtention du PC modificatif, ainsi qu'une clause engageant le constructeur à modifier les assurances en conséquence. Je penserai à rajouter la conformité...
Je dois revoir le CT ce soir avec les nouceaux plans du PC modificatif... en espérant qu'il soit moins bâclé cette fois!!!

bonsoir Idrix et Jp31

laissez le chanter, il sait qu'il dit des bétises.
c'est une forme de pression. il continuera.

probablement votre ct, lui aussi, retentera de vous entourlouper.

vous avez tous deux opté pour une voie efficace en adhérant à l'AAMOI, vous finirez par avoir votre maison et c'est normal.

gardez confiance en vous.

je ne doute pas de voir, sur ce fil, de belles photos de vôtre amménagement.

bon courage à tous deux
A+

JP a oublier de dire que si la charpente est posée par terre exposée à la flotte depuis 1 mois, c'est aussi de notre faute...
Et puis aussi il paraît qu'on se noie dans les détails, que les clients ne font pas tant de difficultés pour signer un papier....
Vraiment, c'est incompréhensible de perdre du temps pour des conneries

Ah oui, j'oubliais: si je signe pas, on rase la maison et on recommence

J'ai demandé un RDV avec le patron, mais je dois pas avoir encore taper du poing assez fort...
Il s'est déchargé sur un sous-fifre: je dois donc rencontrer le "responsable des travaux" mercredi prochain. C'est qui ça, le chef des conducteurs de travaux????

Idrix a écrit:

Ah oui, j'oubliais: si je signe pas, on rase la maison et on recommence

Salut Idrix
C'est ce que te propose ton CT ?

Oui, c'est ce qu'il m'a dit, mais je pense que c'est du bluff...
Si quelqu'un a une opinion là-dessus...

Ben si tu as le temps, moi je le prendrais aux mots. Pour voir au moins. T'es en position de force quelque part quand même

Tu es en CCMI ?

T'imagines ce que ça lui couterai de tout reprendre et refaire aux normes, quand je vois l'avancement de la maison. Et respecter les délais.

Il s'en tire surement pas mal avec une terrasse offerte.

Idrix a écrit:

Oui, c'est ce qu'il m'a dit, mais je pense que c'est du bluff...
Si quelqu'un a une opinion là-dessus...

comme nous avons eu le même problème que toi avec l'altimétrie de notre maison, nous avions eu un rendez vous avec le grand directeur pour négocier la terrasse. Quand j'ai vu qu'il rechignait à nous la faire, je lui ai carrement dit :"bon bah vous cassez tout et vous recommancez comme il faut". Crois moi il a pas mis longtemps à accepter de nous la faire cette terrasse et même plus grande que prévue : c'"est donc qu'il n'ont vraiment pas interret à tout casser. Mais cela ne m'a pas empeché d'avoir quelques sueurs froides quand même

bonjour Idrix
méfiance, le protocole tel qu'il ta été proposé est une chausse trappe.
A+

Je sais bien que je ne dois pas signer ça. J'ai fait une liste des clauses à rajouter. Le CT a halluciné... J'ai donc demandé un RDV avec le patron régional pour pouvoir discuter avec un vrai interlocuteur... mais comme je le disais, il s'est déchargé vers un autre sous-fifre.
Bon, on verra bien ce que ça donnera!!!
Mais effectivement, je vais revenir à la charge sur la démolition, parce qu'en plus comme on a fait la dalle du sous-sol (à notre charge) et les VRD, ils sont obligés de prendre en charge tout ce qui devra être refait... Ca m'étonnerait que ça les amuse beaucoup...

Vale a écrit:

Idrix a écrit:

Oui, c'est ce qu'il m'a dit, mais je pense que c'est du bluff...
Si quelqu'un a une opinion là-dessus...

comme nous avons eu le même problème que toi avec l'altimétrie de notre maison, nous avions eu un rendez vous avec le grand directeur pour négocier la terrasse. Quand j'ai vu qu'il rechignait à nous la faire, je lui ai carrement dit :"bon bah vous cassez tout et vous recommancez comme il faut". Crois moi il a pas mis longtemps à accepter de nous la faire cette terrasse et même plus grande que prévue : c'"est donc qu'il n'ont vraiment pas interret à tout casser. Mais cela ne m'a pas empeché d'avoir quelques sueurs froides quand même

Je pense que c un coup de bluff aussi car de tout casser ,tout evacuer et tout refaire à leurs frais leur reviendrai bcp plus cher qu'une terrasse!!!à condition bien sur que ton permis modificatif soit accepté car là je crois que la demolition sera inévitable.... .
Sinon ,as tu prIs conseil aupres de conseiller juridique pour les consequences de ce protocole?

Son argument c'est de dire que tout sera pris en charge par l'assurance...
Côté protocole, oui, j'ai eu des infos sur ce que je devais rajouter.
Et pour le permis modificatif, la DDE m'a dit que ça ne poserait pas de pb.

Alors des nouvelles de ce protocole??????

Et bien j'ai donc rencontré le responsable des travaux, auquel j'ai expliqué ma façon de penser très calmement, mais on ne peut plus clairement.
Je lui ai dit que s'il voulait démolir, il pouvait le faire avec ma bénédiction, mais que du coup il serait obliger de refaire tout ce que moi j'ai déjà fait...
On s'est mis d'accord sur le texte du protocole que j'ai bien évidemment souhaité faire réexaminer avant de signer. Et comme une nouvelle fois il refusait de me confier un document écrit, je lui ai dit que dans ce cas je viendrai directement dans son bureau avec un avocat... J'ai donc finalement obtenu une copie du texte ne comportant pas le logo ni le nom du constructeur. Ce protocole a été validé et je dois signer ce midi, ainsi que la dernière mouture du permis modificatif.

Les travaux devraient donc pouvoir reprendre rapidement.
Le constructeur s'en tire vraiment trop bien, c'est à vomir... Malheureusement, il m'est impossible de me lancer dans une procédure longue et coûteuse, comme la plupart des gens...

Et bien il aura fallu aller jusqu'à risquer la demolition pour avoir une reponse favorable
Alors as tu obtenu la terrasse et quelle dimension?
As tu pu mettre les conditions d'octroi du permis modoficatif et de la conformité?
En tout cas je suis bien contente pour toi que ton chantier puisse bientot reprendre

Oui, toutes les clauses y sont : PC (dépôt sous 8 jours après signature), conformité, modif des assurances, non augmentation des délais...
La terrasse fera environ 30m², et il y aura aussi un escalier béton pour descendre dans le jardin. Les balustrades restent à ma charge, évidemment...
Voilà.

Salut Idrix,

Je vois que nous sommes arrivé exactement au même accord avec nos constructeur : terrasse de 30 m² avec garde corps à notre charge (qui coute d'ailleurs très cher ).
Nous attendons toujours des nouvelles de notre permis modificatif.

Contente pour toi,tu vas enfin pouvoir reprendre ton chantier et ta vie!!Parce que tout le monde sait bien à quel point on peut se bouffer à cause des ces problemes!!!

Oui, mais ça me dégoûte d'en rester là... quand je pense que je leur ai fourni une étude de sol qu'ils n'ont même pas regardée... qu'ils ont volontairement "oublié" de me prévenir que en raison de la roche, ils ne creuseraient pas plus...
Avec la terrasse, ils rétablissent le fait que je puisse sortir dehors par les baies du salon et de la cuisine, mais ils ne m'indemnisent pas du tout sur le fait qu'ils se sont plantés en beauté et que ma maison ne correspond pas à ce qu'elle devrait être.
Leurs méthodes sont à vomir...

Bon, voilà, le protocole est signé, les nouveaux plans aussi... Finalement la terrasse ne sera pas sur pilotis, mais sur murs pleins (je ne sais pas si on dit comme ça?).
Donc je gagne aussi un bel espace rangement, puisque j'ai demandé à ce qu'on me laisse une ouverture. Toujours ça de pris...

bonsoir

le retour des charpentiers et la reprise des travaux, ça fait plaisir.
bonne continuation.
A+

Je me disais bien que ça pouvait pas durer...
Les charpentiers sont donc venus poser la charpente jeudi dernier. Dimanche, en y regardant de près, on s'est rendu compte que les 3 fermettes de l'arêtier sont voilées. Et pire: l'arêtier n'est pas aligné sur l'angle de la maison, mais sur l'angle du porche qui doit être refait!!!
Une photo vaut mieux qu'un long discours:



Je finis par obtenir un coup de fil du CT, qui me prend pour une c* . Puis il admet être au courant (tiens donc!) et m'affirme que le charpentier doit passer mercredi (hier donc) pour remettre ça bien droit...
Ben pour l'instant, on a vu personne...
Et dire qu'on pensait pouvoir démarrer le plafond la semaine prochaine!

Allez, j'attends la fin de la semaine et je me ré-attèle aux courriers RAR
Combien de temps d'après vous avant l'envoi du courrier au garant???

Idrix a écrit:

Allez, j'attends la fin de la semaine et je me ré-attèle aux courriers RAR
Combien de temps d'après vous avant l'envoi du courrier au garant???

Pfff ca pour etre pas droit, c'est pas droit !

Moi je dirai 15 jours