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Avenant de 20000€ car mauvais metré

Ce sujet comporte 81 messages et a été affiché 1.141 fois
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Env. 3000 message . (24)
Rôô... vous êtes taquin ManuTaden...Blush
Chuis sûre que Tif est plutôt sous le choc de la mauvaise nouvelle.

Bonne nuit à tous !
Etant donné qu'il est impossible de poster des fichiers .PDF sur le forum, vous pouvez les transformer en fichiers .JPEG par exemple via le site Ilovepdf.
(Astuce d'Elisa 21)
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,
Après tout ça le tableau me paraît celui-ci :
- Le plan est fourni par un architecte (= pas éligible à l'adhésion, ce n'est pas un CCMI avec fourniture de plans).
- La société de construction à fait établir un contrat distinct pour les menuiseries, pour que le hors d'air ne soit pas compris et éviter d'avoir à suivre les principe du CCMI (= prix ferme + garant de livraison) même en CCMI sans fourniture de plan.
- la société de construction qui est sans doute le maître d'oeuvre surfe sur sa magouille pour réclamer 20.000 € supplémentaires (soit disant pour une erreur de mètré).
- la banque a laisser faire s'il y a eu prêt.

Conclusions :
1) le constructeur n'a pas le droit puisque c'est lui le professionnel et que s'il ne sait pas calculer une surface il devrait changer de raison sociale.
2) il est interdit de solliciter un paiement pour des travaux réalisés sans commande **préalable** (code de la consommation). S'il avait fait une erreur il pouvait demander un supplément de prix avant de commencer et vous auriez pu refuser (le contrat aurait été rompu).
3) compte tenu de votre budget, le constructeur a bien cru qu'il y avait une vache à traire, des fois que ça marche. Phénomène connu sur les grosses maisons. Là, il a été trop gourmand.

En conclusion :

A ce niveau de budget, c'est dommage de ne pas s'entourer d'un conseil juridique au moment de la conclusion du contrat.

On ne fait pas respecter ses droits sans fâcher celui qui tente de les piétiner.

Si vous savez dire "NON" ça devrait suffire.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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De : Saint Germain En Laye (78)
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
aamoi a écrit:Bonjour,
Après tout ça le tableau me paraît celui-ci :
- Le plan est fourni par un architecte (= pas éligible à l'adhésion, ce n'est pas un CCMI avec fourniture de plans).
- La société de construction à fait établir un contrat distinct pour les menuiseries, pour que le hors d'air ne soit pas compris et éviter d'avoir à suivre les principe du CCMI (= prix ferme + garant de livraison) même en CCMI sans fourniture de plan.
- la société de construction qui est sans doute le maître d'oeuvre surfe sur sa magouille pour réclamer 20.000 € supplémentaires (soit disant pour une erreur de mètré).
- la banque a laisser faire s'il y a eu prêt.

Conclusions :
1) le constructeur n'a pas le droit puisque c'est lui le professionnel et que s'il ne sait pas calculer une surface il devrait changer de raison sociale.
2) il est interdit de solliciter un paiement pour des travaux réalisés sans commande **préalable** (code de la consommation). S'il avait fait une erreur il pouvait demander un supplément de prix avant de commencer et vous auriez pu refuser (le contrat aurait été rompu).
3) compte tenu de votre budget, le constructeur a bien cru qu'il y avait une vache à traire, des fois que ça marche. Phénomène connu sur les grosses maisons. Là, il a été trop gourmand.

En conclusion :

A ce niveau de budget, c'est dommage de ne pas s'entourer d'un conseil juridique au moment de la conclusion du contrat.

On ne fait pas respecter ses droits sans fâcher celui qui tente de les piétiner.

Si vous savez dire "NON" ça devrait suffire.


Je te remercie, ta réponse est très clair. Merci
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Tif13 a écrit:Le maître d'oeuvre s'est la société

Non, c'est vous à défaut de maîtrise d'oeuvre qualifiée et assurée.
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Membre utile Env. 1000 message P (23)
Bonjour


AAMOI a fait une analyse et une synthèse explicite. Un petite adhesion a leur asso est a mon avis imperative et essentielle.
Vous pouvez regarder leurs interventions sur ce forum et leur travail au gré des jugements rendus. La société que vous avez choisi sait très bien manoeuvrer et vous met mine de rien sous pression. Il est important de faire intervenir un tiers dans ce truc sinon, le temps de la construction va vous paraître bien long et cher. On peut se poser la question sur tous les autres postes. Ce sera la meme pour l elevation des murs ? Pour la charpente ? Pour la couverture ?

Bon courage
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
aamoi a écrit:1) le constructeur n'a pas le droit puisque c'est lui le professionnel et que s'il ne sait pas calculer une surface il devrait changer de raison sociale.

Ça ne me semble pas aussi évident.
Tif13 est dans le cadre d'un marché de travaux qui n'est ni global ni forfaitaire comme ça pourrait l'être avec un architecte, un MOE ou un CCMI. Il s'agit d'un marché au métré avec les seules conditions écrites au recto du devis.

Si le devis contient seulement les 2/3 du plancher, le risque reste que seulement cette quantité soit posée. De plus, le chantier s'arrêterait car impossibilité de poursuivre.

Citation: En conclusion :

A ce niveau de budget, c'est dommage de ne pas s'entourer d'un conseil juridique au moment de la conclusion du contrat.

C'est plutôt dommage de ne pas s'entourer d'une maîtrise d'oeuvre compétente, assurée et dont c'est véritablement le métier.

Citation: Si vous savez dire "NON" ça devrait suffire.

Ce n'est pas tout le temps le cas
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Une chose me turlupine (peut-être que ça été dit) :
Le devis des menuiseries est au nom de cette société ou d'une autre ?
Si c'est au nom d'une autre société, ça ne rentre pas dans le cadre d'un CCMI mais d'un marché de travaux.
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De : Vesoul (70)
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Membre utile Env. 300 message Linselles (59)
Tif13

Bonjour, avez-vous déjà versé un acompte et de combien ! Si la somme versée correspond à l'avancement du chantier, vous n'avez rien perdu financièrement.

Un choix à prendre se séparer du constructeur par lettre recommandée.

Le constructeur ne réalisant pas lui-même la construction, il aurait du vous présenter le sous-traitant afin de l'agréer.

Vous êtes hors cadre d'un CCMI, le droit de la construction s'applique. Je suis sur et certain que votre contrat est mal formé, le juge sanctionne que le droit.

Une chance pour vous, de repartir vite avec un autre maçon.

CARRI
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De : Linselles (59)
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Membre super utile Env. 2000 message Le Havre (76)
Voila en quoi sa me fait pensé au niveau juridique au dol :

Un dol, en droit français des contrats, est une manoeuvre d'un cocontractant dans le but de tromper son partenaire et provoquer chez lui une erreur. Le dol qui représente un délit civil, est, avec l'erreur et la violence, l'un des trois vices du consentement. Il est sanctionné par la nullité du contrat.

votre avocat vous conseillera bien mieux que nous plus connaisseur du CCMI. Essaye de bien résumé toute cette histoire et bous faire un ?ecit ensuite pour faire partager a tous le reglelent de cette histoire.

Bon courage bien cordialement.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Le Havre (76)
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Membre ultra utile Env. 6000 message Loire Atlantique
CARRI a écrit:Tif13

Bonjour, avez-vous déjà versé un acompte et de combien ! Si la somme versée correspond à l'avancement du chantier, vous n'avez rien perdu financièrement.

Un choix à prendre se séparer du constructeur par lettre recommandée.

Le constructeur ne réalisant pas lui-même la construction, il aurait du vous présenter le sous-traitant afin de l'agréer.

Vous êtes hors cadre d'un CCMI, le droit de la construction s'applique. Je suis sur et certain que votre contrat est mal formé, le juge sanctionne que le droit.

Une chance pour vous, de repartir vite avec un autre maçon.

CARRI


Et trouver un maçon qui veut bien reprendre le travail d'un autre ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 6000
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
CARRI a écrit:Tif13

Bonjour, avez-vous déjà versé un acompte et de combien ! Si la somme versée correspond à l'avancement du chantier, vous n'avez rien perdu financièrement.

Un choix à prendre se séparer du constructeur par lettre recommandée.

Le constructeur ne réalisant pas lui-même la construction, il aurait du vous présenter le sous-traitant afin de l'agréer.

Vous êtes hors cadre d'un CCMI, le droit de la construction s'applique. Je suis sur et certain que votre contrat est mal formé, le juge sanctionne que le droit.

Une chance pour vous, de repartir vite avec un autre maçon.

CARRI

Bonjour
Il y 9000e d'acompte en plus que j'ai versé par rapport à l'avancement des travaux. Il a arrêté les travaux tant que je ne paie pas son avenant.
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Membre super utile Env. 2000 message Le Havre (76)
Tif13

Ils savent que vous allé consulté un avocat ?

Un conseil des echanges seulement par mail pas d'échange oraux.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
nilsoun a écrit:Tif13

Ils savent que vous allé consulté un avocat ?

Un conseil des echanges seulement par mail pas d'échange oraux.


Non ils ne savent pas, lundi j'ai rdv avec un avocat.
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Env. 3000 message . (24)
Bonjour Tif13
Il me semble que plus haut, vous avez écrit que le maçon (ou l'entreprise ?) a reconnu s'être trompé.
Ca a été dit oralement ou bien (avec un peu de chance) lors d'un mail ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Libellule_ a écrit:Bonjour Tif13
Il me semble que plus haut, vous avez écrit que le maçon (ou l'entreprise ?) a reconnu s'être trompé.
Ca a été dit oralement ou bien (avec un peu de chance) lors d'un mail ?


Bonjour
Malheureusement sa été dit oralement, il s'est qu'il s'est trompé mais il m'affirme que c'est de ma faute!!! Maintenant quand on fait un devis par un pro il faudrait vérifier son travail!!
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Env. 3000 message . (24)
Dommage. Comme l'a dit nilsoun , dorénavant n'échangez que par écrit.
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(Astuce d'Elisa 21)
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Membre utile Env. 300 message Linselles (59)
Tif13 a écrit:
CARRI a écrit:Tif13

Bonjour, avez-vous déjà versé un acompte et de combien ! Si la somme versée correspond à l'avancement du chantier, vous n'avez rien perdu financièrement.

Un choix à prendre se séparer du constructeur par lettre recommandée.

Le constructeur ne réalisant pas lui-même la construction, il aurait du vous présenter le sous-traitant afin de l'agréer.

Vous êtes hors cadre d'un CCMI, le droit de la construction s'applique. Je suis sur et certain que votre contrat est mal formé, le juge sanctionne que le droit.

Une chance pour vous, de repartir vite avec un autre maçon.

CARRI

Bonjour
Il y 9000e d'acompte en plus que j'ai versé par rapport à l'avancement des travaux. Il a arrêté les travaux tant que je ne paie pas son avenant.

Bonsoir,
 
Vous avez versé en tout combien sur le gros œuvre : +/-30 000 €. Pour vous cette somme correspond à l'avancement des travaux, ou non j'ai versé beaucoup plus. 
 
Si vous avez versé plus que les travaux engagés, ils ont un pied sur votre vente. Le chantier s'arrête, il ne reprendra pas.
 
Votre chance, c'est que votre contrat à des lacunes juridiques. Envoyer moi votre contrat, je vous dirai les clauses manquent ou trop à l'avantage de l'entreprise. La nullité pourrait être prononcés.
 
Il faut préparer par écrit votre rendez-vous avec votre avocat. Etudier chaque clause du contrat légal/non légal.
 
Il faut taper sur un point faible du contrat non discutable du droit des contrats. Négocier l'avenant à minima dans votre budget. L'avenant au prix de revient. Faire appel à un économiste en construction.
 
CARRI
Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
CARRI a écrit:
Tif13 a écrit:
CARRI a écrit:Tif13

Bonjour, avez-vous déjà versé un acompte et de combien ! Si la somme versée correspond à l'avancement du chantier, vous n'avez rien perdu financièrement.

Un choix à prendre se séparer du constructeur par lettre recommandée.

Le constructeur ne réalisant pas lui-même la construction, il aurait du vous présenter le sous-traitant afin de l'agréer.

Vous êtes hors cadre d'un CCMI, le droit de la construction s'applique. Je suis sur et certain que votre contrat est mal formé, le juge sanctionne que le droit.

Une chance pour vous, de repartir vite avec un autre maçon.

CARRI

Bonjour
Il y 9000e d'acompte en plus que j'ai versé par rapport à l'avancement des travaux. Il a arrêté les travaux tant que je ne paie pas son avenant.

Bonsoir,
 
Vous avez versé en tout combien sur le gros œuvre : +/-30 000 €. Pour vous cette somme correspond à l'avancement des travaux, ou non j'ai versé beaucoup plus. 
 
Si vous avez versé plus que les travaux engagés, ils ont un pied sur votre vente. Le chantier s'arrête, il ne reprendra pas.
 
Votre chance, c'est que votre contrat à des lacunes juridiques. Envoyer moi votre contrat, je vous dirai les clauses manquent ou trop à l'avantage de l'entreprise. La nullité pourrait être prononcés.
 
Il faut préparer par écrit votre rendez-vous avec votre avocat. Etudier chaque clause du contrat légal/non légal.
 
Il faut taper sur un point faible du contrat non discutable du droit des contrats. Négocier l'avenant à minima dans votre budget. L'avenant au prix de revient. Faire appel à un économiste en construction.
 
CARRI


Bonjour

Nous avons donné 82000€ et il me réclame 19000e de plus. Le soucis est que nous sommes juste au premier plancher. Si sa continue à chaque étape il va nous réclamer des avenants. Certes la maison est grande mais je pense qu'il nous prend pour des vaches à lait. Il ose dire que l'on est pas a 19000e près. Une chose est sur c'est qu'il n'aura pas 1 centime de plus. Son job commence par faire correctement les devis et non appâter puis abattre.
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Membre utile Env. 300 message Charente Maritime
Woofy a écrit:Ca me paraît compliqué que le maître d'oeuvre soit également l'artisan qui réalise les travaux. S'ils ont vraiment le contrat de maîtrise d'oeuvre, c'est à mon avis à eux que revenait le devoir de vérifier l'adéquation du devis avec les plans.
Il serait peut-être pas mal de demander à votre assistance juridique de mettre le nez dedans si vous en avez une.

En même  temps, maître d’œuvre avec contrat de maîtrise ou pas, le client n’est pas responsable, l’artisan et un professionnel et doit connaître son métier, ce qui n’est pas le cas de la personne qui fait faire le travail.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Bonjour

Merci carri, j'ai eu l'artisan ce matin il m'a dit par téléphone qu'il s'est trompé mais qu'il continuera quand même son boulot. Il s'est trompé, il assume la perte sachantquec'estuneentreprisequi genere 3 millions d'euros annuel. Le pro s'est lui et non moi. J'attends de voir normalement lundi prochain.
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Membre utile Env. 1000 message P (23)
Bonne nouvelle alors !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
cat1748 a écrit:
Woofy a écrit:Ca me paraît compliqué que le maître d'oeuvre soit également l'artisan qui réalise les travaux. S'ils ont vraiment le contrat de maîtrise d'oeuvre, c'est à mon avis à eux que revenait le devoir de vérifier l'adéquation du devis avec les plans.
Il serait peut-être pas mal de demander à votre assistance juridique de mettre le nez dedans si vous en avez une.

En même  temps, maître d’œuvre avec contrat de maîtrise ou pas, le client n’est pas responsable, l’artisan et un professionnel et doit connaître son métier, ce qui n’est pas le cas de la personne qui fait faire le travail.


Ça dépend du contrat.
Si vous me faites une demande disant que vous avez besoin de 35 bananes.
Je vous fais un devis pour 20 bananes. Vous acceptez le devis.
Je vous fournis donc 20 bananes mais vous signale que si vous en voulez 15 de plus, bah ce n'est pas prévu au contrat et que je peux le faire mais c'est plus cher.
Le devis était quand même suffisamment clair. Peut-être qu'il n'y a pas eu tromperie, que je vous ai proposé 20 bananes parce que je ne suis pas capable d'en fournir 35.

Je ne suis pas juriste et le droit des contrats c'est compliqué. Si le client fait sans maître d'oeuvre et que la responsabilité du maître d'oeuvre peut lui être imputé, alors ça veut dire qu'il avait la responsabilité de vérifier le devis (et s'il ne sait pas faire, ben il prends un pro pour le faire).


Si le devis indique "je réalise la maison selon les plans, ça prendra 5 toupies de béton", puis qu'après on dit "ah zut, j'ai mal calculé, il faut en fait 7 toupies, donc je vous en facture 2 de plus", ça ne passe pas et c'est je pense plutôt l'artisan qui est en tord (la partie "je réalise la maison selon les plans" fait la différence).
En revanche si on dit "je fais une dalle de 210m², ça prends 5 toupies de béton", et qu'après on vient dire "ah ben non c'était en fait 320m², il faut 7 toupies de béton, je vous en facture 2 de plus", je pense que dans ce cas une partie des tords reviens à celui qui devait vérifier le devis. Le maître d'oeuvre, ou le client si pas de maître d'oeuvre. Mais encore une fois, tout dépend du devis et du contrat, ce qu'il y avait dedans. Je ne fais que des suppositions et n'ai pas la prétention d'avoir réponse à la question.

Je suis en cours de choix d'une scierie pour la fourniture de mon bois, et des fixations. Une scierie me propose des goujons d'ancrage de 120mm de long. J'avais bien dit que j'avais 90mm à fixer, éventuellement 84mm. Hors 120mm, je ne peux fixer que 50mm avec, donc c'est clairement pas assez. Je n'ai pas de maître d'oeuvre, dans le devis il n'est pas indiqué que les goujons d'ancrage répondent à mon besoin, c'est à moi de valider si le devis présenté répond à mon besoin (pour ces goujons non, je demanderais à ce qu'ils les retirent si je retiens ce devis).

Les contrats CCMI ou avec maîtrise d'oeuvre peuvent être plus cher, mais ils offrent plus de protection et/ou de service pour être plus tranquille. Une maison ça ne se construit pas comme ça, faire de la maîtrise d'ouvrage ça ne se fait pas sans connaissances, donc si on n'en a pas on se fait assister par un maître d'oeuvre ou autre (même si on passe par un CCMI, ce n'est pas inutile de faire la maîtrise d'ouvrage correctement, mais bon faut des connaissances que tout le monde n'a pas).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Spoonman a écrit:
aamoi a écrit:1) le constructeur n'a pas le droit puisque c'est lui le professionnel et que s'il ne sait pas calculer une surface il devrait changer de raison sociale.

Ça ne me semble pas aussi évident.
Tif13 est dans le cadre d'un marché de travaux qui n'est ni global ni forfaitaire comme ça pourrait l'être avec un architecte, un MOE ou un CCMI. Il s'agit d'un marché au métré avec les seules conditions écrites au recto du devis.

Si le devis contient seulement les 2/3 du plancher, le risque reste que seulement cette quantité soit posée. De plus, le chantier s'arrêterait car impossibilité de poursuivre.

...

Bonjour,
Je réitère malgré tout dans ce cas, en ce que, si nous avons bien compris, ce n'est qu'après avoir fait le travail que le surplus a été demandé. Il en serait effectivement autrement si le surplus avait été demandé avant de commencer les travaux.
Le professionnel, ici une société de construction de maison individuelle, a d'une part un devoir d'information, et d'autre part l'interdiction de faire les travaux sans commande et d'en demander le paiement :
  • article L. 121-12 du code de la consommation : "Est interdit le fait d'exiger le paiement immédiat ou différé de biens ou de services fournis par un professionnel [...], sans que ceux-ci aient fait l'objet d'une commande préalable du consommateur [...]".
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 30 message Bouches Du Rhone
aamoi a écrit:
Spoonman a écrit:
aamoi a écrit:1) le constructeur n'a pas le droit puisque c'est lui le professionnel et que s'il ne sait pas calculer une surface il devrait changer de raison sociale.

Ça ne me semble pas aussi évident.
Tif13 est dans le cadre d'un marché de travaux qui n'est ni global ni forfaitaire comme ça pourrait l'être avec un architecte, un MOE ou un CCMI. Il s'agit d'un marché au métré avec les seules conditions écrites au recto du devis.

Si le devis contient seulement les 2/3 du plancher, le risque reste que seulement cette quantité soit posée. De plus, le chantier s'arrêterait car impossibilité de poursuivre.

...

Bonjour,
Je réitère malgré tout dans ce cas, en ce que, si nous avons bien compris, ce n'est qu'après avoir fait le travail que le surplus a été demandé. Il en serait effectivement autrement si le surplus avait été demandé avant de commencer les travaux.
Le professionnel, ici une société de construction de maison individuelle, a d'une part un devoir d'information, et d'autre part l'interdiction de faire les travaux sans commande et d'en demander le paiement :
  • article L. 121-12 du code de la consommation : "Est interdit le fait d'exiger le paiement immédiat ou différé de biens ou de services fournis par un professionnel [...], sans que ceux-ci aient fait l'objet d'une commande préalable du consommateur [...]".


C'est tout à fait ça.
Il aurait dû m'envoyer l'avenant avant de faire et non le contraire.
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Membre utile Env. 300 message Linselles (59)
Woofy a écrit:
cat1748 a écrit:
Woofy a écrit:Ca me paraît compliqué que le maître d'oeuvre soit également l'artisan qui réalise les travaux. S'ils ont vraiment le contrat de maîtrise d'oeuvre, c'est à mon avis à eux que revenait le devoir de vérifier l'adéquation du devis avec les plans.
Il serait peut-être pas mal de demander à votre assistance juridique de mettre le nez dedans si vous en avez une.


Les contrats CCMI ou avec maîtrise d'oeuvre peuvent être plus cher, mais ils offrent plus de protection et/ou de service pour être plus tranquille. Une maison ça ne se construit pas comme ça, faire de la maîtrise d'ouvrage ça ne se fait pas sans connaissances, donc si on n'en a pas on se fait assister par un maître d'oeuvre ou autre (même si on passe par un CCMI, ce n'est pas inutile de faire la maîtrise d'ouvrage correctement, mais bon faut des connaissances que tout le monde n'a pas).

 Bonjour,
 
J'ai lu le contrat de construction de TIF13 et le devis, il n'y a pas de problème dans l'approche des quantités.
 
C'est une entreprise membre de QUALIBAT. Le problème est résolut par l'énoncé de l'article 5 du contrat qui protège le client en cas d’un oubli de la part du maître d'œuvre dans le quantitatif et le qualitatif des travaux à réaliser.
 
C'est le cas, il a vérifié le terrain sans faire une étude de sol. Un couac à l'emplacement de la maison, il avait un roché. L'avenant concerné la location d’un Brice roche et des travaux complémentaires de consolidation des fondations. Il a suffi à TIF13 de rappeler l'article 5 du contrat de construction est tout rentre dans l'ordre. C'est de la belle construction. Quand on n’est pas habitué ça puis paraître plus compliqué.
 
Je pense que TIF13 confirmera la reprise des travaux suspendus par le paiement de l’avenant.

Un CCMI protège en premier le constructeur, le client n'est pas audible sur la qualité et le respect des DTU.
Le meilleur choix est de faire construire par lot. Le prix est 30 % moins cher que par un constructeur. En cas problème on se sépare plus rapidement de la société. Les acomptes sont sur des lots est non sur le prix de la maison. Un avantage, on prend moins de risque en cas de malfaçons. On paye les 90 % à la réception. 
On peut toujours se faire aider par un conducteur de travaux indépendant.
 
CARRI
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
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Env. 3000 message . (24)
Woofy a écrit:
Ça dépend du contrat.
Si vous me faites une demande disant que vous avez besoin de 35 bananes.
Je vous fais un devis pour 20 bananes. Vous acceptez le devis.
Je vous fournis donc 20 bananes mais vous signale que si vous en voulez 15 de plus, bah ce n'est pas prévu au contrat et que je peux le faire mais c'est plus cher.
Le devis était quand même suffisamment clair. Peut-être qu'il n'y a pas eu tromperie, que je vous ai proposé 20 bananes parce que je ne suis pas capable d'en fournir 35.

Bonjour Woofy

Dans ce cas une entreprise qui ne peut pas répondre à une demande ne répond pas tout simplement.
Etant donné qu'il est impossible de poster des fichiers .PDF sur le forum, vous pouvez les transformer en fichiers .JPEG par exemple via le site Ilovepdf.
(Astuce d'Elisa 21)
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Env. 3000 message . (24)
CARRI a écrit: Bonjour,
 
J'ai lu le contrat de construction de TIF13 et le devis, il n'y a pas de problème dans l'approche des quantités.
 
C'est une entreprise membre de QUALIBAT. Le problème est résolut par l'énoncé de l'article 5 du contrat qui protège le client en cas d’un oubli de la part du maître d'œuvre dans le quantitatif et le qualitatif des travaux à réaliser.
 
C'est le cas, il a vérifié le terrain sans faire une étude de sol. Un couac à l'emplacement de la maison, il avait un roché. L'avenant concerné la location d’un Brice roche et des travaux complémentaires de consolidation des fondations. Il a suffi à TIF13 de rappeler l'article 5 du contrat de construction est tout rentre dans l'ordre. C'est de la belle construction. Quand on n’est pas habitué ça puis paraître plus compliqué.
 
Je pense que TIF13 confirmera la reprise des travaux suspendus par le paiement de l’avenant.
 
CARRI

Bonjour CARRI 
Le devis initial ne devait-il pas mentionner quelque chose comme "sous réserve de...".
J'ai fait placer 1 chaudière à condensation et le devis mentionnait : "le prix du carottage reste sous réserve de ne pas tomber sur du silex".
Etant donné qu'il est impossible de poster des fichiers .PDF sur le forum, vous pouvez les transformer en fichiers .JPEG par exemple via le site Ilovepdf.
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Libellule_ a écrit:
Woofy a écrit:
Ça dépend du contrat.
Si vous me faites une demande disant que vous avez besoin de 35 bananes.
Je vous fais un devis pour 20 bananes. Vous acceptez le devis.
Je vous fournis donc 20 bananes mais vous signale que si vous en voulez 15 de plus, bah ce n'est pas prévu au contrat et que je peux le faire mais c'est plus cher.
Le devis était quand même suffisamment clair. Peut-être qu'il n'y a pas eu tromperie, que je vous ai proposé 20 bananes parce que je ne suis pas capable d'en fournir 35.

Bonjour Woofy

Dans ce cas une entreprise qui ne peut pas répondre à une demande ne répond pas tout simplement.


Ah si si, rare sont les entreprises qui ne répondent pas ! (ça arrive quand même, mais pour le moment je n'en ai eu qu'une qui m'a répondu ne pas donner suite)
En général on répond avec un tarif très élevé pour dissuader la commande. Mais on peut faire le mort également. Ou alors ne répondre que sur ce qu'on peut réaliser.
Dans ma boite, quand on ne peut pas faire, on réponds qu'on ne peut pas, mais je ne travaille pas dans le bâtiment, et on a des relations de confiance très importante avec nos clients à mettre en place et une haute estime du respect du client (et du prospect, s'il n'est pas client).

Dans le cas présent, il semble évident que l'entreprise était en mesure de faire la maison complète et qu'elle a fait une boulette (19000€ ça reste quand même de la bonne boulette). Mais si on ne se fie qu'à la partie juridique, le juge n’interprétera pas, il lira le contrat. Seul l'écrit fera foi.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Libellule_ a écrit:
CARRI a écrit: Bonjour,
 
J'ai lu le contrat de construction de TIF13 et le devis, il n'y a pas de problème dans l'approche des quantités.
 
C'est une entreprise membre de QUALIBAT. Le problème est résolut par l'énoncé de l'article 5 du contrat qui protège le client en cas d’un oubli de la part du maître d'œuvre dans le quantitatif et le qualitatif des travaux à réaliser.
 
C'est le cas, il a vérifié le terrain sans faire une étude de sol. Un couac à l'emplacement de la maison, il avait un roché. L'avenant concerné la location d’un Brice roche et des travaux complémentaires de consolidation des fondations. Il a suffi à TIF13 de rappeler l'article 5 du contrat de construction est tout rentre dans l'ordre. C'est de la belle construction. Quand on n’est pas habitué ça puis paraître plus compliqué.
 
Je pense que TIF13 confirmera la reprise des travaux suspendus par le paiement de l’avenant.
 
CARRI

Bonjour CARRI 
Le devis initial ne devait-il pas mentionner quelque chose comme "sous réserve de...".
J'ai fait placer 1 chaudière à condensation et le devis mentionnait : "le prix du carottage reste sous réserve de ne pas tomber sur du silex".


Bonsoir,
 
Un constructeur doit vérifier l'état du sol, sinon, il mentionne sous réserve de l'état du sol. Le risque c'est lui qui le prend. Hors CCMI, le professionnel demande à sont client de lui fournir une étude de sol pour chiffre le coût de la construction. 
 
Dans votre cas, le professionnel prend un risque de ne pas chiffrer le coût avant le carottage avec la présence de silex.
 
Il doit vous informer. Vous pourrez après coup refuser le montant demandé, négocier une remise.
 
CARRI
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CARRI a écrit:
Bonsoir,
 
Un constructeur doit vérifier l'état du sol, sinon, il mentionne sous réserve de l'état du sol. Le risque c'est lui qui le prend. Hors CCMI, le professionnel demande à sont client de lui fournir une étude de sol pour chiffre le coût de la construction. 
 
Dans votre cas, le professionnel prend un risque de ne pas chiffrer le coût avant le carottage avec la présence de silex.
 
Il doit vous informer. Vous pourrez après coup refuser le montant demandé, négocier une remise.
 
CARRI

C'était dans le mur. Le chauffagiste a aperçu 1 silex et a préféré se couvrir  ;)
Il n'y a pas eu de surcoût.
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Env. 3000 message . (24)
Woofy a écrit:
Libellule_ a écrit:
Woofy a écrit:
Ça dépend du contrat.
Si vous me faites une demande disant que vous avez besoin de 35 bananes.
Je vous fais un devis pour 20 bananes. Vous acceptez le devis.
Je vous fournis donc 20 bananes mais vous signale que si vous en voulez 15 de plus, bah ce n'est pas prévu au contrat et que je peux le faire mais c'est plus cher.
Le devis était quand même suffisamment clair. Peut-être qu'il n'y a pas eu tromperie, que je vous ai proposé 20 bananes parce que je ne suis pas capable d'en fournir 35.

Bonjour Woofy

Dans ce cas une entreprise qui ne peut pas répondre à une demande ne répond pas tout simplement.


Ah si si, rare sont les entreprises qui ne répondent pas ! (ça arrive quand même, mais pour le moment je n'en ai eu qu'une qui m'a répondu ne pas donner suite)
En général on répond avec un tarif très élevé pour dissuader la commande. Mais on peut faire le mort également. Ou alors ne répondre que sur ce qu'on peut réaliser.
Dans ma boite, quand on ne peut pas faire, on réponds qu'on ne peut pas, mais je ne travaille pas dans le bâtiment, et on a des relations de confiance très importante avec nos clients à mettre en place et une haute estime du respect du client (et du prospect, s'il n'est pas client).

Dans le cas présent, il semble évident que l'entreprise était en mesure de faire la maison complète et qu'elle a fait une boulette (19000€ ça reste quand même de la bonne boulette). Mais si on ne se fie qu'à la partie juridique, le juge n’interprétera pas, il lira le contrat. Seul l'écrit fera foi.

Je bosse dans une entreprise qui répond à des appels d'offre et il me semble bien qu'elle ne répond qu'à ce qu'elle peut réellement faire.
Etant donné qu'il est impossible de poster des fichiers .PDF sur le forum, vous pouvez les transformer en fichiers .JPEG par exemple via le site Ilovepdf.
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Membre utile Env. 300 message Charente Maritime
Libellule_ a écrit:
CARRI a écrit: Bonjour,
 
J'ai lu le contrat de construction de TIF13 et le devis, il n'y a pas de problème dans l'approche des quantités.
 
C'est une entreprise membre de QUALIBAT. Le problème est résolut par l'énoncé de l'article 5 du contrat qui protège le client en cas d’un oubli de la part du maître d'œuvre dans le quantitatif et le qualitatif des travaux à réaliser.
 
C'est le cas, il a vérifié le terrain sans faire une étude de sol. Un couac à l'emplacement de la maison, il avait un roché. L'avenant concerné la location d’un Brice roche et des travaux complémentaires de consolidation des fondations. Il a suffi à TIF13 de rappeler l'article 5 du contrat de construction est tout rentre dans l'ordre. C'est de la belle construction. Quand on n’est pas habitué ça puis paraître plus compliqué.
 
Je pense que TIF13 confirmera la reprise des travaux suspendus par le paiement de l’avenant.
 
CARRI

Bonjour CARRI 
Le devis initial ne devait-il pas mentionner quelque chose comme "sous réserve de...".
J'ai fait placer 1 chaudière à condensation et le devis mentionnait : "le prix du carottage reste sous réserve de ne pas tomber sur du silex".

Exact, sans cette mention, si vous allez au tribunal, l’artisan est condamné.
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Membre utile Env. 600 message Ain
Je fais le relou ;) mais je l'explication de CARRI est très simple, alors que tout le monde a demandé 1000 fois du detail a TIF13, mais elle n'a jamais pris le temps de répondre avec suffisament de precision.

Visiblement sont cas pouvait jouer sur un détail, un peu plus d'infos aurait été bien dès les premieres demandes (et non un regulier : "ils veulent que je paye 20000€ de plus, ils se sont gourrés").

je n'ai rien contre TIF13 evidemment, mais c'est tout de meme régulier que les createurs de posts ne répondent pas aux questions qui peuvent les aider.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Comme souvent les gens viennent ici pour écouter les réponses qu'ils veulent entendre... Alors ils ne comprennent pas le but des questions des plus expérimentés et préfèrent les ignorer...

Je te rassure, la plupart du temps ces personnes disparaissent sans donner de nouvelles !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Sly666 a écrit:Je fais le relou ;) mais je l'explication de CARRI est très simple, alors que tout le monde a demandé 1000 fois du detail a TIF13, mais elle n'a jamais pris le temps de répondre avec suffisament de precision.

Visiblement sont cas pouvait jouer sur un détail, un peu plus d'infos aurait été bien dès les premieres demandes (et non un regulier : "ils veulent que je paye 20000€ de plus, ils se sont gourrés").

je n'ai rien contre TIF13 evidemment, mais c'est tout de meme régulier que les createurs de posts ne répondent pas aux questions qui peuvent les aider.

C'est pour cela qu'au bout de 3 ou 4 relances je cesse tout message sur la discussion, même si je la suis.
Je ne suis pas là pour leurs arracher les infos nécessaires qu'ils conservent par devers eux. Parfois j'ai l'impression qu'ils se croient à confesse, et qu'ils n'osent pas répondre !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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En cache depuis le mercredi 26 mars 2025 à 05h23
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